Objet Champ d'application du marché
Titre: 19S0032 — DRM — salage et déneigement du réseau routier départemental
19s0032
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description: Salage et déneigement du réseau routier départemental.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Utt de Forbach Saint-Avold - circuit: Circuit Sta10 N2e et Sta22 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Utt de Forbach Saint-Avold - circuit: Circuit Sta10 N2e et Sta22 N3e
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7, 8 et 9, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un An, soit une durée maximale de quatre...”
Description des renouvellements
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7, 8 et 9, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un An, soit une durée maximale de quatre ans. Les lots 5 et 6 sont passés pour une durée d'un an non reconductible
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Utt de Forbach Saint-Avold - circuit: Sta11 N2e et Sta23 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Utt de Forbach Saint-Avold - circuit: Sta11 N2e et Sta23 N3e
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: Utt de Forbach Saint-Avold - circuit: Circuit Sta12 N2e et Sta24 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Utt de Forbach Saint-Avold - circuit: Circuit Sta12 N2e et Sta24 N3e
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Utt de Sarrebourg Château-Salins - circuit: Die46 N2e et Die47 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Utt de Sarrebourg Château-Salins - circuit: Die46 N2e et Die47 N3e
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: Utt de Sarreguemines Bitche - circuit: Bit12 N2e et Bit12 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Utt de Sarreguemines Bitche - circuit: Bit12 N2e et Bit12 N3e
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: Utt de Sarreguemines Bitche - circuit: Bit13 N2e et Bit13 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Utt de Sarreguemines Bitche - circuit: Bit13 N2e et Bit13 N3e
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: Utt de Thionville - circuit: Thi13 N2e et Thi13 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Utt de Thionville - circuit: Thi13 N2e et Thi13 N3e
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: Utt de Thionville - circuit: Thi14 N2e et Thi14 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Utt de Thionville - circuit: Thi14 N2e et Thi14 N3e
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9: Utt de Thionville - circuit: Thi15 N2e et Thi15 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Utt de Thionville - circuit: Thi15 N2e et Thi15 N3e
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-11
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 090-215988 (2019-05-06)
Avis d'attribution de marché (2019-09-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: 19s0032 — DRM — salage et déneigement du réseau routier départemental
19s0032
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: UTT de Forbach Saint-Avold — circuit: circuit Sta10 N2e et Sta22 N3e
Description
Description du marché: UTT de Forbach Saint-Avold — circuit: circuit Sta10 N2e et Sta22 N3e.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: UTT de Forbach Saint-Avold — circuit: Sta11 N2e et Sta23 N3e
Description
Description du marché: UTT de Forbach Saint-Avold — circuit: Sta11 N2e et Sta23 N3e.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: UTT de Forbach Saint-Avold — circuit: circuit Sta12 N2e et Sta24 N3e
Description
Description du marché: UTT de Forbach Saint-Avold — circuit: circuit Sta12 N2e et Sta24 N3e.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: UTT de Sarrebourg Château-Salins — circuit: Die46 N2e et Die47 N3e
Description
Description du marché: UTT de Sarrebourg Château-Salins — circuit: Die46 N2e et Die47 N3e.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: UTT de Sarreguemines Bitche — circuit: Bit12 N2e et Bit12 N3e
Description
Description du marché: UTT de Sarreguemines Bitche — circuit: Bit12 N2e et Bit12 N3e.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: UTT de Sarreguemines Bitche — circuit: Bit13 N2e et Bit13 N3e
Description
Description du marché: UTT de Sarreguemines Bitche — circuit: Bit13 N2e et Bit13 N3e.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: UTT de Thionville — circuit: Thi13 N2e et Thi13 N3e
Description
Description du marché: UTT de Thionville — circuit: Thi13 N2e et Thi13 N3e.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: UTT de Thionville — circuit: Thi14 N2e et Thi14 N3e
Description
Description du marché: UTT de Thionville — circuit: Thi14 N2e et Thi14 N3e.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 9: UTT de Thionville — circuit: Thi15 N2e et Thi15 N3e
Description
Description du marché: UTT de Thionville — circuit: Thi15 N2e et Thi15 N3e.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 090-215988
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Lot 1: UTT de Forbach Saint-Avold — circuit: Circuit Sta10 N2e et Sta22 N3e
Date de conclusion du contrat: 2019-09-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Alsace Lorraine Forbach
Adresse postale: ZI Carrefour de l'Europe
Commune postale: Forbach
Code postal: 57600
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92351.85 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Lot 2: UTT de Forbach Saint-Avold — circuit: Sta11 N2e et Sta23 N3e
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88421.85 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Lot 3: UTT de Forbach Saint-Avold — circuit: circuit Sta12 N2e et Sta24 N3e
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91367.85 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Lot 4: UTT de Sarrebourg Château-Salins — circuit: Die46 N2e et Die47 N3e
Nom et adresse du contractant
Nom: Menestrel
Adresse postale: 21 Saint-Jean
Commune postale: Prévocourt
Code postal: 57590
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 555 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Lot 5: UTT de Sarreguemines Bitche — circuit: Bit12 N2e et Bit12 N3e
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: TTP Wittmeyer
Adresse postale: 1 rue du Stade
Commune postale: Siltzheim
Code postal: 67260
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 720 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Lot 6: UTT de Sarreguemines Bitche — circuit: Bit13 N2e et Bit13 N3e
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Grebil René et Cie
Adresse postale: ZA 64 route De Bitche
Commune postale: Goetzenbruck
Code postal: 57620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 720 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Lot 7: UTT de Thionville — circuit: Thi13 N2e et Thi13 N3e
Nom et adresse du contractant
Nom: Leignel TP
Adresse postale: 427 rue Montet
Commune postale: Férin
Code postal: 59169
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 720 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Lot 8: UTT de Thionville — circuit: Thi14 N2e et Thi14 N3e
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 930 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Lot 9: UTT de Thionville — circuit: Thi15 N2e et Thi15 N3e
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 420 💰
“Date de signature des marchés: 11.9.2019. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous...”
Date de signature des marchés: 11.9.2019. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr). Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix.
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Source: OJS 2019/S 187-455654 (2019-09-25)