19s0018 — fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du département de la Moselle

Département de la Moselle

Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du département de la Moselle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nancy'Z
• Visions'R

Qui ?

• Département de la Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
• Sacs de voyage › Sacs à dos
• Stylos à bille
• T-shirts et chemises › T-shirts

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-27	Avis de marché
2019-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 19s0018
Brève description: Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du département de la Moselle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Stylos à bille 📦
Sacs à dos 📦
T-shirts 📦
Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-05-03 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-148574
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr Les prestations donnent lieu à 4 accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif et sans que cela ne constitue un engagement de la collectivité, les fournitures peuvent être estimées à 55 000 EUR HT par lot, sur la durée totale du marché. Échantillons pour chaque lot, le candidat devra fournir à l'appui de sa proposition un échantillon de chaque article listé dans le bordereau de prix et conforme à l'objet du lot. Voir article 3-7 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Stylos — crayon de papier
Numéro du lot: 01
Brève description: Stylos — crayon de papier.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois.

Intitulé du lot: Sacs — sacoches — porte-documents
Numéro du lot: 02
Brève description: Sacs — sacoches — porte-documents.
Intitulé du lot: Textiles — casquettes
Numéro du lot: 03
Brève description: Textiles — casquettes.
Intitulé du lot: Gadgets divers
Numéro du lot: 04
Brève description: Gadgets divers.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Adresse postale: Département de la Moselle
Commune postale: Metz Cedex 1
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les prestations donnent lieu à 4 accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif et sans que cela ne constitue un engagement de la collectivité, les fournitures peuvent être estimées à 55 000 EUR HT par lot, sur la durée totale du marché.

Échantillons pour chaque lot, le candidat devra fournir à l'appui de sa proposition un échantillon de chaque article listé dans le bordereau de prix et conforme à l'objet du lot.

Voir article 3-7 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 064-148574 (2019-03-27)

Avis d'attribution de marché (2019-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle.
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-11 📅
Date de publication: 2019-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 200-485651
Se réfère à l'avis: 2019/S 064-148574
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Date de signature des marchés: 23.9.2019. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Stylos-Crayon de papier
Brève description: Stylos-Crayon de papier.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-01 📅
Nom: Visions'R
Adresse postale: 36 rue de Fèves
Commune postale: Norroy-le-Veneur
Code postal: 57140
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 7 130 EUR 💰
11 180 EUR 💰
18 295 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-05 📅
Nom: Nancy'Z
Adresse postale: 10 clos de la Forêt
Commune postale: Valmestroff
Code postal: 57970
Valeur totale du marché: 13 980 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du code de justice administrative),

Source: OJS 2019/S 200-485651 (2019-10-11)

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