Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19s0018 — fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du département de la Moselle
19s0018”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description: Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du département de la Moselle.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stylos — crayon de papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Stylos à bille📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Stylos — crayon de papier.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs — sacoches — porte-documents
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs à dos📦
Description du marché: Sacs — sacoches — porte-documents.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textiles — casquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: T-shirts📦
Description du marché: Textiles — casquettes.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gadgets divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Description du marché: Gadgets divers.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-06
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr
Les prestations donnent lieu à 4 accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif et sans que cela ne constitue un engagement de la collectivité, les fournitures peuvent être estimées à 55 000 EUR HT par lot, sur la durée totale du marché.
Échantillons pour chaque lot, le candidat devra fournir à l'appui de sa proposition un échantillon de chaque article listé dans le bordereau de prix et conforme à l'objet du lot.
Voir article 3-7 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 064-148574 (2019-03-27)
Avis d'attribution de marché (2019-10-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19s0018 — fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle
19s0018”
Brève description: Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Stylos-Crayon de papier
Description
Description du marché: Stylos-Crayon de papier.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 064-148574
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Stylos-crayon de papier
Date de conclusion du contrat: 2019-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Visions'R
Adresse postale: 36 rue de Fèves
Commune postale: Norroy-le-Veneur
Code postal: 57140
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 130 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Sacs — sacoches — porte-documents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 180 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Textiles — casquettes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 295 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Gadgets divers
Date de conclusion du contrat: 2019-10-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Nancy'Z
Adresse postale: 10 clos de la Forêt
Commune postale: Valmestroff
Code postal: 57970
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 980 💰
“Date de signature des marchés: 23.9.2019. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous...”
Date de signature des marchés: 23.9.2019. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 200-485651 (2019-10-11)