La présente consultation concerne l'entretien général des espaces verts de différents sites de Toulouse métropole pour les années 2020 à 2023: l'aéroconstellation, l'oncopole, l'aérodrome de Lasbordes et la base de loisirs de Sesquières.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19m082ao — ncp/Jm — entretien général des espaces verts de différents sites de Toulouse Metropole — années 2020 à 2023
19m082ao”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien général des espaces verts de différents sites de Toulouse métropole pour les années 2020 à 2023:...”
Brève description
La présente consultation concerne l'entretien général des espaces verts de différents sites de Toulouse métropole pour les années 2020 à 2023: l'aéroconstellation, l'oncopole, l'aérodrome de Lasbordes et la base de loisirs de Sesquières.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots. Aussi si un attributaire, après classement, est mieux disant sur plus de 2 lots, alors...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots. Aussi si un attributaire, après classement, est mieux disant sur plus de 2 lots, alors il se verra attribuer les lots suivant les choix de préférence qu'il aura émis dans l'annexe relative au choix de préférence.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site aéroconstellation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Site aéroconstellation.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 838 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 1.1.2020 ou de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020. Le marché peut être reconduit...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 1.1.2020 ou de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Estimation annuelle pour la partie unitaire (BPU).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site oncopole
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Site oncopole.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 455 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site aérodrome de Lasbordes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Site aérodrome de Lasbordes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 138 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site base de loisirs de Sesquières
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Site base de loisirs de Sesquières.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 887 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés pour présenter leur candidature, les candidats peuvent:
—— soit produire un e-DUME (Dossier unique de marché européen) qu'ils compléteront sur le profil acheteur.
Nota: si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque cotraitant devra remplir un DUME. Il en va de même pour chaque sous-traitant,
—— soit répondre avec les formulaires DC1 et DC2, les documents fournis contiendront les éléments cités ci-dessus et ci-après. Il sera en outre demandé au candidat retenu de fournir les attestations qui n'ont pas été récupérées par le système e-dume.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à prix mixtes comportant pour chaque lot une partie à prix forfaitaires pour les prestations récurrentes et une partie à bons de commande sans minimum, ni maximum pour les prestations listées au bordereau des prix unitaires. Pour la partie à bons de commande, cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres, pour la part à bons de commande. Prestations similaires: les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché. Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématerialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 courriel hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 241-592270 (2019-12-11)
Avis d'attribution de marché (2020-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Toulouse métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6, rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19M082AO — NCP/JM — entretien général des espaces verts de différents sites de Toulouse métropole — années 2020 à 2023
19m082ao”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 072 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — site aéroconstellation.
Description du marché: — site oncopole.
Description du marché: — site aérodrome de Lasbordes.
Description du marché: — site base de loisirs de Sesquières.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 241-592270
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Site aéroconstellation
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde
Adresse postale: 90 rue de Fenouillet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 610 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Site oncopole
Nom et adresse du contractant
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90, rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79873.62 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Site aérodrome de Lasbordes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15456.22 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Site base de loisirs de Sesquières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114044.05 💰
“Il s'agit d'un marché à prix mixtes comportant pour chaque lot une partie à prix forfaitaires pour les prestations récurrentes et une partie à bons de...”
Il s'agit d'un marché à prix mixtes comportant pour chaque lot une partie à prix forfaitaires pour les prestations récurrentes et une partie à bons de commande sans minimum, ni maximum pour les prestations listées au bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Source: OJS 2020/S 066-157628 (2020-03-30)