Objet Champ d'application du marché
Titre: 19cm-t28 Réfection de la piste et de la rambarde — patinoire
19cm-T28
Produits/services: Travaux de démolition📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les travaux de réfection de la piste et de la rambarde de la patinoire de Clermont-Ferrand.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolition — réalisation de l'aire de glace
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 155 boulevard Gustave Flaubert, 63000 — Clermont-Ferrand.
Description du marché: Démolition et réalisation de l'aire de glace.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-05-04 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“— variante imposée nº 1: décapage supplémentaire,
— variante imposée nº 2: remplacement polystyrène par Foamglas.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipement patinoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: Équipement patinoire.
Informations complémentaires: Variante imposée nº 1: vitrage en acrylique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clauses d'exécution à caractère social: conformément aux dispositions de l'article 11 du CCAP, cette clause d'exécution concerne uniquement le lot 01:...”
Conditions d'exécution du contrat
Clauses d'exécution à caractère social: conformément aux dispositions de l'article 11 du CCAP, cette clause d'exécution concerne uniquement le lot 01: démolition — réalisation de l'aire de glace.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-03
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ — Fonds propres. Les candidats peuvent procéder à une visite des lieux d'exécution du marché. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à: Serge Messier — responsable patinoire — téléphone: +33 463669523.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 250-620053 (2019-12-27)
Avis d'attribution de marché (2020-01-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de réfection de la piste et de la rambarde de la patinoire de Clermont-Ferrand.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Travaux de démolition — réalisation de l'aire de glace.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Travaux piste rambarde patinoire de Clermont-Ferrand.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 250-620053
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19CM-T28
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Réfection de la piste et de la rambarde patinoire
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 19CM-T28 réfection de la piste et de la rambarde patinoire
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Équipement patinoire
Source: OJS 2020/S 010-018671 (2020-01-13)
Avis d'attribution de marché (2020-06-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: 19cm-t28 — réfection de la piste et de la rambarde — patinoire
19cm-T28
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 155 boulevard Gustave Flaubert — 63000 Clermont-Ferrand.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Variante imposée nº 1 : décapage supplémentaire;
Variante imposée nº 2 : remplacement polystyrène par Foamglas.”
Informations complémentaires: Variante imposée nº 1 : vitrage en acrylique.
Attribution du marché
Titre: Démolition — réalisation de l'aire de glace
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant la signature du marché;
— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: avant la signature du marché;
— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 117-283060 (2020-06-16)