La présente consultation concerne l'achat de pièces détachées pour les aires de jeux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2022. Ces ressources sont principalement destinées à permettre l'entretien et le maintien d'un niveau de sécurité élevé pour les usagers. Lieu(x) d'exécution: Territoire de Toulouse Métropole. Groupement de commande: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17TM08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants: ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'ensemble des accords-cadres. Pour ce qui le concerne, chaque membre suit l'exécution de son accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19C068AO — PR/ZA — achat de pièces détachées pour aires de jeux années 2019 à 2023
19c068ao”
Produits/services: Accessoires de jeux📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'achat de pièces détachées pour les aires de jeux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole pour les années 2019 à...”
Brève description
La présente consultation concerne l'achat de pièces détachées pour les aires de jeux de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2022. Ces ressources sont principalement destinées à permettre l'entretien et le maintien d'un niveau de sécurité élevé pour les usagers. Lieu(x) d'exécution: Territoire de Toulouse Métropole. Groupement de commande: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17TM08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants: ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'ensemble des accords-cadres. Pour ce qui le concerne, chaque membre suit l'exécution de son accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Lappset Citec
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires de jeux📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Lappset Citec.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 740 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
Informations complémentaires:
“Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Lappset Citec Toulouse Métropole: 9 540,00 EUR HT. Ville de Toulouse: 200,00 EUR — total: 9...”
Informations complémentaires
Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Lappset Citec Toulouse Métropole: 9 540,00 EUR HT. Ville de Toulouse: 200,00 EUR — total: 9 740,00 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et Pro Urba” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et Pro Urba.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 538 💰
Description
Informations complémentaires:
“Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et Pro Urba Toulouse Métropole: 4 538,00 EUR HT. Ville de...”
Informations complémentaires
Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et Pro Urba Toulouse Métropole: 4 538,00 EUR HT. Ville de Toulouse: 2 000,00 EUR HT — total: 6 538,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer ces fournitures.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-31
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur public: 19C068AO).
Dépôt DCE: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: http://toulouse-metropole.marches-publics.info (ref acheteur 19C068AO). Les candidats sont invités à consulter les tutoriels à leur disposition sur le profil acheteur qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, vous pouvez contacter la plate-forme AWS:
— par mail à l'adresse suivante: support-entreprises@aws-france.com en indiquant le contexte de vos incidents. Indiquez si vous êtes en phase de dépôt, l'assistance traitera votre demande en priorité,
— ou par téléphone au +33 480041260. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des fichiers au format pdf.
Modalités règlement de financement: les fournitures seront financées selon les modalités suivantes:
— ressources propres ville de Toulouse,
— ressources propres Toulouse Métropole.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Signature électronique: pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité du RGS (en cous de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Renseignement(s) technique(s): Toulouse Métropole — direction Jardins et Espaces Verts — 12 rue Roquemaurel — 31300 Toulouse — M. Romain Bartolo — +33 536252904 ou direction des sports et bases de loisirs M. Johann Flamenc — +33 531229445. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique — Mme Hana Zarevucka Tél +33 562276553 — courriel hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 184-447434 (2019-09-20)
Avis d'attribution de marché (2020-01-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19c068ao — pr/Za — achat de pièces détachées pour aires de jeux années 2019 à 2023
19c068ao”
Brève description:
“La présente consultation concerne l'achat de pièces détachées pour les aires de jeux de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole pour les années 2019 à...”
Brève description
La présente consultation concerne l'achat de pièces détachées pour les aires de jeux de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole pour les années 2019 à 2022. Ces ressources sont principalement destinées à permettre l'entretien et le maintien d'un niveau de sécurité élevé pour les usagers. Lieu(x) d'exécution: territoire de Toulouse Métropole.
Groupement de commande: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'ensemble des accords-cadres. Pour ce qui le concerne, chaque membre suit l'exécution de son accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 41 632 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Lappset Citec Toulouse Métropole: 9 540,00 EUR HT // Ville de Toulouse: 200,00 EUR HT — total:...”
Informations complémentaires
Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Lappset Citec Toulouse Métropole: 9 540,00 EUR HT // Ville de Toulouse: 200,00 EUR HT — total: 9 740,00 EUR HT.
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Informations complémentaires:
“Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et Pro Urba — Toulouse Métropole: 4 538,00 EUR HT // Ville de...”
Informations complémentaires
Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et Pro Urba — Toulouse Métropole: 4 538,00 EUR HT // Ville de Toulouse: 2 000,00 EUR HT — total: 6 538,00 EUR HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 184-447434
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Lappset Citec
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lappset France SAS
Adresse postale: 242 impasse Des 2 Poteaux
Commune postale: Saint-Jean d'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 408 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et Pro Urba” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
Source: OJS 2020/S 016-033095 (2020-01-20)