19c052ao — JE/ZA — fourniture de sel de déneigement et de produit déverglaçant années 2019 à 2023

Toulouse Métropole

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Toulouse Métropole,
— ville de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution dudit accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et conclu avec un opérateur économique.
À titre indicatif, l'estimation annuelle pour chaque collectivité est de:
— ville de Toulouse: 1 600 EUR,
— Toulouse Métropole: 61 940 EUR.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-27 Avis de marché
2019-12-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Commune postale: Toulouse

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31000

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Toulouse Métropole: direction de la performance — renseignement(s) administratif(s)”
Adresse postale:
“Service achats — marchés publics — Mme Arlette Bizarro, 1 place de la Légion d'Honneur”
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561223182 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 561222005 📠
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19c052ao — JE/ZA — fourniture de sel de déneigement et de produit déverglaçant années 2019 à 2023 19c052ao”
Produits/services: Sel et chlorure de sodium pur 📦
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matières de protection de l'environnement
Prix (pondération): 80
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2020. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole: direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 167-408053 (2019-08-27)
Avis d'attribution de marché (2019-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 121288.80 💰
Description
Description du marché:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 167-408053

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadrimex
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30322.20 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2020. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 250-620470 (2019-12-27)