19c038ao — PT//EP — fourniture d'enveloppes imprimées - année 2019-2021
Toulouse Métropole
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur) et ville de Toulouse. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, et avec un maximum annuel réparti comme suit: ville de Toulouse (100 000,00 EUR HT) et Toulouse Métropole (50 000,00 EUR HT).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-26 | Avis de marché |
| 2019-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes imprimées
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes imprimées 📦
Code CPV supplémentaire: Enveloppes imprimées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-26 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-199334
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole: direction des services généraux — service de l'économat
Adresse postale: Josiane Bringuier — +33 561222451 (Administratifs) — Frédéric Aroca — +33 561222265 (Techniques), 5 chemin de Perpignan
Code postal: 31100
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 084-199334 (2019-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes imprimées
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur) et ville de Toulouse. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, et avec un maximum annuel réparti comme suit: ville de Toulouse (100 000,00 EUR HT) et Toulouse Métropole (50 000,00 EUR HT).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes imprimées 📦
Code CPV supplémentaire: Enveloppes imprimées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-26 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-199334
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2-1
Retrait du dossier: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le DCE est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Référence: 19co38ao).
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront gratuitement les échantillons, selon les dispositions décrites dans le RC. Ils devront être réceptionnés sous pli cacheté portant la mention (Échantillons pour: affaire 19c038ao) avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante: Toulouse Métropole-direction des moyens généraux-service économat-5 chemin de Perpignan-31100 Toulouse-Horaires 8:00 — 12:00 — 13:00 — 17:00.
Modalités de financement: ressources propres de chaque collectivité les fournitures du marché seront réglées par application des prix unitaires.
1) Des prix du bordereau des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement;
2) Des prix du ou des catalogues du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais mentionné à l'acte d'engagement. Les prix sont révisés annuellement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur) et ville de Toulouse. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, et avec un maximum annuel réparti comme suit: ville de Toulouse (100 000,00 EUR HT) et Toulouse Métropole (50 000,00 EUR HT).
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Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification et peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction d'1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole: direction des services généraux — service de l'économat
Adresse postale: Josiane Bringuier — +33 561222451 (Administratifs) — Frédéric Aroca — +33 561222265 (Techniques), 5 chemin de Perpignan
Code postal: 31100
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2-1
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Retrait du dossier: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le DCE est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Référence: 19co38ao).
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Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront gratuitement les échantillons, selon les dispositions décrites dans le RC. Ils devront être réceptionnés sous pli cacheté portant la mention (Échantillons pour: affaire 19c038ao) avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante: Toulouse Métropole-direction des moyens généraux-service économat-5 chemin de Perpignan-31100 Toulouse-Horaires 8:00 — 12:00 — 13:00 — 17:00.
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Modalités de financement: ressources propres de chaque collectivité les fournitures du marché seront réglées par application des prix unitaires.
1) Des prix du bordereau des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement;
2) Des prix du ou des catalogues du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais mentionné à l'acte d'engagement. Les prix sont révisés annuellement.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 084-199334 (2019-04-26)
Avis d'attribution de marché (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-379536
Se réfère à l'avis: 2019/S 084-199334
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-08 📅
Nom: Occitane d'enveloppes
Adresse postale: 47 route d'Espagne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 55951.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 154-379536 (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur) et Ville de Toulouse. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, et avec un maximum annuel réparti comme suit: Ville de Toulouse (100 000 EUR HT) et Toulouse Métropole (50 000 EUR HT).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-379536
Se réfère à l'avis: 2019/S 084-199334
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Marchés 19m363 et 19v354 signés le 24.7.2019 et conclus pour les montants sans minimum et avec un maximum de 50 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 100 000 EUR HT pour Ville de Toulouse.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse…
… Métropole (coordonnateur) et Ville de Toulouse. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, et avec un maximum annuel réparti comme suit: Ville de Toulouse (100 000 EUR HT) et Toulouse Métropole (50 000 EUR HT).
… Metropole (coordonnateur) et Ville de Toulouse. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, et avec un maximum annuel réparti comme suit: Ville de Toulouse (100 000 EUR HT) et Toulouse Métropole (50 000 EUR HT). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-08 📅
Nom: Occitane d'enveloppes
Adresse postale: 47 route d'Espagne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 55951.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 154-379536 (2019-08-07)
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