Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur) et ville de Toulouse. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, et avec un maximum annuel réparti comme suit: ville de Toulouse (100 000,00 EUR HT) et Toulouse Métropole (50 000,00 EUR HT).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Toulouse Métropole: direction des services généraux — service de l'économat
Adresse postale:
“Josiane Bringuier — +33 561222451 (Administratifs) — Frédéric Aroca — +33 561222265 (Techniques), 5 chemin de Perpignan”
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: 19c038ao — PT//EP — fourniture d'enveloppes imprimées - année 2019-2021
Produits/services: Enveloppes imprimées📦
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur) et ville de...”
Brève description
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur) et ville de Toulouse. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, et avec un maximum annuel réparti comme suit: ville de Toulouse (100 000,00 EUR HT) et Toulouse Métropole (50 000,00 EUR HT).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur) et ville de...”
Description du marché
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur) et ville de Toulouse. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, et avec un maximum annuel réparti comme suit: ville de Toulouse (100 000,00 EUR HT) et Toulouse Métropole (50 000,00 EUR HT).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification et peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification et peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction d'1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir RC.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-04
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2-1 et R.2161-2 à R. 2161-4 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R.2162-2 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres.
Retrait du dossier: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le DCE est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Référence: 19co38ao).
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront gratuitement les échantillons, selon les dispositions décrites dans le RC. Ils devront être réceptionnés sous pli cacheté portant la mention (Échantillons pour: affaire 19c038ao) avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante: Toulouse Métropole-direction des moyens généraux-service économat-5 chemin de Perpignan-31100 Toulouse-Horaires 8:00 — 12:00 — 13:00 — 17:00.
Modalités de financement: ressources propres de chaque collectivité les fournitures du marché seront réglées par application des prix unitaires.
1) Des prix du bordereau des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement;
2) Des prix du ou des catalogues du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais mentionné à l'acte d'engagement. Les prix sont révisés annuellement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 084-199334 (2019-04-26)
Avis d'attribution de marché (2019-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Objet Champ d'application du marché
Titre: 19c038ao — pt//Ep — fourniture d'enveloppes imprimées — année 2019-2021
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur) et Ville de...”
Brève description
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur) et Ville de Toulouse. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, et avec un maximum annuel réparti comme suit: Ville de Toulouse (100 000 EUR HT) et Toulouse Métropole (50 000 EUR HT).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60 000 💰
Description
Description du marché:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse Metropole (coordonnateur) et Ville de...”
Description du marché
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants: Toulouse Metropole (coordonnateur) et Ville de Toulouse. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, et avec un maximum annuel réparti comme suit: Ville de Toulouse (100 000 EUR HT) et Toulouse Métropole (50 000 EUR HT). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 084-199334
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Occitane d'enveloppes
Adresse postale: 47 route d'Espagne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55951.48 💰
“Marchés 19m363 et 19v354 signés le 24.7.2019 et conclus pour les montants sans minimum et avec un maximum de 50 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 100...”
Marchés 19m363 et 19v354 signés le 24.7.2019 et conclus pour les montants sans minimum et avec un maximum de 50 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 100 000 EUR HT pour Ville de Toulouse.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2019/S 154-379536 (2019-08-07)