19c032ao — DG/JM — achat d'objets promotionnels

Toulouse Métropole

À l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre des 2 collectivités ou en partenariat avec des associations, des objets promotionnels sont offerts afin de promouvoir l'image de la ville de Toulouse et Toulouse Métropole, dans le cadre de leur politique de communication. Un coffret stylo est également offert au jeunes mariés lors de la célébration des mariages. La ville de Toulouse et Toulouse Métropole s'engagent à renforcer leurs achats éco-responsables dans le cadre de la politique de développement durable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-12 Avis de marché
2019-08-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 19c032ao
Brève description:
À l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre des 2 collectivités ou en partenariat avec des associations, des objets promotionnels sont offerts afin de promouvoir l'image de la ville de Toulouse et Toulouse Métropole, dans le cadre de leur politique de communication. Un coffret stylo est également offert au jeunes mariés lors de la célébration des mariages. La ville de Toulouse et Toulouse Métropole s'engagent à renforcer leurs achats éco-responsables dans le cadre de la politique de développement durable.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-12 📅
Date limite de soumission: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 074-174895
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants, et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017: — Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement, — ville de Toulouse. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, les montants des commandes annuelles estimées, sont les suivants: — Toulouse Métropole: 80 000,00 EUR HT, — ville de Toulouse: 40 000,00 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Fourniture d'échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: afin de permettre la comparaison qualitative des produits et à titre d'exemple, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, un échantillon gratuit de chaque article prévu dans la liste (cf. art. 4.1 du règlement de la consultation), sans marquage, ainsi que de leur emballage. L'ensemble des échantillons doit être fourni avant la date de dépôt des offres. Ils devront être regroupés dans un seul carton, déposés ou envoyés à l'adresse suivante: Toulouse Métropole, direction de la communication, à l'attention de Mmes Darasse Catherine et Bouscatel Cécile, 6 rue René Leduc, BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5, signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-IDAS du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, tél.: +33 562276553, mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 1 an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
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1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: cf. art. 4.1 du règlement de la consultation;
3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sur la base du mémoire technique et des échantillons)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole: direction de la communication — renseignements administratifs: Marie Hardouin
Adresse postale: Pôle administratif, 6 rue René Leduc
Téléphone: +33 581917463 📞
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de la dernière période de reconduction.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants, et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017:
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— Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement,
— ville de Toulouse.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, les montants des commandes annuelles estimées, sont les suivants:
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— Toulouse Métropole: 80 000,00 EUR HT,
— ville de Toulouse: 40 000,00 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Fourniture d'échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: afin de permettre la comparaison qualitative des produits et à titre d'exemple, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, un échantillon gratuit de chaque article prévu dans la liste (cf. art. 4.1 du règlement de la consultation), sans marquage, ainsi que de leur emballage. L'ensemble des échantillons doit être fourni avant la date de dépôt des offres. Ils devront être regroupés dans un seul carton, déposés ou envoyés à l'adresse suivante: Toulouse Métropole, direction de la communication, à l'attention de Mmes Darasse Catherine et Bouscatel Cécile, 6 rue René Leduc, BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5, signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-IDAS du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, tél.: +33 562276553, mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 074-174895 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2019-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-13 📅
Date de publication: 2019-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 156-385069
Se réfère à l'avis: 2019/S 074-174895
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché» et «Montant HT» sont des estimations.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Nom: Com.Diffusion
Adresse postale: 38 chemin de Mirepoix
Commune postale: Paulhac
Code postal: 31380
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 156-385069 (2019-08-13)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
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