À l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre des 2 collectivités ou en partenariat avec des associations, des objets promotionnels sont offerts afin de promouvoir l'image de la ville de Toulouse et Toulouse Métropole, dans le cadre de leur politique de communication. Un coffret stylo est également offert au jeunes mariés lors de la célébration des mariages. La ville de Toulouse et Toulouse Métropole s'engagent à renforcer leurs achats éco-responsables dans le cadre de la politique de développement durable.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 19c032ao — DG/JM — achat d'objets promotionnels
19c032ao
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“À l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre...”
Brève description
À l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre des 2 collectivités ou en partenariat avec des associations, des objets promotionnels sont offerts afin de promouvoir l'image de la ville de Toulouse et Toulouse Métropole, dans le cadre de leur politique de communication. Un coffret stylo est également offert au jeunes mariés lors de la célébration des mariages. La ville de Toulouse et Toulouse Métropole s'engagent à renforcer leurs achats éco-responsables dans le cadre de la politique de développement durable.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“À l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre...”
Description du marché
À l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre des 2 collectivités ou en partenariat avec des associations, des objets promotionnels sont offerts afin de promouvoir l'image de la ville de Toulouse et Toulouse Métropole, dans le cadre de leur politique de communication. Un coffret stylo est également offert au jeunes mariés lors de la célébration des mariages. La ville de Toulouse et Toulouse Métropole s'engagent à renforcer leurs achats éco-responsables dans le cadre de la politique de développement durable.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sur la base du mémoire technique et des échantillons)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit par période successive de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la...”
Liste et brève description des conditions
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: cf. art. 4.1 du règlement de la consultation;
3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4.1 du règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-21
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants, et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017:
— Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement,
— ville de Toulouse.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, les montants des commandes annuelles estimées, sont les suivants:
— Toulouse Métropole: 80 000,00 EUR HT,
— ville de Toulouse: 40 000,00 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Fourniture d'échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: afin de permettre la comparaison qualitative des produits et à titre d'exemple, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, un échantillon gratuit de chaque article prévu dans la liste (cf. art. 4.1 du règlement de la consultation), sans marquage, ainsi que de leur emballage. L'ensemble des échantillons doit être fourni avant la date de dépôt des offres. Ils devront être regroupés dans un seul carton, déposés ou envoyés à l'adresse suivante: Toulouse Métropole, direction de la communication, à l'attention de Mmes Darasse Catherine et Bouscatel Cécile, 6 rue René Leduc, BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5, signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-IDAS du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, tél.: +33 562276553, mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 074-174895 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2019-08-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 074-174895
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Com.Diffusion
Adresse postale: 38 chemin de Mirepoix
Commune postale: Paulhac
Code postal: 31380
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
“Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché» et «Montant HT» sont des estimations.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2019/S 156-385069 (2019-08-13)