193003 accord-cadre à bons de commande, travaux de voirie d'un montant inférieur à 100 000 EUR HT — 5 lots

Valence Romans Sud Rhône-Alpes

La présente consultation concerne des travaux de voirie passés par bons de commandes. Pour les lots nº 1 et 2, il s'agit de travaux effectués pour répondre aux besoins d'entretien, de petits aménagements ponctuels ou d'interventions à caractère urgent dont le montant est inférieur à 5 000 EUR HT: pour les lots nº 3, 4 et 5, il s'agit de travaux effectués pour répondre aux besoins d'entretien ou d'aménagement des espaces dont le montant est égal ou supérieur à 5 000 EUR HT et inférieur à 100 000 EUR HT: le présent accord-cadre est passé en groupement de commande avec la ville de Valence et la Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo. La Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo est coordinatrice de ce groupement de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-22 Avis de marché
2019-03-19 Informations complémentaires
2019-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Numéro de référence: 193003
Brève description:
La présente consultation concerne des travaux de voirie passés par bons de commandes. Pour les lots nº 1 et 2, il s'agit de travaux effectués pour répondre aux besoins d'entretien, de petits aménagements ponctuels ou d'interventions à caractère urgent dont le montant est inférieur à 5 000 EUR HT: pour les lots nº 3, 4 et 5, il s'agit de travaux effectués pour répondre aux besoins d'entretien ou d'aménagement des espaces dont le montant est égal ou supérieur à 5 000 EUR HT et inférieur à 100 000 EUR HT: le présent accord-cadre est passé en groupement de commande avec la ville de Valence et la Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo. La Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo est coordinatrice de ce groupement de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Adresse postale: BP 10388
Code postal: 26958
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date limite de soumission: 2019-03-26 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-092104
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr — les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées. La signature électronique est facultative.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone géographique Nord — BC < 5 000 EUR HT
Numéro du lot: 1
Brève description: Zone géographique Nord — BC < 5 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de la date indiquée dans le courrier de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction.
Description des options:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Zone géographique Sud — BC < 5 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone géographique Sud — BC < 5 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
La durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter de la date indiquée dans le courrier de notification. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Zone géographique nord — BC sup ou égaux à 5 000 EUR HT et < 100 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description: Zone géographique nord — BC sup ou égaux à 5 000 EUR HT et < 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Territoire de Valence — BC sup ou égaux à 5 000 EUR HT et < 100 000 EUR HT
Numéro du lot: 4
Brève description:
Zone géographique sud — commune de Valence — BC sup ou égaux à 5 000 EUR HT et < 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Zone géographique sud — hors commune de Valence — BC sup ou égaux à 5 000 EUR HT et < 100 000 EUR HT
Numéro du lot: 5
Brève description:
Zone géographique sud — hors commune de Valence — BC sup ou égaux à 5 000 EUR HT et < 100 000 EUR HT.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004048300014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 041-092104 (2019-02-22)
Informations complémentaires (2019-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des travaux de voirie passés par bons de commandes. Pour les lots nº 1 et 2 il s'agit de travaux effectués pour répondre aux besoins d'entretien, de petits aménagements ponctuels ou d'interventions à caractère urgent dont le montant est inférieur à 5 000 EUR HT. Pour les lots nº 3, 4 et 5, il s'agit de travaux effectués pour répondre aux besoins d'entretien ou d'aménagement des espaces dont le montant est égal ou supérieur à 5 000 EUR HT et inférieur à 100 000 EUR HT: le présent accord-cadre est passé en groupement de commande avec la ville de Valence et la Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo. La Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo est coordinatrice de ce groupement de commande.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-19 📅
Date limite de soumission: 2019-03-29 📅
Date de publication: 2019-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 057-130927
Se réfère à l'avis: 2019/S 041-092104
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2019/S 057-130927 (2019-03-19)
Avis d'attribution de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des travaux de voirie passés par bons de commandes. Pour les lots n
Valeur totale du marché: 968411.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence-Romans Sud Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 place Jacques Brel
Code postal: 26000

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-358898
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Montants sur la base du DQE. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois, sans montant minimum et maximum pour les 5 lots.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone géographique nord — BC < 5 000 EUR (HT)
Brève description: Zone géographique nord — BC < 5 000 EUR (HT).
Description des options:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article 30 I 7
Intitulé du lot: Zone géographique sud — BC < 5 000 EUR (HT)
Brève description: Zone géographique sud — BC < 5 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Territoire de Valence — BC sup ou égaux à 5 000 EUR HT et < 100 000 EUR (HT)
Brève description:
Zone géographique sud — commune de Valence — BC sup ou égaux à 5 000 EUR HT et < 100 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Zone géographique sud — hors commune de Valence — BC sup ou égaux à 5 000 EUR HT et < 100 000 EUR (HT)
Brève description:
Zone géographique sud — hors commune de Valence — BC sup ou égaux à 5 000 EUR HT et < 100 000 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Nom: Nge
Adresse postale: 66 route de Beauvallon
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 110674.60 EUR 💰
Nom: Oboussier TP
Adresse postale: Quartier Les Blancs
Commune postale: Saint-Marcel-lès-Valence
Code postal: 26320
Valeur totale du marché: 90 265 EUR 💰
Nom: Cheval TP
Adresse postale: Quartier Mondy, BP 84
Commune postale: Bourg-de-Péage
Code postal: 26300
Valeur totale du marché: 261 213 EUR 💰
Nom: Colas Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: 87-103 avenue des Auréats
Valeur totale du marché: 245 046 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5
6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006878100166
Source: OJS 2019/S 146-358898 (2019-07-26)