1906004 — prestations de photogravures pour le Centre Pompidou

Centre Pompidou

Le présent marché a pour objet les prestations de photogravures pour le Centre Pompidou. Il est précisé que les prestations prévues à l'accord-cadre et dans les marchés subséquents concerneront principalement la photogravure de tous les ouvrages éditoriaux du Centre Pompidou (catalogues, albums, cahiers du musée, ouvrages jeunesse...), photogravure de cartes postales, affiches, poster, photogravure des produits dérivés du Centre Pompidou (magnets, carnets, papeterie...). Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires: maximum de 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sera conclu sans minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR HT par an. Le montant estimatif non contractuel des commandes est évalué à 70 000 EUR HT par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-18 Avis de marché
2022-09-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de photogravure
Numéro de référence: 1906004
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de photogravures pour le Centre Pompidou. Il est précisé que les prestations prévues à l'accord-cadre et dans les marchés subséquents concerneront principalement la photogravure de tous les ouvrages éditoriaux du Centre Pompidou (catalogues, albums, cahiers du musée, ouvrages jeunesse...), photogravure de cartes postales, affiches, poster, photogravure des produits dérivés du Centre Pompidou (magnets, carnets, papeterie...). Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires: maximum de 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sera conclu sans minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR HT par an. Le montant estimatif non contractuel des commandes est évalué à 70 000 EUR HT par an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de photogravure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de photogravure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Pompidou
Adresse postale: 4 rue Brantôme
Code postal: 75191
Commune postale: Paris Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.centrepompidou.fr 🌏
Courrier électronique: service.achatpublic@centrepompidou.fr 📧
Téléphone: +33 144784051 📞
Fax: +33 144784051 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416356&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-18 📅
Date limite de soumission: 2019-03-21 📅
Date de publication: 2019-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 037-083444
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Paiement dans un délai maximum de 30 jours à compter de réception de la facture. Financement sur fonds propres de l'établissement. Paiement par virement administratif. Groupement solidaire autorisé à condition d'être entièrement constitué lors de la remise de la candidature ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. À l'issue de l'examen des candidatures, le représentant du pouvoir adjudicateur éliminera: — les candidats en redressement judiciaire dont la période d'observation est inférieure à la durée d'exécution de l'accord-cadre, — les candidatures incomplètes qui, le cas échéant après mise en œuvre de la faculté dont dispose le pouvoir adjudicateur de demander des compléments, ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 50 à 54 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 applicable aux marchés publics et demandés à l'avis d'appel public à la concurrence, — les candidatures qui ne respectent pas les niveaux minimaux exigés en termes de capacités financières et techniques, — les candidats qui ne présentent pas des garanties professionnelles, financières et techniques suffisantes pour l'exécution du marché, — les candidatures portant atteinte aux règles relatives à la liberté de prix et à la concurrence. Pour obtenir tous renseignements d'ordre technique ou administratif qui leur seraient nécessaires au cours de l'examen du dossier de consultation et/ou de l'élaboration de leur réponse, les candidats devront faire parvenir au plus tard 4 jours une demande écrite sur le profil acheteur du Centre Pompidou: www.marches-publics.gouv.fr — les réponses aux questions parvenues dans ce délai seront envoyées à tous les candidats au plus tard 6 jours avant la date limite pour la réception des offres. Il ne sera répondu à aucune question orale.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de photogravures pour le Centre Pompidou.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre conclu(s) pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date du 5.7.2019. L'accord-cadre est reconductible (3 fois) pour une durée de 1 an par décision tacite.
Description des options:
En application de l'article 30.I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la réalisation de prestations similaires à celle de l'accord-cadre pourra être exécutée par le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés qui seront passés ultérieurement à la notification du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans mise en concurrence. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature, DC 1 ou DUME à compléter,
— en cas de candidature présentée par un groupement d'entreprises: les documents listés à l'article 8.1 du règlement de consultation,
— en cas de candidature présentée par une entreprise en situation de redressement judiciaire: la copie du jugement prononcé,
— justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, (K bis de moins de 3 mois) avec les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
NB: pour les entreprises non établies en France, ces documents sont à fournir au vu des règles d'effet équivalent du pays d'établissement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 6
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416356&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché sera renouvelé courant 2023. Cette date est indicative et peut faire l'objet d'une modification.
Paiement dans un délai maximum de 30 jours à compter de réception de la facture. Financement sur fonds propres de l'établissement. Paiement par virement administratif. Groupement solidaire autorisé à condition d'être entièrement constitué lors de la remise de la candidature ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. À l'issue de l'examen des candidatures, le représentant du pouvoir adjudicateur éliminera:
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— les candidats en redressement judiciaire dont la période d'observation est inférieure à la durée d'exécution de l'accord-cadre,
— les candidatures incomplètes qui, le cas échéant après mise en œuvre de la faculté dont dispose le pouvoir adjudicateur de demander des compléments, ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 50 à 54 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 applicable aux marchés publics et demandés à l'avis d'appel public à la concurrence,
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— les candidatures qui ne respectent pas les niveaux minimaux exigés en termes de capacités financières et techniques,
— les candidats qui ne présentent pas des garanties professionnelles, financières et techniques suffisantes pour l'exécution du marché,
— les candidatures portant atteinte aux règles relatives à la liberté de prix et à la concurrence.
Pour obtenir tous renseignements d'ordre technique ou administratif qui leur seraient nécessaires au cours de l'examen du dossier de consultation et/ou de l'élaboration de leur réponse, les candidats devront faire parvenir au plus tard 4 jours une demande écrite sur le profil acheteur du Centre Pompidou: www.marches-publics.gouv.fr — les réponses aux questions parvenues dans ce délai seront envoyées à tous les candidats au plus tard 6 jours avant la date limite pour la réception des offres. Il ne sera répondu à aucune question orale.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Téléphone: +33 144594575 📞
Source: OJS 2019/S 037-083444 (2019-02-18)
Avis d'attribution de marché (2022-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: prestations de photogravures pour le Centre Pompidou
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Pompidou
Contact
Courrier électronique: achat@centrepompidou.fr 📧
Téléphone: +33 0144784051 📞
Fax: +33 0144784051 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-06 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-493119
Se réfère à l'avis: 2019/S 037-083444
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
en application de l'article 30.i-7 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la réalisation de prestations similaires à celle de l'accord-cadre pourra être exécutée par le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés qui seront passés ultérieurement à la notification du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans mise en concurrence
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-23 📅
Nom: arciel graphic sas
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: les artisans du regard
stipa
Commune postale: Montreuil
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Téléphone: +33 0144594400 📞
Fax: +33 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris (service d'accueil)
Téléphone: +33 0144594575 📞
Source: OJS 2022/S 174-493119 (2022-09-06)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
Arciel Graphic SAS Les artisans du regard Stipa
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services relatifs à l'impression Services de composition Services de photogravure