19014f_fourniture, installation et location d'une structure modulaire à usage de salles pédagogiques

Université Claude Bernard Lyon 1

Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture, l'installation, la location ainsi que le raccordement électrique, la mise en service, le désassemblage, la remise en état des lieux et le transport retour d'une structure modulaire destinée à accueillir les enseignements durant la réhabilitation des amphithéâtres du site Rockefeller.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hexis CM

Qui ?

• Université Claude Bernard Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Bâtiments préfabriqués › Bâtiments modulaires préfabriqués

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-07	Avis de marché
2019-05-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments préfabriqués
Numéro de référence: 19014F
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: +33 472447966 📞
Fax: +33 472447965 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=418817&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=418817&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-07 📅
Date limite de soumission: 2019-04-09 📅
Date de publication: 2019-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 050-114420
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Le retrait du DCE est obligatoire pour répondre à la consultation. Il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. La visite des lieux a un caractère obligatoire. L'obligation de visite a pour objet de s'assurer que le candidat connait les lieux et peut élaborer son offre en toute connaissance de cause. Cependant, un candidat peut s'en dispenser s'il peut produire un récépissé de visite obtenu dans le cadre d'une procédure antérieure, ou indiquer connaître les lieux, si par exemple, le candidat est titulaire d'un marché sur le site ou du marché précédent. Pour la visite des sites, elle aura lieu sur prise de rendez-vous avec le représentant de l'université Claude Bernard à savoir: M. Baptiste Paquet mail: baptiste.paquet@univ-lyon1.fr. Aucun rendez-vous ne sera accordé moins de 5 jours avant la date limite de remise des offres. Le récépissé de visite joint au dossier de consultation devra être présenté le jour de la visite et joint à l'offre du candidat, dûment complété, daté et signé.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, installation, location ainsi que le raccordement électrique, la mise en service, le désassemblage, la remise en état des lieux et le transport retour d'une structure modulaire destinée à accueillir les enseignements durant la réhabilitation des amphithéâtres du site Rockefeller.

Durée de l'accord: 28 mois
Description des options:

En application de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La durée du marché est de 28 mois à compter de sa date de notification et est susceptible d'être prolongée par avenant de prolongation en fonction de l'avancée des travaux de réhabilitation des amphithéâtres du site Rockefeller.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Université Lyon 1.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19691774400019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=418817&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le retrait du DCE est obligatoire pour répondre à la consultation. Il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.

La visite des lieux a un caractère obligatoire. L'obligation de visite a pour objet de s'assurer que le candidat connait les lieux et peut élaborer son offre en toute connaissance de cause. Cependant, un candidat peut s'en dispenser s'il peut produire un récépissé de visite obtenu dans le cadre d'une procédure antérieure, ou indiquer connaître les lieux, si par exemple, le candidat est titulaire d'un marché sur le site ou du marché précédent. Pour la visite des sites, elle aura lieu sur prise de rendez-vous avec le représentant de l'université Claude Bernard à savoir: M. Baptiste Paquet mail: baptiste.paquet@univ-lyon1.fr.

Aucun rendez-vous ne sera accordé moins de 5 jours avant la date limite de remise des offres.

Le récépissé de visite joint au dossier de consultation devra être présenté le jour de la visite et joint à l'offre du candidat, dûment complété, daté et signé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre,

— infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier,

— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, La juridiction peut être saisie au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2019/S 050-114420 (2019-03-07)

Avis d'attribution de marché (2019-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 133 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-21 📅
Date de publication: 2019-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 099-239315
Se réfère à l'avis: 2019/S 050-114420
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: En application de l'article 30-I.7 du décret n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Nom: Hexis CM
Numéro d'enregistrement national: 50946072100012
Adresse postale: ZI horizons sud
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467530461 📞
Courrier électronique: information@hexiscm.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.hexiscm.fr 🌏
Valeur totale du marché: 133 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier. Référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31

Source: OJS 2019/S 099-239315 (2019-05-21)

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