Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19013F Fournitures de matériels informatiques, périphériques d'impression et prestation associées
19013F”
Produits/services: Matériel informatique📦
Brève description:
“Fournitures de matériels informatiques, périphériques d'impression et prestation associées.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Périphériques d'impression et prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimantes et traceurs📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Acquisition d'imprimantes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée d'un an, sauf en cas de décision expresse de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée d'un an, sauf en cas de décision expresse de non reconduction prise par le représentant du pouvoir adjudicateur et notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à 1 nouveau...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à 1 nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables informatiques et prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel informatique📦
Description du marché: Consommables informatiques.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et divers accessoires informatiques et prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pièces détachées et divers accessoires informatiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande établis sur la base des prix définis dans les bordereaux des prix unitaires...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande établis sur la base des prix définis dans les bordereaux des prix unitaires figurant dans l'offre financière du titulaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée d'un an, sauf en cas de décision expresse de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée d'un an, sauf en cas de décision expresse de non reconduction prise par le représentant du pouvoir adjudicateur et notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer 1 référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer 1 référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer 1 recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans 1 délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier,
— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont 1 intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur 1 accord-cadre ou 1 système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478741010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 248-612372 (2019-12-20)
Avis d'attribution de marché (2020-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: achats@univ-lyon1.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19013F Fourniture de matériels informatiques, périphériques d'impression et prestations associées
19013F”
Brève description:
“Fourniture de matériels informatiques, périphériques d'impression et prestations associées.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 850 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Imprimantes laser📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, les prestations, objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, les prestations, objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation des prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
Afficher plus Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures informatiques📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 248-612372
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19013F
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Périphériques d'impression et prestations associées
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Dyadem
Adresse postale: ZA du Papillon
Commune postale: Parcay-Meslay
Code postal: 37210
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://www.dyadem.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 850 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 850 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Consommables informatiques et prestations associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 850 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 850 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pièces détachées et divers accessoires informatiques et prestations associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Netram
Adresse postale: 5 rue Gustave Nadaud
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.netram.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 850 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 850 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif.
Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier.
Référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats.
En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2020/S 187-449825 (2020-09-21)