Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19-106426 — fourniture de produits alimentaires/boissons pour services restauration Semeccel — 6 lots
19-106426”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Référencement d'un ou 2 candidats par lot pour la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour les besoins des restaurants de la Semeccel.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Livrer des produits surgelés (légumes, viandes, poissons) pour les besoins des restaurants de la Semeccel. À titre d'information, le montant des achats pour...”
Description du marché
Livrer des produits surgelés (légumes, viandes, poissons) pour les besoins des restaurants de la Semeccel. À titre d'information, le montant des achats pour ce lot pour l'année 2019 est d'environ 250 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent contrat prend effet à compter du 1.2.2020 et est conclu pour une durée de 1 an. Il pourra être renouvelé par période de 1 année. La période...”
Description des renouvellements
Le présent contrat prend effet à compter du 1.2.2020 et est conclu pour une durée de 1 an. Il pourra être renouvelé par période de 1 année. La période totale du marché ne pourra cependant excéder 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché:
“Livrer des produits frais (viandes, poissons) pour les besoins des restaurants de la Semeccel. À titre d'information, le montant des achats pour ce lot pour...”
Description du marché
Livrer des produits frais (viandes, poissons) pour les besoins des restaurants de la Semeccel. À titre d'information, le montant des achats pour ce lot pour l'année 2019 est d'environ 50 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fournir des produits d'épicerie pour les besoins des points de restauration de la Semeccel. À titre d'information, le montant des achats pour ce lot pour...”
Description du marché
Fournir des produits d'épicerie pour les besoins des points de restauration de la Semeccel. À titre d'information, le montant des achats pour ce lot pour l'année 2019 est d'environ 85 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Caféterie/boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Café, thé et produits connexes📦
Description du marché:
“Fournir des boissons avec et sans alcool ainsi que des produits de caféterie pour les points de restauration de la Semeccel. À titre d'information, le...”
Description du marché
Fournir des boissons avec et sans alcool ainsi que des produits de caféterie pour les points de restauration de la Semeccel. À titre d'information, le montant des achats pour ce lot pour l'année 2019 est d'environ 105 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché:
“Fournir des produits de volaille pour les besoins des points de restauration de la Semeccel. À titre d'information, le montant des achats pour ce lot pour...”
Description du marché
Fournir des produits de volaille pour les besoins des points de restauration de la Semeccel. À titre d'information, le montant des achats pour ce lot pour l'année 2019 est d'environ 22 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché:
“Fournir des fruits et légumes pour les besoins des points de restauration de la Semeccel. À titre d'information, le montant des achats pour ce lot pour...”
Description du marché
Fournir des fruits et légumes pour les besoins des points de restauration de la Semeccel. À titre d'information, le montant des achats pour ce lot pour l'année 2019 est d'environ 64 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du code de justice.
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Source: OJS 2019/S 237-581029 (2019-12-05)