18c098ao — PT/FP — achat de pièces détachées de jeux ville de Toulouse et Toulouse Métropole — années 2019 à 2022

Toulouse Métropole

Nº18c098ao —PT/FP — achat de pièces détachées de jeux ville de Toulouse et Toulouse Métropole — années 2019 à 2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• COALA SARL
• Kompan
• Proludic

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Accessoires de jeux

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-21	Avis de marché
2019-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de jeux
Numéro de référence: 18C098AO
Brève description:

Nº18c098ao —PT/FP — achat de pièces détachées de jeux ville de Toulouse et Toulouse Métropole — années 2019 à 2022.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accessoires de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Accessoires de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_O8AHISaZiD 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_O8AHISaZiD 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-21 📅
Date limite de soumission: 2019-03-26 📅
Date de publication: 2019-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 040-089636
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

VI.3.1) groupement de commandes: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017. Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole, ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. VI.3.2) étendue de la consultation: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. VI.3.3) renseignements techniques: Toulouse Métropole Direction Jardins et Espaces Verts 12 rue Roquemaurel — 31300 Toulouse Contacts: Romain Bartolo — Tél.: +33 536252904 — coourriel: romain.bartolo@mairie-toulouse.fr ou Direction des sports et bases de loisirs Johann Flamenc — Tél.: +33 531229445 — courriel: johann.flamenc@mairie-toulouse.fr VI.3.4) renseignements sur la dématérialisation: Toulouse Métropole Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 Mme Hana Zarevucka —Tél.: +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublic@toulouse-metropole.fr VI.3.5) modalités essentielles de financement et de paiement: - article 109 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016. Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG — FCS. Prix unitaires selon BPU, les prix sont fermes sur la période initiale et révisables annuellement pour chaque période de reconduction. Ressources propres de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse. VI.3.6) conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. VI.3.7) signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu, c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.

Informations complémentaires

VI.3.1) groupement de commandes:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017.

Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole, ville de Toulouse.

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

VI.3.2) étendue de la consultation:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

VI.3.3) renseignements techniques:

Toulouse Métropole

Direction Jardins et Espaces Verts

12 rue Roquemaurel — 31300 Toulouse

Contacts: Romain Bartolo — Tél.: +33 536252904 — coourriel: romain.bartolo@mairie-toulouse.fr

ou

Direction des sports et bases de loisirs

Johann Flamenc — Tél.: +33 531229445 — courriel: johann.flamenc@mairie-toulouse.fr

VI.3.4) renseignements sur la dématérialisation:

Toulouse Métropole

Direction de la commande publique

6 rue René Leduc

BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5

Mme Hana Zarevucka —Tél.: +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublic@toulouse-metropole.fr

VI.3.5) modalités essentielles de financement et de paiement: - article 109 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016.

Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG — FCS.

Prix unitaires selon BPU, les prix sont fermes sur la période initiale et révisables annuellement pour chaque période de reconduction.

Ressources propres de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse.

VI.3.6) conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

VI.3.7) signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu, c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Proludic
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux— Proludic.
Valeur estimée hors TVA: 79 023 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — HAGS
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — HAGS.
Valeur estimée hors TVA: 7 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Kompan
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Kompan.
Valeur estimée hors TVA: 2 630 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Lappset CITEC
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Lappset CITEC.
Valeur estimée hors TVA: 9 740 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et PRO URBA
Numéro du lot: 5
Brève description:

Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et PRO URBA.

Valeur estimée hors TVA: 6 538 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulouse et Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique. Ces renseignements sont nécessaires pour garantir qu'un candidat dispose de la capacité juridique et financière ainsi que des compétences techniques et professionnelles nécessaires pour exécuter l'accord-cadre à attribuer. Le jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles 55, 59, 60 et 62 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et donnera lieu à un classement des offres. Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles renseignements complémentaires concernant la situation juridique de l'entreprise, joindre une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Les fournitures similaires:

— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer ces fournitures.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Direction de la commande ublique — Toulouse Métropole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropole-toulouse.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_O8AHISaZiD 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — direction Jardins et Espaces Verts
Adresse postale: 12 rue Roquemaurel
Code postal: 31300
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2022, au terme de la dernière période de reconduction.

VI.3.1) groupement de commandes:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017.

Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole, ville de Toulouse.

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

VI.3.2) étendue de la consultation:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

VI.3.3) renseignements techniques:

Toulouse Métropole

Direction Jardins et Espaces Verts

12 rue Roquemaurel — 31300 Toulouse

Contacts: Romain Bartolo — Tél.: +33 536252904 — coourriel: romain.bartolo@mairie-toulouse.fr

Direction des sports et bases de loisirs

Johann Flamenc — Tél.: +33 531229445 — courriel: johann.flamenc@mairie-toulouse.fr

VI.3.4) renseignements sur la dématérialisation:

Direction de la commande publique

6 rue René Leduc

BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5

Mme Hana Zarevucka —Tél.: +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublic@toulouse-metropole.fr

VI.3.5) modalités essentielles de financement et de paiement: - article 109 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016.

Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG — FCS.

Prix unitaires selon BPU, les prix sont fermes sur la période initiale et révisables annuellement pour chaque période de reconduction.

Ressources propres de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse.

VI.3.6) conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

VI.3.7) signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu, c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 040-089636 (2019-02-21)

Avis d'attribution de marché (2019-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: N
Valeur totale du marché: 70279.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-24 📅
Date de publication: 2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 123-299980
Se réfère à l'avis: 2019/S 040-089636
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Proludic.
Intitulé du lot: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Kompan
Brève description: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Kompan.
Intitulé du lot: Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et PRO Urba
Brève description:

Achat de fournitures et équipements pour les aires de jeux — Husson, JMS, Ludoparc, Transalp et PRO Urba.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Proludic
Adresse postale: ZI de l'etang Vignon, BP 24
Commune postale: Vouvrazy
Code postal: 37210
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Valeur totale du marché: 55888.30 EUR 💰
Nom: Coala SARL
Adresse postale: 74 rue Guy Arnaud, ZAC de Valdegourd, BP 56009
Commune postale: Nimes Cedex 2
Code postal: 30905
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 12144.60 EUR 💰
Nom: Kompan
Adresse postale: 363 rue Marc Seguin
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77198
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 447 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Source: OJS 2019/S 123-299980 (2019-06-24)

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Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Jeux et jouets; attractions foraines (17)

Jouets (6)

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