18c063ao/2 — pt/hl — achat de produits d'entretien spécifiques pour piscines années 2019 — 2022

Ville de Toulouse

Nº 18c063ao/2 — pt/hl — achat de produits d'entretien spécifiques pour piscines années 2019 — 2022. Elle fait suite à un accord-cadre lancé en groupement de commandes pour l'achat de produits d'entretien et matériel de nettoyage comportant 6 lots, dont le lot 5 (produits d'entretien spécifiques pour piscines) concernant uniquement la ville de Toulouse a été déclaré infructueux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rhone Chimie Industrie SAS

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-22	Avis de marché
2019-07-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 18C063AO/2
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_iFcexLKrGx 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date limite de soumission: 2019-03-27 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-092408
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique et avec un minimum et un maximum, défini comme suit: — montant minimum HT: 10 000 EUR HT, — montant maximum HT: 130 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de produits d'entretien spécifiques pour piscines.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la notification au 31.12.2020. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique et avec un minimum et un maximum, défini comme suit:

— montant minimum HT: 10 000 EUR HT,

— montant maximum HT: 130 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures:

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles.

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS.

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: — une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Renseignements concernant la capacité technique du candidat: cf. art. 4.2 du RC.

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4.3 du RC.

Situation économique et financière:

1) les références de fournitures similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

2) une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

3) et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Formation.
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_iFcexLKrGx 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole renseignement(S) technique(s): — Toulouse Métropole — direction des sports — 2 rue Jean Grandjean — 31100 Toulouse — M. Philippe Hebrard — Tél.: +33 561229444 — courriel: philippe.hebrard@mairietoulouse.fr
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Point de contact: Renseignement(s) administratif(s): Toulouse Métropole — direction des moyens généraux — service économat — Mme Lalia Diouf
Téléphone: +33 567738210 📞
Courrier électronique: lalia.diouf@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de l'année 2022.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande.

Échantillons: les échantillons demandés dans les BPU devront être expédiés avant la date de remise des offres. Les candidats transmettront leurs échantillons par paquet séparé cacheté portant les mentions: offre pour: « mettre ici les coordonnées de la société»

Échantillons produits d'entretien specifiques pour piscines année 2019 — 2022 nº 18c063ao/2 ne pas ouvrir les échantillons seront remis contre récépissé.

Conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Dépôt: les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plate-forme achatpublic.com qui donne toutes les informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tout problème technique, contactez la hotline d'achatpublic au: +33 892232120.

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des fichiers au format PDF. De plus, les pièces financières (BPU, DQE, DPGF...) devront également être transmises dans des formats de type modifiable (xls, xlsx, ods, odt, doc, docx). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de rejeter l'offre du candidat s'il était dans l'impossibilité de lire les documents.

Signature électronique: pour signer une offre electronique ou un marché public, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.

Renseignements sur la dématerialisation:

Direction de la Commande Publique

Hana Zarevucka

Tél.: +33 562276553

Courriel: hana.zarevucka@ toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 56273574 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 041-092408 (2019-02-22)

Avis d'attribution de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nº 18C063AO/2 — PT/HL — achat de produits d'entretien spécifiques pour piscines années 2019-2022. Elle fait suite à un accord-cadre lancé en groupement de commande pour l'achat de produits d'entretien et matériel de nettoyage comportant 6 lots, dont le lot 5 (produits d'entretien spécifiques pour piscines) concernant uniquement la Ville de Toulouse a été déclaré infructueux.

Valeur totale du marché: 344 046 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 136-335060
Se réfère à l'avis: 2019/S 041-092408
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Le montant annuel estimatif est de: 114 682 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Formation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Nom: Rhône Chimie Industrie SAS
Adresse postale: ZAE Champagne
Commune postale: Tournon-sur-Rhône
Code postal: 07300
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.rcifrance.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 344 046 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2019/S 136-335060 (2019-07-15)

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