Le présent marché, passé en groupement avec la ville de Valence, a pour objet les prestations de transports collectifs avec mise à disposition de chauffeur pour les différents services des membres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 182212 — prestation de transport collectif avec chauffeur
182212
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Brève description:
“Le présent marché, passé en groupement avec la ville de Valence, a pour objet les prestations de transports collectifs avec mise à disposition de chauffeur...”
Brève description
Le présent marché, passé en groupement avec la ville de Valence, a pour objet les prestations de transports collectifs avec mise à disposition de chauffeur pour les différents services des membres.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 207 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Points de départ zone Valence et limitrophe
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché: Points de départ zone Valence et limitrophe.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ce marché pourra être éventuellement reconduit 3 fois et ne pourra excéder 4 ans au total.”
Informations complémentaires:
“Agglo: montant minimum annuel HT: sans. Montant maximum annuel HT: 50 000 EUR.
Ville de Valence: montant minimum annuel HT: 50 000 EUR. Montant maximum...”
Informations complémentaires
Agglo: montant minimum annuel HT: sans. Montant maximum annuel HT: 50 000 EUR.
Ville de Valence: montant minimum annuel HT: 50 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 300 000 EUR.
Total montant minimum annuel HT: 50 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 350 000 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Points de départ zone nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Points de départ zone nord.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Agglo: montant minimum annuel HT: 10 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 150 000 EUR.
Ville de Valence: montant minimum annuel HT: sans. Montant maximum...”
Informations complémentaires
Agglo: montant minimum annuel HT: 10 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 150 000 EUR.
Ville de Valence: montant minimum annuel HT: sans. Montant maximum annuel HT: 50 000 EUR.
Total montant minimum annuel HT: 10 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 200 000 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Points de départ zone centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Points de départ zone centre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Points de départ zone sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Points de départ zone sud.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Agglo: montant minimum annuel HT: 10 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 150 000 EUR.
Ville de Valence: montant minimum annuel HT: sans. Montant maximum...”
Informations complémentaires
Agglo: montant minimum annuel HT: 10 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 150 000 EUR.
Ville de Valence: montant minimum annuel HT: sans. Montant maximum annuel HT: 50 000 EUR;
Total montant minimum annuel HT: 10 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 200 000 EUR.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-25
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr — date prévisionnelle de démarrage: 2.9.2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 100-242259 (2019-05-21)
Avis d'attribution de marché (2019-09-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Valence Romans sud Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20006878100166
Adresse postale: 1 place Jacques Brel
Objet Champ d'application du marché
Titre: 182212 — Prestation de transport collectif avec chauffeur
182212
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 207 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“— Agglo: montant minimum annuel HT: sans — montant maximum annuel HT: 50 000 EUR,
— ville de Valence: montant minimum annuel HT: 50 000 EUR — montant...”
Informations complémentaires
— Agglo: montant minimum annuel HT: sans — montant maximum annuel HT: 50 000 EUR,
— ville de Valence: montant minimum annuel HT: 50 000 EUR — montant maximum annuel HT: 300 000 EUR,
— total: montant minimum annuel HT: 50 000 EUR — montant maximum annuel HT: 350 000 EUR
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Points de départ zone Nord
Description
Description du marché: Points de départ zone Nord.
Informations complémentaires:
“— Agglo: montant minimum annuel HT: 10 000 EUR — montant maximum annuel HT: 150 000 EUR,
— ville de Valence: montant minimum annuel HT: sans — montant...”
Informations complémentaires
— Agglo: montant minimum annuel HT: 10 000 EUR — montant maximum annuel HT: 150 000 EUR,
— ville de Valence: montant minimum annuel HT: sans — montant maximum annuel HT: 50 000 EUR,
— total: montant minimum annuel HT: 10 000 EUR — montant maximum annuel HT: 200 000 EUR.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Points de départ zone Centre
Description
Description du marché: Points de départ zone Centre.
Champ d'application du marché
Titre: Points de départ zone Sud
Description
Description du marché: Points de départ zone Sud.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 100-242259
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Points de départ zone Valence et limitrophe
Date de conclusion du contrat: 2019-09-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Drôme Ardèche
Adresse postale: 26 rue Laurent de Lavoisier
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Points de départ zone Nord
Date de conclusion du contrat: 2019-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Régie Voyages Drôme
Adresse postale: 31 avenue des Auréats
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Points de départ zone Centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Points de départ zone Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Drôme
Adresse postale: 31 rue Ferdinand de Lesseps
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande avec les montants annuels:
— lot nº 1: points de départ zone valence et limitrophe: minimum EUR HT — Maximum EUR HT:
——...”
Accord-cadre à bons de commande avec les montants annuels:
— lot nº 1: points de départ zone valence et limitrophe: minimum EUR HT — Maximum EUR HT:
—— ville de Valence: 50 000 EUR — 300 000 EUR,
—— Valence Romans Agglo: sans — 50 000 EUR,
—— total 50 000 EUR 350 000 EUR,
— lot nº 2: points de départ zone Nord:
—— ville de Valence: sans — 50 000 EUR,
—— Valence Romans Agglo: 10 000 EUR — 150 000 EUR,
—— total 10 000 EUR — 200 000 EUR,
— lot nº 3: points de départ zone Centre:
—— ville de Valence: sans — 50 000 EUR,
—— Valence Romans Agglo: 10 000 EUR — 150 000 EUR,
—— total 10 000 EUR — 200 000 EUR,
— lot nº 4: points de départ zone Sud:
—— ville de Valence: sans 50 000 EUR,
—— Valence Romans Agglo: 10 000 EUR — 150 000 EUR,
—— total 10 000 EUR — 200 000 EUR.
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Source: OJS 2019/S 184-448615 (2019-09-19)