Objet Champ d'application du marché
Titre: 1289 — lycée Joffre à Montpellier
1289-TRX-9lots
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description: Aménagement des espaces extérieures — phase 2 — marchés travaux 9 lots.
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement, voirie, revêtement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Joffre - 150 allée de la Citadelle - 34000 MONTPELLIER
Description du marché:
“Terrassements (10.000 m3), béton bitumineux (30.000 mètres carrés), béton désactivé (6.000 mètres carrés)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2019-06-01 📅
Description
Informations complémentaires:
“1 TF: aménagement des espaces extérieurs et 1 To01: gradins en bétons en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23...”
Informations complémentaires
1 TF: aménagement des espaces extérieurs et 1 To01: gradins en bétons en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, l'exécution du marché du lot 01 (tranches ferme et optionnelle 01) de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux humides
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Description du marché: Ep (600 ml), AEP (60 ml)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): V
Description
Informations complémentaires:
“Tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no...”
Informations complémentaires
Tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, l'exécution du marchés du lot 02 de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux secs et éclairage
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Description du marché: Bt (600 ml), luminaires (140)
Informations complémentaires:
“Tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no...”
Informations complémentaires
Tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, l'exécution du marché du lot 03 de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôle d'accès et vidéosurveillance
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Equipements sous contrôle d'accès (10), Caméras (10), enregistreur
Informations complémentaires:
“Tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no...”
Informations complémentaires
Tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, l'exécution du marché du lot 04 de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagements paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier📦
Description du marché:
“Abattage arbre (76), apport TV (2200 m3), mobilier (100), main courante et lisses (340 ml), arbres (146), plantes pour massifs (4000)”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no...”
Informations complémentaires
Tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, l'exécution du marché du lot 05 de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Structures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Description du marché: Abris vélos (3), préau (1), ombrières (450 mètres carrés), pergola (1)
Informations complémentaires:
“1 TF: aménag. Espaces ext, 1 To01 - ombrières, 1 To02 - préau, 1 To03 - pergola jardin de lecture en application des dispositions de l'article 38 de...”
Informations complémentaires
1 TF: aménag. Espaces ext, 1 To01 - ombrières, 1 To02 - préau, 1 To03 - pergola jardin de lecture en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23/07/2015 et de l'article 6 du décret no 2016-360 du 25/03/2016, l'exécution du marché du lot 06 (TF et TO 01, 02 et 03) de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Produits fabriqués divers et éléments connexes📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Joffre - 150 allée de la Citadelle - 34000 MONTPELLLIER
Description du marché: Bornes signalétiques (50)
Informations complémentaires:
“1 tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no...”
Informations complémentaires
1 tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, l'exécution du marché du lot 07 de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portails et clôtures
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Portillons (1), portails (3)
Informations complémentaires:
“1 tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no...”
Informations complémentaires
1 tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, l'exécution du marché du lot 08 de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Local containers
Informations complémentaires:
“1 tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no...”
Informations complémentaires
1 tranche ferme uniquement en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 6 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, l'exécution du marché du lot 09 de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes cf. art. 48 et 49 du décret 2016-360...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes cf. art. 48 et 49 du décret 2016-360 du 25.3.2016: les candidats qui disposent d'un numéro SIRET n'ayant pas constitué de groupement peuvent utiliser le service Marché public simplifié (MPS) pour présenter leur candidature à laquelle ils joindront:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
—— chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles,
—— moyens en personnel,
—— moyens en matériel,
—— capacités professionnelles, si le candidat est en mesure de la fournir: liste des travaux semblables de moins de 5 ans.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats qui répondent de façon classique via la plate-forme devront fournir pour présenter leur candidature les documents suivants:
— une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats qui répondent de façon classique via la plate-forme devront fournir pour présenter leur candidature les documents suivants:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015,
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat est en règle au regard des articles. L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement et sous-traitant,
— les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
—— chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles,
—— moyens en personnel,
—— moyens en matériel,
—— capacités professionnelles, si le candidat est en mesure de la fournir: liste des travaux semblables de moins de 5 ans.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-23
09:00 📅
“Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'un autre pouvoir adjudicateur. Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe et n'est pas attribué...”
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'un autre pouvoir adjudicateur. Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe et n'est pas attribué par une centrale d'achat. Valeur estimative globale des lots: 3 300 000,00 EUR HT pour la phase 2 et 4 500 000,00 EUR HT pour la totalité des travaux. La consultation ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles. Option au sens du droit communautaire: possibilité de conclure des modifications en cours d'exécution de marchés. Le délai de réalisation sera de 15 à 27 mois suivant les lots, à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux, période de préparation comprise. Date prévisionnelle de démarrage des travaux: juin 2019. Les travaux seront exécutés en 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles, cf article 77 du décret 2016-360 du 25.3.2016:
— tranche ferme: aménagement des espaces extérieurs,
— tranches optionnelles:
—— lot 1 — terrassement, voirie, revêtement: TO nº 1: gradins en béton,
—— lot 6 — menuiseries extérieures bois: TO nº 1: ombrières — TO nº 2: préau — TO nº 3: pergola jardin de lecture retenue de garantie de 3 % applicable, cf art. 122 du décret 2016-360 du 25.3.2016, remplaçable par garantie à 1 demande cf art. 123 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Paiements des prestations cf art. 109 à 121 du décret 2016-360 du 25.3.2016, le délai global de paiement démarrant à compter de la date de réception de la facture par LRA. Financement des marchés: cf art. 127 à 131 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, par fonds publics propres de la collectivité et par avance au mandataire. Dossier rédigé en langue française. Unité monétaire: euro. Aucune forme de groupement imposée. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement cf art. 45 I du décret 2016-360 du 25.3.2016. Appel d'offres ouvert cf art. 25, 33, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Pour présenter leurs candidatures, les candidats peuvent faire une déclaration sur l'honneur, ou utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr et joints au dossier de consultation. Critères de jugement des candidatures cf art. 55 du décret 2016-360 du 25.3.2016:
— capacités financières,
— capacités professionnelles,
— moyens en personnel et en matériels du candidat.
Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique n'a pas un caractère obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 053-120937 (2019-03-12)
Informations complémentaires (2019-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre: 1289-lycée Joffre à Montpellier
1289-TRX-9lots
Brève description: Aménagement des espaces extérieurs — phase 2 — marchés travaux 9 lots.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 053-120937
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-23 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Les autres dispositions mentionnées dans l'avis d'appel public à la concurrence demeurent inchangées.”
Source: OJS 2019/S 057-130897 (2019-03-18)
Avis d'attribution de marché (2019-09-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: 1289 — Lycée Joffre à Montpellier
1289-TRX-9lots
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 802 380 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Joffre — 150 allée de la Citadelle — 34000 Montpellier.
Description du marché:
“Terrassements (10 000 m), béton bitumineux (30 000 m), béton désactivé (6 000 m).”
Description du marché: EP (600 ml), AEP (60 ml).
Description du marché: BT (600 ml), luminaires (140).
Description du marché: Équipements sous contrôle d'accès (10), Caméras (10), enregistreur.
Description du marché:
“Abattage arbre (76), apport TV (2200 m), mobilier (100), main courante et lisses (340 ml), arbres (146), plantes pour massifs (4 000).”
Description du marché: Abris vélos (3), préau (1), ombrières (450 m), pergola (1).
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Joffre — 150 allée de la Citadelle — 34000 Montpelllier.
Description du marché: Bornes signalétiques (50).
Description du marché: Portillons (1), portails (3).
Description du marché: Local containers.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 053-120937
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Terrassement/voirie/revêtement
Date de conclusion du contrat: 2019-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Languedoc roussillon
Adresse postale: 84 rue Jean-Baptiste Calvignac, ZA la Biste
Commune postale: Baillargues
Code postal: 34670
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467753680📞
Courrier électronique: be.juvignac@eurovia.com📧
Fax: +33 467400711 📠
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Sols Méditerranée
Adresse postale: 4 rue Gustave Berthaud, ZAC Trajectoire
Commune postale: Milhaud
Code postal: 30540
Téléphone: +33 466746015📞
Courrier électronique: info.mediterranee@sols.fr📧
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1758906.86 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Réseaux humides
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas midi méditerranée
Adresse postale: 10 rue Saint Exupéry, ZI La Lauze
Commune postale: Saint-Jean-de-Védas
Code postal: 34430
Téléphone: +33 467072900📞
Courrier électronique: etudes.eh@colas-mm.com📧
Fax: +33 467424068 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 407 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Réseaux secs et éclairage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie citynetworks
Adresse postale: 170 rue Henri Farman, PA Marcel Dassault, BP 70339
Code postal: 34435
Téléphone: +33 467070364📞
Courrier électronique: mn.baud@spie.com📧
Fax: +33 467070749 📠
Nom: Citeos
Adresse postale: 242 avenue du Progrés
Commune postale: Teyran
Code postal: 34820
Téléphone: +33 467872110📞
Courrier électronique: montpellier@citeos.com📧
Fax: +33 467872113 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480362.56 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Contrôle d'accès et vidéosurveillance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo MPLR
Adresse postale: ZA Font de la Banquière Le Météor, BP 20032
Commune postale: Lattes Cedex
Code postal: 34872
Téléphone: +33 467131935📞
Courrier électronique: patricia.mougenot@engie.com📧
Fax: +33 467131936 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149522.19 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Aménagements paysagers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: CMEV exploitation
Adresse postale: chemin des Canaux, Lieu-Dit Gara de Paille
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Téléphone: +33 466205901📞
Courrier électronique: etudes@groupecmev.com📧
Fax: +33 466205902 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 587562.56 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Structures bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Amexbois
Adresse postale: Zone artisanale
Commune postale: Oraison
Code postal: 04700
Téléphone: +33 492700412📞
Courrier électronique: contact@amexbois.fr📧
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 497675.60 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Signalétique
Nom et adresse du contractant
Nom: Impact signalétique
Adresse postale: Lieu-Dit Le Petit Péage, RN 543
Commune postale: Septèmes-les-Vallons
Code postal: 13240
Téléphone: +33 491095330📞
Courrier électronique: secretariat@impact-signaletique.com📧
Fax: +33 491097220 📠
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 071 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Portails et clôtures
Nom et adresse du contractant
Nom: Agripal clôtures
Adresse postale: 14 rue André Blondel
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Téléphone: +33 467322246📞
Courrier électronique: contact@agripalclotures.com📧
Fax: +33 467396614 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 550 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Marcory
Adresse postale: 1 avenue de Montpellier
Commune postale: Clermont-l'Hérault
Code postal: 34800
Courrier électronique: clermont@marcory.fr📧
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129318.20 💰
“Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants conformément à l'article 62 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— prix...”
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants conformément à l'article 62 du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— prix affecté du coefficient de pondération de 60 %,
— valeur technique de l'offre: critère affecté du coefficient de pondération de 40 %; appréciée au regard du dossier technique fourni. Conformément à l'article 58 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, la présentation de variantes n'était pas autorisée dans le cadre de la consultation. Les offres variantes ont donc été déclarées irrecevables et éliminées sans être examinées. L'offre de base a cependant été examinée sous réserve qu'elle est été présentée de manière distincte de la ou les variantes. La consultation ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles. Les travaux seront exécutés en une tranche ferme et 4 tranches optionnelles, cf. article 77 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
— tranche ferme: aménagement des espaces extérieurs
— tranches optionnelles:
—— lot 01 — terrassement, voirie, revêtement TO n 01: gradins en béton
—— lot 06 — menuiseries extérieures bois TO n 01: ombrières, TO n 02: préau, TO n 03: pergola jardin de lecture appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et des dispositions des articles 25, 33, 67 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 179-435146 (2019-09-13)