VH2 — Services de viabilité hivernale des routes départementales

Conseil départemental de Côte-d'Or

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• louet
• Renevier terrassement

Qui ?

• Conseil départemental de Côte-d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-27	Avis de marché
2018-12-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 0718vh2
Brève description: VH2 — Services de viabilité hivernale des routes départementales
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636736 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-27 📅
Date limite de soumission: 2018-09-06 📅
Date de publication: 2018-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 145-332171
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Minimum: 15 000 EUR (TTC) par an. Sans maximum. L'accord-cadre est conclu du 13.12.2018 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure et jusqu'au 30.6.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 333 336 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit 72 — Secteur de Semur-en-Auxois
Numéro du lot: 1
Brève description:

Communes traversées: Moutiers-Saint-Jean, Epoisses, Athie, Quincerot, Quincy-le-Vicomte, Saint-Rémy, Fain-les-Moutiers, Millery, Saint-Germain-les-Senailly, Senailly, Crépand, Villaines-les-Prévotes, Viserny, Champ d'Oiseau, Corsaint, Genay, Bard-les-Epoisses, Corrombles (environ 42 km)

Valeur estimée hors TVA: 166 668 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Description des options:

Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

Minimum: 15 000 EUR (TTC) par an.

Sans maximum.

L'accord-cadre est conclu du 13.12.2018 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure et jusqu'au 30.6.2019.

Intitulé du lot: Circuit 75 bis Secteur de Venarey-les-Laumes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Communes traversées: Darcey, Verrey-sous-Salmaise, Frolois, Jailly-les-Moulins, Salmaise, Source Seine, Boux-sous-Salmaise, Corpoyer-la-Chapelle, Thenissey (environ 45 km)

Durée de l'accord: 8 mois
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu du 23.11.2018 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure et jusqu'au 30.6.2019.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Secteur Semur-en-Auxois

Secteur de Venarey-les-Laumes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022

Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 0718vh2). Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 145-332171 (2018-07-27)

Avis d'attribution de marché (2018-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1218attribvh2
Brève description: Service de viabilité hivernale.
Valeur totale du marché: 333 336 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-06 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-544342
Se réfère à l'avis: 2018/S 145-332171
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Minimum: 15 000 EUR TTC par an sans maximum. Prix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais/majoration.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit 72 — secteur de Semur-en-Auxois
Brève description:

Communes traversées: Moutiers-St-Jean, Epoisses, Athie, Quincerot, Quincy-le-Vicomte, St-Rémy, Fain-les-Moutiers, Millery, St-Germain-les-Senailly, Senailly, Crépand, Villaines-les-Prévotes, Viserny, Champ d'Oiseau, Corsaint, Genay, Bard-les-Epoisses, Corrombles (environ 42 km).

Description des options:

Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

Minimum: 15 000 EUR TTC par an sans maximum.

Prix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais/majoration.

Intitulé du lot: Circuit 75 bis secteur de Venarey-les-Laumes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-19 📅
Nom: Renevier Terrassement
Commune postale: Crepand
Code postal: 21500
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 45 EUR 💰
Nom: Louet
Commune postale: Blessey Source Seine
Code postal: 21690
Valeur totale du marché: 50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 1218attribvh2); les montants indiqués pour chaque lot dans Valeur finale du lot s'entendent en majoration en %.

Source: OJS 2018/S 238-544342 (2018-12-06)

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