Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — dispositif Cap Ados Citoyens 2019

Commune de Perpignan

Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — dispositif Cap Ados Citoyens 2019.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Perpignan

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de parcs d'attractions › Services d'animation pour enfants

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-24	Avis de marché
2019-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 18mdccpa37
Brève description:

Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — dispositif Cap Ados Citoyens 2019. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Perpignan
Adresse postale: Place de la Loge
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mairie-perpignan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-perpignan.com 📧
Téléphone: +33 468663279 📞
Fax: +33 468663536 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-327081
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — dispositif Cap Ados Citoyens 2019.

Forme de marché: ordinaire.

Attribution d'un marché pour chaque lot

Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans — multi activités neige — hiver — 2 séjours de 5 jours — 28 places
Numéro du lot: 01
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans — multi activités neige — hiver — 2 séjours de 5 jours — 28 places

Durée de l'accord: 10 jours
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12-14 ans — multi activités neige — hiver — 3 séjours de 5 jours — 63 places
Numéro du lot: 02
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans — multi activités neige — hiver — 3 séjours de 5 jours — 63 places

Durée de l'accord: 15 jours
Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans — multi activités neige — hiver — 2 séjours de 5 jours — 28 places
Numéro du lot: 03
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans — multi activités neige — hiver — 2 séjours de 5 jours — 28 places

Intitulé du lot: Activités de pleine nature et d'expression: 12-14 ans — cuisine de la Terre à l'assiette 1 séjour en internat au printemps/2 séjours en externat de 5 jours en été — 36 places
Numéro du lot: 04
Brève description:

Activités de pleine nature et d'expression: 12-14 ans — cuisine de la Terre à l'assiette — 1 séjour en internat au printemps/2 séjours en externat de 5 jours en été — 36 places

Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12-14 ans — multi activités nature/montagne — 4 séjours de 5 jours — 1 au printemps, 2 en été, 1 en automne — 56 places
Numéro du lot: 05
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12-14 ans — multi activités nature/montagne — 4 séjours de 5 jours — 1 au printemps, 2 en été, 1 en automne — 56 places

Durée de l'accord: 20 jours
Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans — multi activités nature/montagne — 4 séjours de 5 jours — 1 au printemps, 2 en été, 1 en automne — 56 places
Numéro du lot: 06
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans — multi activités nature/montagne — 4 séjours de 5 jours — 1 au printemps, 2 en été, 1 en automne — 56 places

Intitulé du lot: Histoire de France: découverte des châteaux: Châteaux de la Loire: 12-17 ans — 2 séjours de 5 à 7 jours — 1 en hiver, 1 en été — 24 places
Numéro du lot: 07
Brève description:

Histoire de France: découverte des châteaux: Châteaux de la Loire: 12-17 ans — 2 séjours de 5 à 7 jours — 1 en hiver, 1 en été — 24 places

Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans — multi activités mer en externat/internat — 3 séjours de 5 jours en été — 42 places
Numéro du lot: 08
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans — multi activités mer en externat/internat — 3 séjours de 5 jours en été — 42 places

Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12-14 ans — multi activités mer — 4 séjours de 5 jours en été — 56 places
Numéro du lot: 09
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12-14 ans — multi activités mer — 4 séjours de 5 jours en été — 56 places

Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans — multi activités mer — 4 séjours de 5 à 7 jours en été — 56 places
Numéro du lot: 10
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans — multi activités mer — 4 séjours de 5 à 7 jours en été — 56 places

Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte du patrimoine et de l'environnement: la ferme et les animaux: 11-14 ans — 4 séjours de 5 jours — 1 au printemps, 1 en été, 1 en automne — 56 places
Numéro du lot: 11
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte du patrimoine et de l'environnement: la ferme et les animaux: 11-14 ans — 4 séjours de 5 jours — 1 au printemps, 1 en été, 1 en automne — 56 places

Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de l'environnement: 12-14 ans — multi activités pêche — 3 séjours de 5 jours — 1 au printemps, 2 en été — 42 places
Numéro du lot: 12
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de l'environnement: 12-14 ans — multi activités pêche — 3 séjours de 5 jours — 1 au printemps, 2 en été — 42 places

Intitulé du lot: Activités artistiques et culturelles: 15-17 ans — séjours à l'étranger: linguistiques et culturels — 3 séjours de 5 à 7 jours — 1 au printemps, 1 en été, 1 en automne — 36 places
Numéro du lot: 13
Brève description:

Activités artistiques et culturelles: 15-17 ans — séjours à l'étranger: linguistiques et culturels — 3 séjours de 5 à 7 jours — 1 au printemps, 1 en été, 1 en automne — 36 places

Intitulé du lot: Activités liées au devoir de mémoire: 12-14 ans et 15-17 ans — devoir de mémoire autour de l'histoire de France — 2 séjours de 5 à 7 jours — 1 en été 12-14 ans, 1 en été 15-17 ans — 24 places
Numéro du lot: 14
Brève description:

Activités liées au devoir de mémoire: 12-14 ans et 15-17 ans — devoir de mémoire autour de l'histoire de France — 2 séjours de 5 à 7 jours — 1 en été 12-14 ans, 1 en été 15-17 ans — 24 places

Intitulé du lot: Activités artistiques et culturelles et d'expression: 11-14 ans: activités cirque — 2 séjours de 5 à 7 jours — 1 au printemps, 1 en été — 28 places
Numéro du lot: 15
Brève description:

Activités artistiques et culturelles et d'expression: 11-14 ans: activités cirque — 2 séjours de 5 à 7 jours — 1 au printemps, 1 en été — 28 places

Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans — multi sport en externat — 2 séjours de 5 jours — 1 en été, 1 en automne — 28 places
Numéro du lot: 16
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans — multi sport en externat — 2 séjours de 5 jours — 1 en été, 1 en automne — 28 places

Durée de l'accord: 16 jours
Intitulé du lot: Activités scientifiques, techniques et écologique: 11-14 ans — activités scientifiques en lien avec l'environnement et activités de pleine nature — 2 séjours de 5 jours — 2 en été — 28 places
Numéro du lot: 17
Brève description:

Activités scientifiques, techniques et écologique: 11-14 ans — activités scientifiques en lien avec l'environnement et activités de pleine nature — 2 séjours de 5 jours — 2 en été — 28 places

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou Kbis ou Lbis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro SIREN (nº SIRET) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'Urssaf, ou tout document équivalent),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai le pouvoir adjudicateur

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires.

Prix fermes.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: mode de paiement: par mandat administratif.

Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.

Mode de financement: les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du pouvoir adjudicateur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre: mode de calcul:(1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Disponibilité, rencontre avec les familles: mode de calcul:(1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de coût (nom): Prix: mode de calcul: (offre/moyenne des offres) x coefficient
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21660136900012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Perpignan: division des marchés publics
Adresse postale: CTM — avenue de Broglie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible.

Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Les candidats présentant des offres potentiellement anormalement basses seront interrogés conformément aux dispositions du règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 18mdccpa37 dépôt par porteur: http://agysoft.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2018/S 143-327081 (2018-07-24)

Avis d'attribution de marché (2019-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — dispositif CAP Ados citoyens 2019. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Valeur totale du marché: 242 532 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Loge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-051021
Se réfère à l'avis: 2018/S 143-327081
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — dispositif CAP Ados citoyens 2019.

Attribution d'un marché pour chaque lot.

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans — multi activités neige — hiver — 2 séjours de 5 jours — 28 places.

Informations complémentaires: Aucune.
Brève description:

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives:…

… 12-14 ans — multi activités neige — hiver — 3 séjours de 5 jours — 63 places.

… 15-17 ans — multi activités neige — hiver — 2 séjours de 5 jours — 28 places.

Intitulé du lot: Activités de pleine nature et d'expression: 12-14 ans — cuisine de la Terre à l'assiette — 1 séjour en internat au printemps/2 séjours en externat de 5 jours en été — 36 places
Brève description:

Activités de pleine nature et d'expression: 12-14 ans — cuisine de la Terre à l'assiette — 1 séjour en internat au printemps/2 séjours en externat de 5 jours en été — 36 places.

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives:…

… 12-14 ans — multi activités nature/montagne — 4 séjours de 5 jours — 1 au printemps, 2 en été, 1 en automne — 56 places.

… 15-17 ans — multi activités nature/montagne — 4 séjours de 5 jours — 1 au printemps, 2 en été, 1 en automne — 56 places.

Intitulé du lot: Histoire de France: découverte des châteaux: châteaux de la Loire: 12-17 ans — 2 séjours de 5 à 7 jours — 1 en hiver, 1 en été — 24 places
Brève description:

Histoire de France: découverte des châteaux: châteaux de la Loire: 12-17 ans — 2 séjours de 5 à 7 jours — 1 en hiver, 1 en été — 24 places.

Activités de pleine nature et découverte…

… de pratiques sportives: 11-12 ans — multi activités mer en externat/internat — 3 séjours de 5 jours en été — 42 places.

… de pratiques sportives: 12-14 ans — multi activités mer — 4 séjours de 5 jours en été — 56 places.

… de pratiques sportives: 15-17 ans — multi activités mer — 4 séjours de 5 à 7 jours en été — 56 places.

… du patrimoine et de l'environnement: la ferme et les animaux: 11-14 ans — 4 séjours de 5 jours — 1 au printemps, 1 en été, 1 en automne — 56 places.

… de l'environnement: 12-14 ans — multi activités pêche — 3 séjours de 5 jours — 1 au printemps, 2 en été — 42 places.

Activités artistiques et culturelles: 15-17 ans — séjours à l'étranger: linguistiques et culturels — 3 séjours de 5 à 7 jours — 1 au printemps, 1 en été, 1 en automne — 36 places.

Intitulé du lot: Activités artistiques et culturelles et d'expression: 11-14 ans: Activités cirque — 2 séjours de 5 à 7 jours — 1 au printemps, 1 en été — 28 places
Brève description:

Activités artistiques et culturelles et d'expression: 11-14 ans: Activités cirque — 2 séjours de 5 à 7 jours — 1 au printemps, 1 en été — 28 places.

Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans — multi sport en externat — 2 séjours de 5 jours — 1 en été, 1 en automne — 28 places.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre: Mode de calcul:(1-note/10) x coefficient
Disponibilité, rencontre avec les familles: Mode de calcul:(1-note/10) x coefficient
Critère de coût (nom): Prix: Mode de calcul: (offre/moyenne des offres) x coefficient

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Nom: Aldp
Adresse postale: Bâtiment 67b — rue des Grenadiers
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 13 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Nom: ADPEP 66
Adresse postale: 10 rue Paul Sejourne — BP 22
Commune postale: Toulouges
Code postal: 66350
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 📅
Nom: Blue Bear
Adresse postale: camping La Sirène — route de Taxo
Commune postale: Argeles-sur-Mer
Code postal: 66700
Valeur totale du marché: 17 220 EUR 💰
Adresse postale: Camping La Sirène — route de Taxo
Commune postale: Argelès-sur-Mer
Valeur totale du marché: 26 320 EUR 💰
21 000 EUR 💰
Nom: Aludeo-Ucpa
Adresse postale: 7 quai de Versailles
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 38 472 EUR 💰
Nom: La Ligue de l'enseignement (Fol66)
Adresse postale: 1 rue Michel Doutres
Valeur totale du marché: 20 340 EUR 💰
13 440 EUR 💰
8 540 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1

Référence
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Lieu de consultation du contrat relatif au présent marché: Mairie de Perpignan division des marchés publics centre technique municipal avenue de Broglie, BP 20931, 66 931 Perpignan cedex Horaires de consultation du contrat: du lundi au Vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 023-051021 (2019-01-29)

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