Travaux pour la déconnexion de mares en vue d'un raccordement au déversoir d'orage Bugeaud, la création d'un ouvrage de stockage / pompage et la création d'un filtre planté de roseaux à Paris
Ville de Paris
Le Déversoir d'orage (DO) Bugeaud situé sous le Bois de Boulogne, est alimenté par les surverses unitaires de 4 égouts parisiens, ainsi que par les eaux de ruissellement du boulevard périphérique qui représentent 95 % des apports. Le projet consiste, lors d'événements pluvieux, à stocker les effluents dans le déversoir et à les orienter en fin de pluie vers un dispositif de dépollution avant de rejoindre le milieu naturel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Actemium Paris Hydro
- • Aden France
- • Atelier Reeb Scop Arl
- • Darras et Jouanin
- • Segex SAS
- • Urbaine de travaux
- • Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques › Équipement électromécanique
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de construction de stations d'épuration › Travaux de construction d'installations de traitement des eaux › Travaux de construction de stations de traitement des eaux usées
- • Vannes définies selon leur fonction › Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté › Vannes de maîtrise des crues
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-08 | Avis de marché |
| 2018-03-01 | Informations complémentaires |
| 2018-03-02 | Informations complémentaires |
| 2018-08-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 2017V12045000
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Équipement électromécanique 📦
Travaux de construction de stations de traitement des eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Section de l'assainissement de Paris — Division des grands travaux — 27 rue du Commandeur
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date limite de soumission: 2018-03-27 📅
Date de publication: 2018-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 029-062453
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux pour la déconnexion des surverses de la Mare Saint-James et de l'étang de Neuilly
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de construction de la station de stockage / pompage.
Durée de l'accord: 21 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Travaux pour la mise en place du filtre planté
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux pour la mise en place du filtre planté.
Durée de l'accord: 14 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Point de contact: Bureau des marchés — Accueil RDC, horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00.
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 029-062453 (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 2017V12045000
Brève description:
Le Déversoir d'orage (DO) Bugeaud situé sous le Bois de Boulogne, est alimenté par les surverses unitaires de 4 égouts parisiens, ainsi que par les eaux de ruissellement du boulevard périphérique qui représentent 95 % des apports. Le projet consiste, lors d'événements pluvieux, à stocker les effluents dans le déversoir et à les orienter en fin de pluie vers un dispositif de dépollution avant de rejoindre le milieu naturel.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Équipement électromécanique 📦
Travaux de construction de stations de traitement des eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Section de l'assainissement de Paris — Division des grands travaux — 27 rue du Commandeur
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date limite de soumission: 2018-03-27 📅
Date de publication: 2018-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 029-062453
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Le marché est traité en partie à prix unitaires et à quantités définies et, pour l'autre partie, à prix unitaires à bons de commande pour un montant maximum de 200 000 EUR HT, sans montant minimum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux pour la déconnexion des surverses de la Mare Saint-James et de l'étang de Neuilly
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux pour la déconnexion des surverses de la Mare Saint-James et de l'étang de Neuilly.
Durée de l'accord: 20 mois Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires.
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Le marché est traité en partie à prix unitaires et à quantités définies et, pour l'autre partie, à prix unitaires à bons de commande pour un montant maximum de 200 000 EUR HT, sans montant minimum.
Intitulé du lot: Travaux de construction de la station de stockage / pompage
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de construction de la station de stockage / pompage.
Durée de l'accord: 21 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires. Le lot 2 comprend une tranche ferme, dédiée aux travaux de construction de la station de stockage / pompage, et une tranche optionnelle consistant en la fourniture et pose d'appareils de mesures complémentaires (programme Life).
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Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux pour la mise en place du filtre planté.
Durée de l'accord: 14 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'imprimé DC1,
— l'imprimé DC2.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— la liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Pour le lot 1, les qualifications professionnelles suivantes (ou équivalentes):
— FNTP 1.5.1.2: ouvrages souterrains/ réalisation par tunnelier/ diamètre < 2,5 m,
— FNTP 1.5.2.1: ouvrages souterrains/ réalisation en méthode conventionnelle/ creusement manuel ou mécanisé.
Pour le lot 2, les qualifications professionnelles et référence suivantes (ou équivalentes):
— FNTP 1.1.3: ouvrages de technicité courante,
— FNTP 1.6.4: génie civil des stations de pompage, refoulement, relèvement,
— FNTP 1.5.2.1: ouvrages souterrains/ réalisation en méthode conventionnelle/ creusement manuel ou mécanisé,
— FNTP 5.4.2.1: équipement des stations de pompage, refoulement, relèvement — eaux usées: station d'un débit > 250 m
— FNTP 633: alimentations basses tension et automatisme ou certificats issus de la nomenclature Qualifelec: indice E3 mention (Aut) automatisme — 1 référence de travaux de vantellerie et d'installation d'équipements techniques d'une envergure financière d'au moins de 200 000 EUR HT, exécuté au cours des 5 dernières années dans un réseau d'assainissement visitable. Cette référence doit être assortie d'une attestation de bonne exécution indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Pour le lot 3, les qualifications professionnelles suivantes (ou équivalentes):
— FNTP 2.3.2.2: travaux de terrassements courants en milieu non urbain,
— FNTP 7.4.2.5: travaux spéciaux de la filière eau épuration des eaux usées par lits plantés de végétaux.
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché comporte des clauses sociales environnementales détaillées dans le CCAP article 1.5.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Point de contact: Bureau des marchés — Accueil RDC, horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00.
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Pour les lots 1 et 3, la durée du marché indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la plus tardive des 2 dates suivantes:
— l'acceptation du décompte général et définitif du marché,
— la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement.
Pour le lot 1, la validité de la partie à bons de commande ne pourra pas excéder 20 mois.
Pour le lot 2, la durée du marché indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la plus tardive des 2 dates suivantes:
— l'acceptation du décompte général et définitif de la tranche ferme ou de la tranche optionnelle en cas d'affermissement,
À titre indicatif, le début des travaux (hors période de préparation de 10 semaines) est prévue pour décembre 2018.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivant le code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans les délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Informations complémentaires (2018-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vannes de maîtrise des crues 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-01 📅
Date limite de soumission: 2018-04-10 📅
Date de publication: 2018-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 043-093438
Se réfère à l'avis: 2018/S 029-062453
Numéro JO-S: 43
Source: OJS 2018/S 043-093438 (2018-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Déversoir d'orage (DO) Bugeaud situé sous le bois de Boulogne, est alimenté par les surverses unitaires de 4 égouts parisiens, ainsi que par les eaux de ruissellement du boulevard périphérique qui représentent 95 % des apports. Le projet consiste, lors d'événements pluvieux, à stocker les effluents dans le déversoir et à les orienter en fin de pluie vers un dispositif de dépollution avant de rejoindre le milieu naturel.
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Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vannes de maîtrise des crues 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-01 📅
Date limite de soumission: 2018-04-10 📅
Date de publication: 2018-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 043-093438
Se réfère à l'avis: 2018/S 029-062453
Numéro JO-S: 43
Source: OJS 2018/S 043-093438 (2018-03-01)
Informations complémentaires (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-097757
Numéro JO-S: 45
Source: OJS 2018/S 045-097757 (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Déversoir d'orage (DO) Bugeaud situé sous le bois de Boulogne, est alimenté par les surverses unitaires de quatre égouts parisiens, ainsi que par les eaux de ruissellement du boulevard périphérique qui représentent 95 % des apports. Le projet consiste, lors d'événements pluvieux, à stocker les effluents dans le déversoir et à les orienter en fin de pluie vers un dispositif de dépollution avant de rejoindre le milieu naturel.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-097757
Numéro JO-S: 45
Source: OJS 2018/S 045-097757 (2018-03-02)
Avis d'attribution de marché (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 6 726 960 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la propreté et de l'eau — Section de l'assainissement de Paris — Division des grands travaux — 27 rue du Commandeur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-343645
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux pour la déconnexion des surverses de la mare Saint-James et de l'Étang de Neuilly
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains dédiés à la réalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence du phasage proposé
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence du mode d'exécution des travaux du by-pass
Qualité des moyens humains dédiés à la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation du chantier
Qualité des moyens humains dédiés à la réalisation des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-27 📅
Nom: Urbaine de Travaux
Adresse postale: 2 avenue du général de Gaulle
Commune postale: Viry Chatillon
Code postal: 91170
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etude@urbaine.fayat.com 📧
Pays: Essonne 🏙️
Nom: Darras et Jouanin
Adresse postale: 2 rue des Sables
Valeur totale du marché: 3 049 646 EUR 💰
Nom: Actemium Paris Hydro
Adresse postale: ZA des grands marais, ZI Garosud, 2 chemin des Marais, CS 20068
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94046
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Aden France
Adresse postale: 53 avenue de l'Europe
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 2 967 791 EUR 💰
Nom: Segex SAS
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Nom: Atelier Reeb Scop Arl
Adresse postale: 13 rue de la Mossig
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 709 522 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 150-343645 (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le déversoir d'orage (Do) Bugeaud situé sous le bois de Boulogne, est alimenté par les surverses unitaires de quatre égouts parisiens, ainsi que par les eaux de ruissellement du boulevard périphérique qui représentent 95 % des apports. Le projet consiste, lors d'événements pluvieux, à stocker les effluents dans le déversoir et à les orienter en fin de pluie vers un dispositif de dépollution avant de rejoindre le milieu naturel.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la propreté et de l'eau — Section de l'assainissement de Paris — Division des grands travaux — 27 rue du Commandeur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-343645
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Pour ce lot, le critère de jugement des offres nº 2 (pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux, pondéré à 40 %) se décomposait en 2 sous-critères:
sous-critère 1: pertinence de la méthodologie pour minimiser son impact environnemental, pondéré à 60 %;
sous-critère 2: pertinence de la méthodologie pour le déplacement et la sortie micro-tunnelier, pondéré à 40 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux pour la déconnexion des surverses de la mare Saint-James et de l'Étang de Neuilly
Brève description:
Travaux pour la déconnexion des surverses de la mare Saint-James et de l'Étang de Neuilly
Informations complémentaires:
Pour ce lot, le critère de jugement des offres nº 2 (pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux, pondéré à 40 %) se décomposait en 2 sous-critères:
sous-critère 1: pertinence de la méthodologie pour minimiser son impact environnemental, pondéré à 60 %;
sous-critère 2: pertinence de la méthodologie pour le déplacement et la sortie micro-tunnelier, pondéré à 40 %.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains dédiés à la réalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence du phasage proposé
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence du mode d'exécution des travaux du by-pass
Qualité des moyens humains dédiés à la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation du chantier
Qualité des moyens humains dédiés à la réalisation des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-27 📅
Nom: Urbaine de Travaux
Adresse postale: 2 avenue du général de Gaulle
Commune postale: Viry Chatillon
Code postal: 91170
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etude@urbaine.fayat.com 📧
Pays: Essonne 🏙️
Nom: Darras et Jouanin
Adresse postale: 2 rue des Sables
Valeur totale du marché: 3 049 646 EUR 💰
Nom: Actemium Paris Hydro
Adresse postale: ZA des grands marais, ZI Garosud, 2 chemin des Marais, CS 20068
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94046
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Aden France
Adresse postale: 53 avenue de l'Europe
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 2 967 791 EUR 💰
Nom: Segex SAS
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Nom: Atelier Reeb Scop Arl
Adresse postale: 13 rue de la Mossig
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 709 522 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
3
Référence
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus le 25.7.2018. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — Bureau des marchés — équipe Bm4 — 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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