Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux pour aménagement, restructuration, réparation et entretien courant des bâtiments du GHT Alpes Dauphiné
18DST012”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Travaux pour aménagement, restructuration, réparation et entretien courant des bâtiments du GHT Alpes Dauphiné.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: Vrd
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie, béton armé, plâtrerie, carrelage, faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie et de briquetage📦
Description du marché: Maçonnerie, béton armé, plâtrerie, carrelage, faïence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie, menuiserie PVC et aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Vitrerie, menuiserie PVC et aluminium.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Menuiserie bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stores et volets roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Volets roulants📦
Description du marché: Stores et volets roulants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie et métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie et métallerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons, faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Cloisons📦
Description du marché: Cloisons, faux plafonds.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: Peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpentes, couvertures, zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: Charpentes, couvertures, zinguerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Sols souples
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire, tuyauterie industrielle
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyauterie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie sanitaire, tuyauterie industrielle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot n 12 géré en multi-attribution sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il s'agira des 2...”
Informations complémentaires
Le lot n 12 géré en multi-attribution sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il s'agira des 2 soumissionnaires les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres. L'accord-cadre est passé avec un montant minimum annuel en valeur de 100 000 EUR HT par opérateur économique titulaire, et sans maximum.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage, ventilation climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: Chauffage, ventilation climatisation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot n 13 géré en multi-attribution sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il s'agira des 2...”
Informations complémentaires
Le lot n 13 géré en multi-attribution sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il s'agira des 2 soumissionnaires les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres. L'accord-cadre est passé avec un montant minimum annuel en valeur de 200 000 EUR HT par opérateur économique titulaire, et sans maximum.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité, courants forts, courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Electricité, courants forts, courants faibles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot n 14 géré en multi-attribution sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il s'agira des 2...”
Informations complémentaires
Le lot n 14 géré en multi-attribution sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il s'agira des 2 soumissionnaires les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres. L'accord-cadre est passé avec un montant minimum annuel en valeur de 300 000 EUR HT par opérateur économique titulaire, et sans maximum.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Détection automatique d'incendie SSI — système d'alarme — sprinklage — extinction gaz” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Détection automatique d'incendie SSI — système d'alarme — sprinklage — extinction gaz.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fluides médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation du gaz📦
Description du marché: Fluides médicaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalisation horizontale, signalisation verticale
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de signalisation📦
Description du marché: Signalisation horizontale, signalisation verticale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Installations de contrôle d'accès, vidéo et intrusion
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Installations de contrôle d'accès, vidéo et intrusion.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (non obligatoire si le...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (non obligatoire si le candidat l'a renseigné dans la fiche MPS ou si le candidat l'a fourni lors d'une précédente consultation ou si le candidat transmet le certificat précité):
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-21
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication au 2 trimestre 2022.” Informations complémentaires
“Cette consultation est passée en application des articles 78 relatif aux accords-cadres et 80 relatifs aux bons de commande en application du décret du...”
Cette consultation est passée en application des articles 78 relatif aux accords-cadres et 80 relatifs aux bons de commande en application du décret du 25.3.2016 précité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande:
— sans montant minimum ni maximum, mono-attributaire pour les lots 1 à 11 et 15 à 18,
— avec un montant minimum annuel en valeur mais sans maximum, multi-attributaires (2 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) pour les lots 12, 13 et 14 (cf. Supra).
Les Groupements hospitaliers de territoires (GHT) ont été créés par l'article 107 de la «loi nº 2016-41 du 26.1.2016 de modernisation de notre système de santé» et le «décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire». Le GHT Alpes Dauphiné a été officialisé par la signature de sa convention constitutive le 1.7.2016. À ce titre, le Centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes (CHUGA) agit en qualité d'établissement support du GHT Alpes Dauphiné. À cet effet, en phase de passation du contrat, il constitue l'interlocuteur unique des opérateurs économiques. En phase d'exécution du contrat:
— le CHU Grenoble Alpes assure la gestion contractuelle de l'ensemble des besoins,
— les établissements membres assurent, chacun pour la part du contrat qui les concerne, l'exécution du contrat (émission des bons de commande ou ordres de services, vérification et admission des prestations, règlement des factures, mise en œuvre des pénalités....). Il en découle que la notion de pouvoir adjudicateur tel que défini à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics est remplacé par les notions le CHUGA et/ou les établissements membres du GHT Alpes Dauphiné, pour chacune des missions qui le concerne.
Financement: l'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels de chacun des établissements membres concernés par la présente procédure.
Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret n 2013-269 du 29.3.2013. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant l'établissement support du GHT Alpes Dauphiné impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 135-307268 (2018-07-13)
Avis d'attribution de marché (2019-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 32 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Vrd
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: Étanchéité.
Description du marché: Peinture.
Description du marché: Sols souples.
Description du marché: Fluides médicaux.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 135-307268
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018T134
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Voirie et réseaux divers
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: ZA les Condamines
Commune postale: Eybens Cedex
Code postal: 38322
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2018T135
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maçonnerie, béton armé, plâtrerie, carrelage, faïence
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Satra
Adresse postale: 14 rue de l'Industrie
Commune postale: Claix
Code postal: 38640
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018T136
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Vitrerie, menuiserie PVC et aluminium lot infructueux relancé en procédure concurrentielle avec négociation (art 25-II-6º Drmp), ayant permis de l'attribuer”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Loiodice
Adresse postale: 111 cours Jean Jaurès
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018T137
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Étanchéité
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Soprema
Adresse postale: 21 rue Aristide Bergès
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2018T138
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Menuiserie bois
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Art du Bois
Adresse postale: 2 rue Georges Politzer
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2018T139
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Stores et volets roulants
Nom et adresse du contractant
Nom: Beschi Stores
Adresse postale: 5 rue du Grand Veymont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2018T140
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Serrurerie et métallerie
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Serrurerie Métallerie Service
Adresse postale: 1 rue des Îles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2018T141
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Cloisons, faux plafonds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lambda Isolation
Adresse postale: 11 rue Docteur Schweitzer
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2018T142
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Bossant Lovera
Adresse postale: 20 avenue de la Gare
Commune postale: Jarrie
Code postal: 38560
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2018T143
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Charpentes, couvertures, zinguerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Charpentiers du Grésivaudan
Adresse postale: 46b rue Sablières des Condamines
Commune postale: Saint-Romans
Code postal: 38160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2018T144
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Sols souples
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Bailly
Adresse postale: 26 rue de la Tuilerie
Commune postale: Seyssinet Pariset
Code postal: 38170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2018T145
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Plomberie sanitaire, tuyauterie industrielle lot infructueux relancé en procédure concurrentielle avec négociation (art 25-II-6º Drmp), ayant permis de l'attribuer”
Titre
Plomberie sanitaire, tuyauterie industrielle lot infructueux relancé en procédure concurrentielle avec négociation (art 25-II-6º Drmp), ayant permis de l'attribuer
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Carlesso
Adresse postale: 1 place de la Houille Blanche
Commune postale: Lancey
Code postal: 38190
Nom: Chartreuse Plomberie Chauffage
Adresse postale: 84 ZA le Talamud
Commune postale: Saint-Blaise-du-Buis
Code postal: 38140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2018T146
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Chauffage, ventilation, climatisation (lot multi-attributaires: 2 opérateurs économiques)” Nom et adresse du contractant
Nom: Axima Concept
Adresse postale: 745 route de l'Électrochimie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2018T147
Nom et adresse du contractant
Nom: Technologie énergétique en conditionnement d'air
Adresse postale: 6 rue Henri Dunant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2018T148
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Electricité, courants forts, courants faibles (lot multi-attributaires: 2 opérateurs économiques)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Podesta d'équipements électriques
Adresse postale: 16 rue Evariste Galois
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Nom: Veodis Electricité
Adresse postale: 4 rue Fernand Pelloutier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2018T149
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: rue des Bourelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2018T150
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Détection automatique d'incendie SSI — système d'alarme — sprinklage — extinction gaz” Nom et adresse du contractant
Nom: Dauphiné Savoie Maintenance Services
Adresse postale: parc sud Galaxie, 4 rue de l'Octant
Commune postale: Echirolles Cedex
Code postal: 38434
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2018T151
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Fluides médicaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2018T152
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Signalisation horizontale, signalisation verticale
Nom et adresse du contractant
Nom: Dussert
Adresse postale: 17 rue de la Tuilerie
Nom: Far
Adresse postale: 8 avenue Victor Hugo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2018T153
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Installations de contrôle d'accès, vidéo et intrusion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
“Cette consultation a été passée en application des articles 78 relatif aux accords-cadres et 80 relatifs aux bons de commande en application du décret du...”
Cette consultation a été passée en application des articles 78 relatif aux accords-cadres et 80 relatifs aux bons de commande en application du décret du 25.3.2016 précité. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande:
— sans montant minimum ni maximum, mono-attributaire pour les lots 1 à 11 et 15 à 18,
— avec un montant minimum annuel en valeur mais sans maximum, multi-attributaires (2 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) pour les lots 12, 13 et 14.
Les Groupements hospitaliers de territoires (GHT) ont été créés par l'article 107 de la loi nº 2016-41 du 26.1.2016 de modernisation de notre système de santé et le décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire. Le GHT Alpes Dauphiné a été officialisé par la signature de sa convention constitutive le 1.7.2016. À ce titre, le Centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes (Chuga) agit en qualité d'établissement support du GHT Alpes Dauphiné. À cet effet, en phase de passation du contrat, il constitue l'interlocuteur unique des opérateurs économiques. En phase d'exécution du contrat:
— le CHU Grenoble Alpes assure la gestion contractuelle de l'ensemble des besoins,
— les établissements membres assurent, chacun pour la part du contrat qui les concerne, l'exécution du contrat(émission des bons de commande ou ordres de services, vérification et admission des prestations, règlement des factures, mise en œuvre des pénalités...).
Il en découle que la notion de pouvoir adjudicateur tel que défini à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics est remplacé par les notions le CHUGA et/ou les établissements membres du GHT Alpes Dauphiné, pour chacune des missions qui le concerne. La valeur totale du marché renseignée correspond:
— lots 1 à 11 et 15 à 18: au montant prévisionnel car l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni maximum,
— lots 12 à 14: au montant minimum par titulaire car l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant maximum.
Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la cellule des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple-Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche (Isère, France).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 005-006048 (2019-01-04)