Travaux de rénovation et modernisation des espaces intérieurs du théâtre Rond Point Liberté – lots 1 à 5
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Travaux de rénovation et modernisation des espaces intérieurs du théâtre Rond Point Liberté – lots 1 à 5. Une visite collective et obligatoire du site sera organisée le mardi 19.6.2018 à 14:00. Le rendez-vous est fixé 20 rue de la Liberté 94100 Saint-Maur-des-Fossés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acorus
- • Bosio
- • CIDEG
- • Ecce gusto
- • Papet
- • Mobilier de maison › Mobilier et agencement de cuisine
- • Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel › Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques › Travaux de construction de theâtres
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-01 | Avis de marché |
| 2018-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Numéro de référence: PC27-240518
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de theâtres 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Mobilier et agencement de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: +33 145116573 📞
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_pOWx4QQZ8a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-01 📅
Date limite de soumission: 2018-07-03 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-238807
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 – corps d'état architecturaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 4 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Lot 2 – menuiseries intérieures – mobilier
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 3 – électricité
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description des options:
Intitulé du lot: Lot 4 – plomberie
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5 – équipement bar
Numéro du lot: 5
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Saint-Maur-des-Fossés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940038600016
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle – case postale nº 8630 F
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta.melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 105-238807 (2018-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Numéro de référence: PC27-240518
Brève description:
Travaux de rénovation et modernisation des espaces intérieurs du théâtre Rond Point Liberté – lots 1 à 5. Une visite collective et obligatoire du site sera organisée le mardi 19.6.2018 à 14:00. Le rendez-vous est fixé 20 rue de la Liberté 94100 Saint-Maur-des-Fossés.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de theâtres 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Mobilier et agencement de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: +33 145116573 📞
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_pOWx4QQZ8a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-01 📅
Date limite de soumission: 2018-07-03 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-238807
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Détails critère d'attribution valeur technique/40 points: le critère valeur technique sera apprécié à partir du mémoire technique au regard des sous-critères suivants:
– la pertinence de la méthodologie des travaux: 20 points,
– la pertinence et la cohérence du planning détaillé d'exécution pour le lot considéré: 20 points.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 – corps d'état architecturaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Description des options:
Les prestations supplémentaires éventuelles imposées par le pouvoir adjudicateur sont décrites dans le CCTP du lot 1 Les travaux des prestations supplémentaires éventuelles devront être réalisés à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux si acceptation par le pouvoir adjudicateur:
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– nº 1 (article 2.2.3.du CCTP lot 1) – dépose des faïences murales,
– nº 2 (article 2.2.5. du CCTP lot 1) – dépose des revêtements de sols durs,
– nº 3 (article 6.2.5. du CCTP lot 1) – revêtement en faïences murales complet,
– nº 4 (article 9.2.7.du CCTP lot 1) – vernis sur sol béton.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 3 – électricité
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description des options:
Les prestations supplémentaires éventuelles imposées par le pouvoir adjudicateur sont décrites dans le CCTP du lot 1 et du lot 3. Les travaux des prestations supplémentaires éventuelles devront être réalisés à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux si acceptation par le pouvoir adjudicateur: nº 1 du lot 3 – sonorisation d'ambiance.
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Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5 – équipement bar
Numéro du lot: 5
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Théâtre Rond Point Liberté, 20 rue de la Liberté, 94100 Saint-Maur-des-Fossés.
Théâtre 20 rue de la Liberté, 94100 Saint-Maur-des-Fossés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: liste et description succincte des conditions: liste et description succincte des conditions:
– lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (ou imprimé DC 1 ou document unique de marché européen selon les modalités de l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.), portant également attestation sur l'honneur, justifiant entre autres, que le candidat n'entre dans les cas d'interdictions de soumissionner obligatoires et facultatifs prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, que le candidat est en règle au regard des page 4/6 articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, du pouvoir d'engager la société,
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– déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ou imprimé DC 2) comportant:
–– la déclaration de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat (ou formulaire DC 2 rubrique C 1 «cas général – personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement»), joindre en annexe du DC 2 un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat,
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–– la production d'un extrait K ou extrait K-Bis ou extrait D 1 ou à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat.
Liste et description succincte des critères de sélection: liste et description succincte des critères de sélection: liste et description succincte des critères de sélection:
– la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles. (ou imprimé DC 2 rubrique D1 – «Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles»),
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– la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (ou formulaire DC 2, rubrique D 2).
Liste et description succincte des critères de sélection: liste et description succincte des critères de sélection: liste et description succincte des critères de sélection:
– une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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– une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
– une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
– l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Saint-Maur-des-Fossés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940038600016
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Détails critère d'attribution valeur technique/40 points: le critère valeur technique sera apprécié à partir du mémoire technique au regard des sous-critères suivants:
– la pertinence de la méthodologie des travaux: 20 points,
– la pertinence et la cohérence du planning détaillé d'exécution pour le lot considéré: 20 points.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle – case postale nº 8630 F
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta.melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
– référé pré-contractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
– référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (JOUE) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat. La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché,
Afficher plus
– recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.
Avis d'attribution de marché (2018-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 279709.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-07 📅
Date de publication: 2018-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 152-348313
Se réfère à l'avis: 2018/S 105-238807
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 - corps d'état architecturaux
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 2: menuiseries intérieures — mobilier
Lot 3: Électricité
Description des options:
Intitulé du lot: Lot 4: plomberie
Lot 5: équipement bar
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-02 📅
Nom: Acorus
Numéro d'enregistrement national: 40416232300020
Adresse postale: 22 rue Léon Jouhaux
Commune postale: Croissy-Beaubourg
Code postal: 77183
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://groupe-acorus.fr 🌏
Valeur totale du marché: 107219.31 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-06 📅
Nom: Papet
Numéro d'enregistrement national: 30176225800020
Adresse postale: 46 rue Jules Ferry
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://sa.papet.fr 🌏
Valeur totale du marché: 81106.58 EUR 💰
Nom: Cideg
Numéro d'enregistrement national: 50354784600033
Adresse postale: 30 avenue du Gué Langlois batiment C15
Commune postale: Bussy-Saint-Martin
Code postal: 77600
Adresse Internet: http://cideg.fr 🌏
Valeur totale du marché: 60055.09 EUR 💰
Nom: Bosio
Numéro d'enregistrement national: 66820144500032
Adresse postale: 115 avenue des Coquelicots
Commune postale: Montfermeil
Code postal: 93370
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://bosio.fr 🌏
Valeur totale du marché: 11801.50 EUR 💰
Nom: Ecce gusto
Numéro d'enregistrement national: 539995860000027
Adresse postale: 30 avenue des Frères Lumières
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://essegusto.fr 🌏
Valeur totale du marché: 19527.28 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marches publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle — Case Postale nº 8630 F
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 152-348313 (2018-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de rénovation et modernisation des espaces intérieurs du Théâtre Rond Point Liberté — lots 1 à 5. Une visite collective et obligatoire du site sera organisée le mardi 19.6.2018 à 14:00. Le rendez-vous est fixé 20 rue de la Liberté 94100 Saint-Maur-des-Fossés.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-07 📅
Date de publication: 2018-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 152-348313
Se réfère à l'avis: 2018/S 105-238807
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 - corps d'état architecturaux
Brève description:
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Description des options:
Les prestations supplémentaires éventuelles imposées par le Pouvoir Adjudicateur sont décrites dans le CCTP du lot 1: Les travaux des prestations supplémentaires éventuelles devront être réalisés à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux si acceptation par le pouvoir adjudicateur.
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— nº 1 (article 2.2.3.du CCTP lot 1): dépose des faïences murales,
— nº 2 (article 2.2.5. Du CCTP lot 1): dépose des revêtements de sols durs,
— nº 3 (article 6.2.5. Du CCTP lot 1): revêtement en faïences murales complet,
— nº 4 (article 9.2.7.du CCTP lot 1): vernis sur sol béton
Lot 3: Électricité
Description des options:
Les prestations supplémentaires éventuelles imposées par le Pouvoir Adjudicateur sont décrites dans le CCTP du lot 1 et du lot 3. Les travaux des prestations supplémentaires éventuelles devront être réalisés à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux si acceptation par le pouvoir adjudicateur. — nº 1 du lot 3: sonorisation d'ambiance.
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Lot 5: équipement bar
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Théâtre Rond Point Liberté, 20 rue de la Liberté, 94100 Saint-Maur-des-Fossés
Théâtre 20 rue de la Liberté 94100 Saint-Maur-des-Fossés
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-02 📅
Nom: Acorus
Numéro d'enregistrement national: 40416232300020
Adresse postale: 22 rue Léon Jouhaux
Commune postale: Croissy-Beaubourg
Code postal: 77183
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://groupe-acorus.fr 🌏
Valeur totale du marché: 107219.31 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-06 📅
Nom: Papet
Numéro d'enregistrement national: 30176225800020
Adresse postale: 46 rue Jules Ferry
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://sa.papet.fr 🌏
Valeur totale du marché: 81106.58 EUR 💰
Nom: Cideg
Numéro d'enregistrement national: 50354784600033
Adresse postale: 30 avenue du Gué Langlois batiment C15
Commune postale: Bussy-Saint-Martin
Code postal: 77600
Adresse Internet: http://cideg.fr 🌏
Valeur totale du marché: 60055.09 EUR 💰
Nom: Bosio
Numéro d'enregistrement national: 66820144500032
Adresse postale: 115 avenue des Coquelicots
Commune postale: Montfermeil
Code postal: 93370
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://bosio.fr 🌏
Valeur totale du marché: 11801.50 EUR 💰
Nom: Ecce gusto
Numéro d'enregistrement national: 539995860000027
Adresse postale: 30 avenue des Frères Lumières
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://essegusto.fr 🌏
Valeur totale du marché: 19527.28 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marches publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle — Case Postale nº 8630 F
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (JOUE) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat. La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché.
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Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.
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