Travaux de rénovation de l'église Notre Dame située à Aix-les-Bains

Ville d'Aix-les-Bains

Travaux de rénovation de l'église Notre Dame située à Aix-les-Bains.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.

Qui ?

• Ville d'Aix-les-Bains

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-13	Avis de marché

Avis de marché (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie et de briquetage
Numéro de référence: ST18041
Brève description: Travaux de rénovation de l'église Notre Dame située à Aix-les-Bains.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Code CPV supplémentaire: Échafaudages 📦
Maçonnerie de pierres 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains
Adresse postale: Direction des services techniques municipaux 1500 boulevard Lepic — BP 348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.dumas@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: +33 479350452 📞
Fax: +33 479356063 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_VY8yLuTf6W 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_VY8yLuTf6W 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date limite de soumission: 2018-08-28 📅
Date de publication: 2018-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 134-304573
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

L'attention des candidats est attirée sur le fait que le lot nº 8 ne fait pas parti de cette consultation et fera l'objet d'un appel d'offres ultérieurement. le délai global prévisionnel d'exécution est décomposé comme suit: — pour les travaux extérieurs: ce délai global prévisionnel se décompose comme suit: —— la période de préparation est fixée à quatre (4) semaines à compter de la notification du marché, —— 20 semaines d'exécution à compter de l'ordre de service qui prescrira le commencement des travaux, —— deux (2) semaines d'opérations préalables à réception —— une semaine de levé de réserves 12 mois de garantie de parfait achèvement à compter de la réception des travaux. — pour les travaux intérieurs et parvis extérieur: ce délai global prévisionnel se décompose comme suit: —— la période de préparation est fixée à quatre (4) semaines à compter de la notification du marché, —— 23 semaines d'exécution à compter de l'ordre de service qui prescrira le commencement des travaux, —— deux (2) semaines d'opérations préalables à réception, —— 1 semaine de levé de réserves 12 mois de garantie de parfait achèvement à compter de la réception des travaux. Les travaux intérieurs et parvis seront réalisés en site inoccupé. La personne publique se réserve le droit d'apporter au dossier de consultation des modifications mineures, jusqu'au plus tard 10 jours ouvrés avant la date de remise des offres. Dans le cas où des modifications seraient apportées après ce délai, une nouvelle date de remise des offres sera accordée aux candidats de manière à respecter à minima cette période de 10 jours. Les candidats doivent alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, les dispositions précédentes sont applicables en fonction de cette nouvelle date. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres une demande formulée par écrit aux adresses désignées ci-après ou par le biais des échanges sécurisés de la plateforme de dématérialisation sous l'intitulé «questions-réponses».

Informations complémentaires

L'attention des candidats est attirée sur le fait que le lot nº 8 ne fait pas parti de cette consultation et fera l'objet d'un appel d'offres ultérieurement. le délai global prévisionnel d'exécution est décomposé comme suit:

— pour les travaux extérieurs: ce délai global prévisionnel se décompose comme suit:

—— la période de préparation est fixée à quatre (4) semaines à compter de la notification du marché,

—— 20 semaines d'exécution à compter de l'ordre de service qui prescrira le commencement des travaux,

—— deux (2) semaines d'opérations préalables à réception

—— une semaine de levé de réserves 12 mois de garantie de parfait achèvement à compter de la réception des travaux.

— pour les travaux intérieurs et parvis extérieur: ce délai global prévisionnel se décompose comme suit:

—— la période de préparation est fixée à quatre (4) semaines à compter de la notification du marché,

—— 23 semaines d'exécution à compter de l'ordre de service qui prescrira le commencement des travaux,

—— deux (2) semaines d'opérations préalables à réception,

—— 1 semaine de levé de réserves 12 mois de garantie de parfait achèvement à compter de la réception des travaux. Les travaux intérieurs et parvis seront réalisés en site inoccupé. La personne publique se réserve le droit d'apporter au dossier de consultation des modifications mineures, jusqu'au plus tard 10 jours ouvrés avant la date de remise des offres. Dans le cas où des modifications seraient apportées après ce délai, une nouvelle date de remise des offres sera accordée aux candidats de manière à respecter à minima cette période de 10 jours. Les candidats doivent alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, les dispositions précédentes sont applicables en fonction de cette nouvelle date. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres une demande formulée par écrit aux adresses désignées ci-après ou par le biais des échanges sécurisés de la plateforme de dématérialisation sous l'intitulé «questions-réponses».

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Numéro du lot: 1
Brève description: Échafaudage
Durée de l'accord: 20 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Maçonnerie en pierre
Numéro du lot: 3
Brève description: Charpente — Couverture
Numéro du lot: 4
Brève description: Étanchéité
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiserie bois
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Enduits intérieurs — Peinture
Numéro du lot: 9
Brève description: Electricité
Numéro du lot: 10
Brève description: Chauffage hydraulique

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément à l'article 45 du décret 2016-360 du 25.3.2016, les candidats au présent marché sont libres de soumissionner individuellement ou sous forme de groupements d'entreprises. Toutefois, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Situation économique et financière:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats devront fournir un mémoire technique lequel devra renseigné:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours et l'année précédente (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— référence pour des chantiers similaires (bâtiment similaire) au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le mode de règlement du marché est le virement administratif. Financement sur les crédits budgétaires de la ville d'Aix-les-Bains. Le délai global maximum de paiement est de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est la trésorerie principale d'Aix-les-Bains. Les références du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectuées doivent être donnés à l'acte d'engagement. Dans le cas de sociétés groupées solidaires, les virements seront effectués sur un compte unique ouvert au nom du groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-12-25 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée à partir du cadre du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217 300 086 000 14
Contact
Point de contact: Pôle administratif, financier et juridique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_VY8yLuTf6W 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_VY8yLuTf6W 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cabinet Togna — Bureau d'études techniques et economiques de la construction
Adresse postale: 13 chemin des Marmillons — BP 50440
Code postal: 73104
Point de contact: M. Thelliez
Téléphone: +33 479351305 📞
Courrier électronique: cabinet.togna@togna.fr 📧
Fax: +33 479883512 📠
Pays: Savoie 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_VY8yLuTf6W 🌏
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic, BP 348
Point de contact: Direction des services techniques municipaux pôle administratif, financier et juridique
Téléphone: +33 479635635 📞
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr/La-Mairie/Marches-publics-et-autorisations-d-occupation-du-domaine-public-a-vocation-economique 🌏

Référence
Informations complémentaires

— pour les travaux extérieurs: ce délai global prévisionnel se décompose comme suit:

—— la période de préparation est fixée à quatre (4) semaines à compter de la notification du marché,

—— 20 semaines d'exécution à compter de l'ordre de service qui prescrira le commencement des travaux,

—— deux (2) semaines d'opérations préalables à réception

—— une semaine de levé de réserves 12 mois de garantie de parfait achèvement à compter de la réception des travaux.

— pour les travaux intérieurs et parvis extérieur: ce délai global prévisionnel se décompose comme suit:

—— 23 semaines d'exécution à compter de l'ordre de service qui prescrira le commencement des travaux,

—— deux (2) semaines d'opérations préalables à réception,

—— 1 semaine de levé de réserves 12 mois de garantie de parfait achèvement à compter de la réception des travaux. Les travaux intérieurs et parvis seront réalisés en site inoccupé. La personne publique se réserve le droit d'apporter au dossier de consultation des modifications mineures, jusqu'au plus tard 10 jours ouvrés avant la date de remise des offres. Dans le cas où des modifications seraient apportées après ce délai, une nouvelle date de remise des offres sera accordée aux candidats de manière à respecter à minima cette période de 10 jours. Les candidats doivent alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, les dispositions précédentes sont applicables en fonction de cette nouvelle date. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres une demande formulée par écrit aux adresses désignées ci-après ou par le biais des échanges sécurisés de la plateforme de dématérialisation sous l'intitulé «questions-réponses».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www-ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 79 Cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Courrier électronique: joel.audry2@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Fax: +33 478141115 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 134-304573 (2018-07-13)

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