Travaux de remplacement des menuiseries d'origine au bâtiment Francois Benard à Beauvais

Département de l'Oise

La consultation a pour objet les travaux de remplacement des menuiseries d'origine au bâtiment François Bénard à Beauvais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lorillard

Qui ?

• Département de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de menuiserie › Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-06	Avis de marché
2019-03-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 18-DPL-CH-02
Brève description:

La consultation a pour objet les travaux de remplacement des menuiseries d'origine au bâtiment François Bénard à Beauvais.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Oise
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — 224 bis avenue Marcel Dassault
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066060 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-06 📅
Date limite de soumission: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 215-491451
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Elle n'est pas publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 870 000 EUR 💰
Brève description:

Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le CCTP, les documents et plans annexés.

Valeur estimée hors TVA: 870 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article 30-i-7
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue de l'Europe à Beauvais (60)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner aux marchés publics prévue aux articles 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 48-i-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'environnement, au domaine social et à l'emploi conformément à l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Les modalités sont précisées à l'article 2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Beauvais
Informations complémentaires: Elle n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 38 et 42-1-a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i-1

Le département ne peut allotir géographiquement ou techniquement le présent marché sauf à restreindre la concurrence et rendre techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En conséquence, il n'y a pas d'allotissement du marché pour les raisons évoquées à l'article 3.1 du RC.

Le montant indiqué aux rubriques ll.1.5) et ll.2.6) correspond à l'estimation du marché sur sa durée totale (18 mois).

La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'Avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification.

Le délai global d'exécution des travaux est précisé à l'article 4.3 du règlement de la consultation (R.C.).

La sous-traitance est autorisée conformément à l'article 6.3.1 du RC. La co-traitance est autorisée conformément à l'article 6.3.2 du RC. Les modalités de financement et de règlement des comptes sont précisées à l'article 4 du CCAP. Le contenu et modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) sont précisés à l'article 7 du RC. La présentation des dossiers est précisée à l'article 9 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'article 10 du RC.

S'Agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique III.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 9.1 du RC. S'Agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique ll.2.5, les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 9.2 du RC.

Pour attribuer le marché au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés suivants: 1- prix: 60 points - 2 - valeur technique: 40 points. Les modalités de mise en œuvre de ces critères sont précisées à l'article 11.2 du RC.

Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard 9 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 28.11.2018 (17:00), selon les modalités précisées à l'article 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 30.11.2018 (17:00)) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Les modalités d'attribution sont indiquées à l'article 12 du RC. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure.

La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au mois de février 2019. Les dates et heures s'entendent comme étant prévisionnelles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):

— un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— un référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,

— un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 215-491451 (2018-11-06)

Avis d'attribution de marché (2019-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet les travaux de remplacement des menuiseries d'origine au bâtiment François Bénard à Beauvais.

Valeur totale du marché: 559 101 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-19 📅
Date de publication: 2019-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 058-133063
Se réfère à l'avis: 2018/S 215-491451
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

La marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 38 et 42-1-a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i-1º et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Le marché a été attribué avec la Prestation supplémentaire (PSE). Il est précisé que le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes: — par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du département à l'adresse indiquée au I.1), — par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration, — par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse indiquée au I.1).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, des prestations similaires au présent marché pourront être réalisées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-08 📅
Nom: Lorillard
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 559 101 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires

Le marché a été attribué avec la Prestation supplémentaire (PSE).

Il est précisé que le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes:

— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du département à l'adresse indiquée au I.1),

— par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration,

— par courrier électronique et sans frais.

Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse indiquée au I.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Amiens Cedex 01
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— un référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément aux articles L. 551-13 et suivants du CJA,

Source: OJS 2019/S 058-133063 (2019-03-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de parachèvement de bâtiment (>20)

Travaux de menuiserie et de charpenterie (>20)

Travaux de menuiserie (>20)

Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires (>20)