Travaux de réalisation des puits d'avrieux et d'ouvrages souterrains à partir de la descenderie de Villarodin-Bourget/Modane pour la liaison ferroviaire Lyon-Turin

Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS

Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, TELT est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de gestion de la section transfrontalière de la future infrastructure.
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la réalisation des puits d'avrieux, d'une partie des galeries du site de sécurité de Modane et environ 2 x 3 km du tunnel de base vers La Praz depuis la descenderie de Villarodin-Bourget/Modane.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bergteamet raise boring europe AB
• campenon bernard centre est
• campenon bernard centre-est
• DODIN Campenon Bernard
• MASTER DRILLING Europe AB
• Vinci Construction France TP Lyon
• Vinci construction grands projets
• Webuild (anciennement Salini impregilo)
• Webuild (anciennement Salini impregilo)

Qui ?

• Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de ponts et de tunnels, de puits et de passages souterrains › Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-30	Avis de marché
2020-07-16	Avis d'attribution de marché
2024-08-06	Avis d'attribution de marché
2026-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains
Numéro de référence: T3
Brève description:

Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, TELT est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de gestion de la section transfrontalière de la future infrastructure. Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la réalisation des puits d'avrieux, d'une partie des galeries du site de sécurité de Modane et environ 2 x 3 km du tunnel de base vers La Praz depuis la descenderie de Villarodin-Bourget/Modane.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
Adresse postale: Savoie Technolac — bâtiment Homère — 13 allée du Lac de Constance — CS 90281
Commune postale: Le Bourget-du-Lac
Contact
Adresse Internet: http://www.telt-sas.com 🌏
Courrier électronique: fonction.contrats@telt-sas.com 📧
URL des documents: https://marches.telt-sas.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-30 📅
Date limite de soumission: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 065-145483
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

En plus de la présentation d'une offre de base, les soumissionnaires devront obligatoirement présenter une offre variante alternative: en lieu et place des 4 puits prévus dans la solution de base, réalisation de 2 puits de diamètre creusé d'environ 7 m, par réalisation d'un avant-trou de 2,40 m en Raise-Borer par alésage.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la réalisation des puits d'avrieux, d'une partie des galeries du site de sécurité de Modane et environ 2 x 3 km du tunnel de base vers La Praz depuis la descenderie de Villarodin-Bourget/Modane.

Cet accord-cadre à bons de commande comprend les prestations suivantes: l'aménagement de la plateforme d'avrieux (traitement de sols, etc.); la réalisation de quatre puits de diamètre creusé de 5,20 m et d'environ 500 m de haut, réalisés au Raise-Borer; l'aménagement de la plateforme de Villarodin-Bourget/ Modane (clôture, terrassement, etc.); à partir du pied de la descenderie de Villarodin-Bourget/Modane, le creusement et le soutènement en méthode traditionnelle sous forte couverture d'environ 4 km de galeries du site de sécurité de Modane dont plusieurs cavernes; à partir du pied de la descenderie de Villarodin-Bourget/ Modane, le creusement et le soutènement en méthode traditionnelle sous forte couverture d'environ 2 x 3 km du tunnel de base en direction de La Praz; la réalisation de sondages à l'avancement; le tri et la mise en dépôt de déblais sur les sites du Moulin et des Tierces.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin TENT-T (réseaux transeuropéens): projet no 2014-eu-tm-0401-m
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Villarodin-Bourget/Modane, Avrieux, vallée de la Maurienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra fournir les formulaires DC1 et DC2, ou équivalent pour les candidats non français. S'il opte pour la présentation du DC1 et du DC2 à l'appui de sa candidature, le candidat devra utiliser le dernier formulaire mis à jour par le ministère français de l'économie et des finances (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Les candidats italiens devront aussi fournir le DURC (Documento Unico di Regolarità Contributiva), ainsi que le « Protocollo operativo per il Monitoraggio finanziario delle Grandi Opere (Mgo) », en 2 exemplaires, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.telt-sas.com/it/fornitori/

Situation économique et financière:

Chaque opérateur économique, seul ou groupé, devra fournir: une déclaration indiquant le chiffre d'affaires annuel moyen en travaux souterrains et réalisés selon la méthode conventionnelle, sur les 5 dernières années disponibles; les bilans financiers complets (y compris comptes de résultat) des 3 dernières années disponibles, certifiés par les commissaires aux comptes (ou équivalent pour les candidats non français).

Dans les bilans financiers devront notamment être présentées les valeurs de l'indicateur de rentabilité ROS (Return on sales: rapport entre le résultat opérationnel et le chiffre d'affaires net) et de l'indicateur d'indépendance financière (rapport entre capitaux propres et capitaux permanents, avec capitaux permanents = dettes à long terme + capitaux propres + provisions).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaires annuel moyen en travaux réalisés selon la méthode conventionnelle devra être supérieur ou égal à 25 000 000 EUR sur les 5 dernières années disponibles (en cas de groupement d'entreprises, il faut entendre ici le chiffre d'affaires cumulé de l'ensemble des membres du groupement).

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra fournir:

— certifications ISO 9001, 14001 et 18001 ou équivalent,

— références de moins de 10 ans portant sur: tunnels d'une section excavée d'au moins 50 m2 sous couverture comprise entre 200 m et 500 m et sous couverture > 500 m; cavernes d'une section supérieure à 250 m2; puits verticaux profonds de plus de 200 m et d'au moins 4 m de diamètre excavé, avec indication de ceux réalisés au Raise-Borer; mise en dépôt d'au moins 100 000 m3 de matériaux et mise en œuvre de transport de matériaux résultant des terrassements par bande transporteuse (les références seront accompagnées de certificats de bonne exécution des travaux, détaillés et signés par le maître d'ouvrage),

— Une note d'organisation de l'entreprise ou du groupement d'entreprises contenant ou précisant: la forme juridique du groupement et son organisation interne (y compris un original du Protocole d'entente des parties); les attestations d'assurance RCP; une déclaration de l'assureur attestant que l'entreprise pourra être couverte par une assurance TRC.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le montant de la couverture Responsabilité Civile Professionnelle devra être égal ou supérieur à 10 000 000 EUR par sinistre.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie égale à 5 % du montant de la prestation sera appliquée à chaque bon de commande. Cette retenue pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ces travaux sont financés par l'etat français et l'etat italien, avec le concours de l'union Européenne.

Chaque bon de commande sera traité à prix unitaires, qui seront actualisables ou révisables.

Délai de règlement: le paiement des prestations sera effectué par virement bancaire dans un délai de 45 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

TELT n'impose aucune forme juridique particulière de groupement d'entreprises pour pouvoir répondre à cet accord-cadre mono-attributaire. Cependant, concernant la composition du groupement d'entreprises, TELT émet la précision suivante: le groupement d'entreprises attributaire devra comprendre un cotraitant spécialisé pour la réalisation des puits, objet de la partie nº 1 du bon de commande nº 1. Ceci signifie qu'il ne pourra pas faire appel à un sous-traitant pour la réalisation des puits. Cette exigence est motivée par la complexité et le niveau de compétence requis pour assurer cette prestation. Une fois la réalisation des puits achevée, et sous réserve des garanties légales et contractuelles applicables, ce cotraitant pourra se retirer du groupement d'entreprises, en application d'une clause de réexamen qui sera prévue dans le futur cahier des charges.

Conditions d'exécution du contrat:

Des autorisations administratives liées aux installations de chantier, aux réseaux existants, aux transports, à l'exécution des travaux, aux travaux en 7 jours sur 7, à l'emploi du personnel, et à l'emploi des explosifs seront nécessaires. Le titulaire du contrat fera son affaire de leur obtention auprès des autorités administratives compétentes.

Par ailleurs, le présent contrat fera l'objet d'une clause de promotion de l'emploi destinée à favoriser l'insertion professionnelle de personnes issues de publics en difficulté (nombre d'heures à réaliser par des personnes en insertion).

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Les critères sont définis à la section VI.3 « Renseignements complémentaires » du présent avis de marché.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Fonction Contrats
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.telt-sas.com 🌏
URL des documents: https://marches.telt-sas.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il n'existe pas de dossier de consultation à retirer. Les candidats intéressés doivent seulement remettre au plus tard le 4.5.2018 à 12 heures un dossier de candidature contenant les pièces et renseignements demandés plus haut, en un exemplaire original. Ce dossier sera transmis soit par voie électronique sur le profil d'acheteur de TELT (https://marches.telt-sas.com), soit sous forme papier accompagné d'une clé USB ou d'un CD Rom adressé par courrier postal en recommandé avec demande d'avis de réception ou par envoi express à l'adresse mentionnée au I.1 du présent avis, ou remis sur place contre récépissé. L'Enveloppe externe devra comporter la mention: « Candidature — travaux de réalisation des puits d'avrieux et d'ouvrages souterrains — chantier opérationnel 5a — ne pas ouvrir ». Aux candidats qui seront sélectionnés sur la base des critères de sélection mentionnés au III.1.2 et au III.1.3 du présent avis sera adressé un dossier de consultation, à partir duquel ils seront invités à remettre une offre dans un délai qui leur sera précisé. Ensuite, le titulaire sera choisi après négociation éventuelle. Il est en effet précisé que, conformément à l'article 74 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, TELT se réserve la possibilité de ne pas négocier avec les soumissionnaires et d'attribuer le contrat sur la base des offres initiales. En cas de négociation, TELT se réserve la possibilité de limiter progressivement le nombre de soumissionnaires admis à négocier au fur et à mesure des phases de négociation.

Il est précisé que seuls les documents en langue française font foi et que les documents éventuellement rédigés en italien sont des traductions de courtoisie.

Il est par ailleurs indiqué que le contrat à souscrire prévoira les conséquences du nouveau règlement des contrats concernant les règles relatives à la lutte contre les infiltrations mafieuses convenu entre les Gouvernements français et italien et entré en vigueur le 8.4.2017.

Enfin, le titulaire du présent accord-cadre s'engage à respecter le Code éthique appliqué au sein de TELT (librement téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.telt-sas.com/fr/statut-code-ethiqueaccords), et à le faire respecter par ses salariés, cotraitants et sous-traitants.

Critères de limitation du nombre de candidats: la sélection des candidats, notés sur 100 points, se fera comme suit:

A- chiffre d'affaires annuel moyen sur les 5 dernières années disponibles en travaux souterrains réalisés selon la méthode conventionnelle: 20 % (en cas de groupement d'entreprises, il faut entendre ici le chiffre d'affaires cumulé de l'ensemble des membres du groupement).

B- certifications professionnelles ISO 9001, 14001 et 18001 ou équivalent (de tous les membres du groupement d'entreprises en cas de groupement): 5 %.

c- références de moins de 10 ans (de tous les membres du groupement d'entreprises en cas de groupement): en travaux (tunnel et caverne): 20 %; en puits profonds dont expérience au Raise-Borer: 16 %; en mise en dépôt de matériaux et mise en œuvre de transport de matériaux: 4 %.

d- note d'organisation de l'entreprise ou du mandataire du groupement d'entreprises: 15 %.

E- solidité patrimoniale et financière de l'entreprise ou du groupement d'entreprises (appréciée notamment via l'indicateur d'indépendance financière et le ROS - return On Sales): 20 %.

La présente consultation succède à une consultation précédente portant sur les mêmes travaux et déclarée sans suite par TELT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476420000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 065-145483 (2018-03-30)

Avis d'attribution de marché (2020-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, TELT est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de gestion de la section transfrontalière de la future infrastructure. Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la réalisation des puits d'Avrieux, d'une partie des galeries du site de sécurité de Modane et environ 2 × 3 km du tunnel de base vers La Praz depuis la descenderie de Villarodin-Bourget — Modane.

Valeur totale du marché: 462034422.85 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Savoie Technolac — bâtiment Homère — 13 allée du Lac de Constance — BP 281

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-16 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-343213
Se réfère à l'avis: 2018/S 065-145483
Numéro JO-S: 139

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la réalisation des puits d'Avrieux, d'une partie des galeries du site de sécurité de Modane et environ 2 × 3 km du tunnel de base vers La Praz depuis la descenderie de Villarodin-Bourget — Modane.

Cet accord-cadre à bons de commande comprend les prestations suivantes: l'aménagement de la plateforme d'Avrieux (traitement de sols, etc.).

La réalisation de quatre puits de diamètre creusé de 5,20 m et d'environ 500 m de haut, réalisés au Raise-Borer.

L'aménagement de la plate-forme de Villarodin-Bourget — Modane (clôture, terrassement, etc.), à partir du pied de la descenderie de Villarodin-Bourget — Modane, le creusement et le soutènement en méthode traditionnelle sous forte couverture d'environ 4 km de galeries du site de sécurité de Modane dont plusieurs cavernes.

À partir du pied de la descenderie de Villarodin-Bourget — Modane, le creusement et le soutènement en méthode traditionnelle sous forte couverture d'environ 2 × 3 km du tunnel de base en direction de La Praz.

La réalisation de sondages à l'avancement, le tri et la mise en dépôt de déblais sur les sites du Moulin et des Tierces.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin TENT-T (réseaux transeuropéens): projet nº 2014-EU-TM-0401-M.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Montant de l'offre
Critère de coût (pondération): 34
Critère de coût (nom): Stabilité et cohérence des prix
Critère de coût (pondération): 6

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-10 📅
Nom: Vinci construction grands projets
Commune postale: Rueil-Malmaison
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Dodin Campenon Bernard
Commune postale: Toulouse
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: Vinci construction France TP Lyon
Commune postale: Villeurbanne
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Webuild (anciennement Salini impregilo)
Commune postale: Milano
Pays: Italie 🇮🇹
Milano 🏙️
Nom: Bergteamet raise boring europe AB
Commune postale: Boliden
Pays: Suède 🇸🇪
Valeur totale du marché: 462034422.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Fonction contrats
Adresse du profil d'acheteur: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Boîte postale 1135
Téléphone: +33 476429000 📞
Source: OJS 2020/S 139-343213 (2020-07-16)

Avis d'attribution de marché (2024-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réalisation des puits d'Avrieux et d'ouvrages souterrains à partir de la descenderie de Villarodin-Bourget — Modane pour la liaison ferroviaire Lyon-Turin
Numéro de référence: T3
Brève description:

Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, TELT est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de gestion de la section transfrontalière de la future infrastructure. Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la réalisation des puits d'Avrieux, d'une partie des galeries du site de sécurité de Modane et environ 2 × 3 km du tunnel de base vers La Praz depuis la descenderie de Villarodin-Bourget — Modane.

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 462034422.85 EUR 💰
Identifiant des fonds de l’UE: liaison ferroviaire Lyon-Turin TENT-T (réseaux transeuropéens): projet no2014-eu-tm-0401-m
Description
Identifiant interne: T03
Description du marché:

Cet accord-cadre à bons de commande comprend les prestations suivantes: l'aménagement de la plateforme d'Avrieux (traitement de sols, etc.). La réalisation de quatre puits de diamètre creusé de 5,20 m et d'environ 500 m de haut, réalisés au Raise-Borer. L'aménagement de la plate-forme de Villarodin-Bourget — Modane (clôture, terrassement, etc.), à partir du pied de la descenderie de Villarodin-Bourget — Modane, le creusement et le soutènement en méthode traditionnelle sous forte couverture d'environ 4 km de galeries du site de sécurité de Modane dont plusieurs cavernes. À partir du pied de la descenderie de Villarodin-Bourget — Modane, le creusement et le soutènement en méthode traditionnelle sous forte couverture d'environ 2 × 3 km du tunnel de base en direction de La Praz. La réalisation de sondages à l'avancement, le tri et la mise en dépôt de déblais sur les sites du Moulin et des Tierces.

Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/25/UE

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: C200344
Date de conclusion du contrat: 2020-07-10 📅
Titre: Travaux de réalisation des puits d'Avrieux et d'ouvrages souterrains à partir de la descenderie de Villarodin-Bourget — Modane pour la liaison ferroviaire Lyon-Turin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 462034422.85 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre économiquement la plus avantageuse
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Vinci construction grands projets
Numéro d'enregistrement national: 34308813400055
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-Malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nom: Dodin Campenon Bernard
Numéro d'enregistrement national: 34304336000191
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly-larue
Région: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Campenon Bernard Centre Est
Numéro d'enregistrement national: 49345201500040
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Nom: Webuild (anciennement Salini impregilo)
Numéro d'enregistrement national: 00830660155
Code postal: 20089
Commune postale: Milano
Région: Milano 🏙️
Pays: Italie 🇮🇹
Nom: MASTER DRILLING europe AB
Numéro d'enregistrement national: SE556251677201
Code postal: 93621
Commune postale: Boliden
Région: Västerbottens län 🏙️
Pays: Suède 🇸🇪

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tunnel euralpin lyon turin sas
Numéro d'enregistrement national: 43955695200034
Adresse postale: Bâtiment LINKLAB - 455 Chemin de la Cassine - CS 20803
Code postal: 73008
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fonction Contrats
Courrier électronique: fonction.contrats@telt-sas.com 📧
Téléphone: +33 479685650 📞
URL: www.telt.eu 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://telt.achatpublic.com/accueil/ 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476420000 📞
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation

Changements
Autres informations complémentaires

Ensemble de travaux supplémentaires qu'un acheteur diligent ne pouvait pas prévoir

Principale raison du changement: Modifications nécessaires en raison de circonstances imprévisibles pour un acheteur diligent.
Nouvelle valeur
Texte:

Ensemble de travaux supplémentaires qu'un acheteur diligent ne pouvait pas prévoir : sécurisation de falaises, apparition de fontis, descenderie, immobilisations induites.

Source: OJS 2024/S 154-478806 (2024-08-06)

Avis d'attribution de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 462034422.85 EUR 💰
Identifiant des fonds de l’UE: Liaison ferroviaire Lyon-Turin TENT-T (réseaux transeuropéens): projet no2014-eu-tm0-401-m
Description
Identifiant interne: T3

Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Numéro de contrat: 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 462034422.85 EUR 💰
L’offre a été classée
Nom et adresse du contractant
Nom: Campenon Bernard Centre-Est
MASTER DRILLING Europe AB

Changements
Autres informations complémentaires

Ensemble de travaux supplémentaires qu'un acheteur diligent ne pouvait pas prévoir

Principale raison du changement: Modifications nécessaires en raison de circonstances imprévisibles pour un acheteur diligent.
Nouvelle valeur
Texte:

Ajout de prix nouveaux définitifs suite à travaux supplémentaires non prévisibles du fait d'aléas géologiques et institutionnels

Source: OJS 2026/S 009-025499 (2026-01-13)

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