Travaux de mise en accessibilité des cours des écoles maternelle et élementaire de La Pie avec jeux, sols souples et installation d'auvents

Ville de Saint-Maur-des-Fossés

Travaux de mise en accessibilité des cours des écoles maternelle et élementaire de La Pie avec jeux, sols souples et installation d'auvents. Une visite collective et obligatoire des sites sera organisée, de préférence, le jeudi 26.4.2018 à 14:00.
Le rendez-vous est fixé devant l'ecole élémentaire La Pie, 5 rue d'Arromanches à Saint-Maur-des-Fossés (94100). À l'issue de cette visite, ils reçoivent une attestation de visite. Les candidats joignent cette attestation dans leur réponse à la consultation. L'offre du soumissionnaire n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Maur-des-Fossés

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche › Travaux de construction de bâtiments scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-13	Avis de marché
2018-08-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Numéro de référence: MOD55-290617
Brève description:

Travaux de mise en accessibilité des cours des écoles maternelle et élementaire de La Pie avec jeux, sols souples et installation d'auvents. Une visite collective et obligatoire des sites sera organisée, de préférence, le jeudi 26.4.2018 à 14:00. Le rendez-vous est fixé devant l'ecole élémentaire La Pie, 5 rue d'Arromanches à Saint-Maur-des-Fossés (94100). À l'issue de cette visite, ils reçoivent une attestation de visite. Les candidats joignent cette attestation dans leur réponse à la consultation. L'offre du soumissionnaire n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: +33 145116565 📞
Fax: +33 145116579 📠
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 074-163463
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Pour le lot nº 3, le candidat devra produire 2 échantillons gratuits: — un échantillon de la membrane, — un échantillon du cadre d'arrimage à la toile de la structure. Toute offre reçue sans les échantillons sera jugée irrecevable.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le rendez-vous est fixé devant l'ecole élémentaire La Pie, 5 rue d'Arromanches à Saint-Maur-des-Fossés (94100). À l'issue de cette visite, ils reçoivent une attestation de visite. Les candidats joignent cette attestation dans leur réponse à la consultation. L'offre du soumissionnaire n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée.

Valeur totale estimée: 625 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lot 1 — voirie — assainissement — marquages
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché concerne les travaux de mise en accessibilité des cours des écoles maternelle et élémentaire de La Pie avec jeux, sols souples et installation d'auvents. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).

Valeur estimée hors TVA: 476 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Lot 2 — jeux de cours et sols souples
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent marché concerne les travaux de mise en accessibilité des cours des écoles maternelle et élémentaire de La Pie avec jeux, sols souples et installation d'auvents la description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).

Valeur estimée hors TVA: 69 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 — auvents
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Pour le lot nº 3, le candidat devra produire 2 échantillons gratuits:

— un échantillon de la membrane,

— un échantillon du cadre d'arrimage à la toile de la structure.

Toute offre reçue sans les échantillons sera jugée irrecevable.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Groupe scolaire La Pie, 10 rue Mirabeau et 5 av d'Arromanches 94100 Saint-Maur-des-Fossés.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants si besoin (ou imprimé DC1 ou document unique de marché européen selon les modalités de l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.), portant également attestation sur l'honneur, justifiant entre autres, que le candidat n'entre dans les cas d'interdictions de soumissionner obligatoires et facultatifs prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, du pouvoir d'engager la société,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ou imprimé DC2) comportant:

—— la déclaration de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat (ou formulaire DC2 rubrique C1 «Cas général — personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement»), joindre en annexe du DC2 un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat,

—— la production d'un extrait K ou extrait KBis ou extrait D1 ou à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection:

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles (Ou imprimé DC2 rubrique D1 — «Chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles»),

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (ou formulaire DC2, rubrique D2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection:

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performace environnementale
Critère de qualité (pondération): 3
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940038600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Détails critères d'attribution valeur technique: le critère valeur technique sera apprécié à partir du mémoire technique au regard des sous-critères suivants:

Lot 1: valeur technique/22 points:

— la pertinence de la méthodologie mise en œuvre pour l'exécution des travaux: 10 points,

— la pertinence des moyens humains (nombre et qualifications) et matériels mis en œuvre sur le chantier: 10 points,

— les mesures prises pour assurer l'hygiène et la sécurité sur le chantier: 2 points.

Lot 2: valeur technique/35 points:

— la pertinence de la méthodologie détaillée mise en œuvre pour l'exécution des travaux: 10 points,

— les moyens humains et matériels mis en œuvre sur le chantier: 10 points,

— la qualité des produits proposés: 10 points,

— les mesures prises pour assurer l'hygiène et la sécurité sur le chantier: 5 points.

Lot 3: valeur technique/60 — la qualité et la pertinence des produits proposés (les structures, la membrane, les arrimages de la membrane, les raccords d'étanchéité): 40 points,

— la pertinence de la méthodologie d'exécution, d'organisation et de suivi de chantier: 10 points,

— la cohérence et la pertinence du planning prévisionnel d'exécution des travaux: 5 points,

— la pertinence des moyens humains (nombre et qualification) et matériels: 5 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta.melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé pré-contractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat.

La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché,

— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.

Source: OJS 2018/S 074-163463 (2018-04-13)

Avis d'attribution de marché (2018-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de mise en accessibilité des cours des écoles maternelle et élémentaire de La Pie avec jeux, sols souples et installation d'auvents. Une visite collective et obligatoire des sites sera organisée, de préférence, le jeudi 26.4.2018 à 14:00. Le rendez-vous est fixé devant l'école élémentaire La Pie 5 rue d'Arromanches à Saint Maur-des-Fossés (94100). À l'issue de cette visite, ils reçoivent une attestation de visite. Les candidats joignent cette attestation dans leur réponse à la consultation. L'offre du soumissionnaire n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée.

Valeur totale du marché: 477 529 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-13 📅
Date de publication: 2018-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 157-359466
Se réfère à l'avis: 2018/S 074-163463
Numéro JO-S: 157

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Voirie — Assainissement — Marquages
Brève description:

Le présent marché concerne les travaux de mise en accessibilité des cours des écoles maternelle et élémentaire de La Pie avec jeux, sols souples et installation d'auvents. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).

Intitulé du lot: Lot 2: jeux de cours et sols souples
Brève description:

Le présent marché concerne les travaux de mise en accessibilité des cours des écoles maternelle et élémentaire de La Pie avec jeux, sols souples et installation d'auvents la description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).

Intitulé du lot: Lot 3: Auvents
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Groupe scolaire La Pie 10 rue Mirabeau et 5 av d'Arromanches 94100 Saint-Maur-des-Fossés

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-06 📅
Nom: Société Alpha TP
Numéro d'enregistrement national: 32788077900035
Adresse postale: 9-11 rue du Coq Gaulois
Commune postale: Brie Comte Robert
Code postal: 77170
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://alpha-tp.fr 🌏
Valeur totale du marché: 399 990 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-06 📅
Nom: Société SJE
Numéro d'enregistrement national: 40807746900026
Adresse postale: Le Poste Blanc, route de thoiry
Commune postale: Auteuil-le-Roi
Code postal: 78770
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.solsetjeux.com 🌏
Nom: Société APY
Numéro d'enregistrement national: 42090627300032
Adresse postale: 2/4 rue de Faraday
Commune postale: Mennecy
Code postal: 91540
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/a-p-y 🌏
Valeur totale du marché: 39 301 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-05 📅
Nom: Société Dalo Frères
Numéro d'enregistrement national: 32342028100038
Adresse postale: rue Gustave Eiffel
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Adresse Internet: https://www.dalo.com 🌏
Valeur totale du marché: 38 238 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, Case Postale nº 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

— Référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (JOUE) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat. La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché.

— Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.

Source: OJS 2018/S 157-359466 (2018-08-13)

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