Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial

Est Ensemble

Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.

Qui ?

• Est Ensemble

Qu'est-ce que c'est ?

• Fermoirs, pièces pour serrures et clés › Clés
• Quincaillerie › Serrurerie
• Revêtement de sols et de murs › Carrelages
• Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
• Travaux de construction d'égouts › Travaux de traitement de l'eau
• Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
• Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
• Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
• Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
• Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de revêtements de sols
• Travaux de revêtement › Travaux d'isolation de toiture
• Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-13	Avis de marché
2018-09-11	Informations complémentaires

Avis de marché (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 18.AO.BA.080
Brève description:

Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de plomberie 📦
Électricité 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux de traitement de l'eau 📦
Clés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Est ensemble
Adresse postale: 100 avenue Gaston Roussel
Code postal: 93232
Commune postale: Romainville cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.est-ensemble.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@est-ensemble.fr 📧
Téléphone: +33 179645328 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308878&orgAcronyme=v8x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date limite de soumission: 2018-09-12 📅
Date de publication: 2018-07-18 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 136-310126
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: seuil minimum: 150 000 EUR HT. Seuil maximum: sans seuil maximum cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (Lots nº 1, 2, 3 et 5) et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et les CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et menuiseries bois
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et menuiseries bois.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2019 au 31.12.2019 inclus. Le marché pourra être reconduit 3 fois par période successive d'un an. La durée totale du marché ne pourra pas être supérieure à 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Serrurerie, menuiseries extérieures
Numéro du lot: 2
Brève description: Serrurerie, menuiseries extérieures.
Intitulé du lot: Travaux de toiture — couverture — étanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux de toiture — couverture — étanchéité
Intitulé du lot: Travaux de plomberie, de chauffage et de climatisation
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux de plomberie, de chauffage et de climatisation
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: seuil minimum: 100 000 EUR HT. Seuil maximum: sans seuil maximum.

Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: Seuil minimum: 150 000 EUR HT.Seuil maximum: sans seuil maximum cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (Lots nº 1, 2, 3 et 5) et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et les CCTP.

Intitulé du lot: Travaux de peintures intérieures et extérieures — revêtements de sols souples
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de peintures intérieures et extérieures — revêtements de sols souples
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: Seuil minimum: 80 000 EUR HT. Seuil maximum: sans maximum en vertu de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le lot nº 6 est réservé à des SIAE ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés (voir le Dce).

Intitulé du lot: Travaux de vitrerie et miroiterie
Numéro du lot: 7
Brève description: Travaux de vitrerie et miroiterie
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: Seuil minimum: 15 000 EUR HT. Seuil maximum: sans seuil maximum.

Intitulé du lot: Travaux de traitement d'eau
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux de traitement d'eau
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: Seuil minimum: 30 000 EUR HT. Seuil maximum: sans seuil maximum

Intitulé du lot: Organigramme de clés
Numéro du lot: 9
Brève description: Organigramme de clés
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: Seuil minimum: 10 000 EUR HT. Seuil maximum: sans seuil maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'est Ensemble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 ou forme libre ou DUME). Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (il s'agit par exemple de l'extrait Kbis de l'entreprise et d'une délégation de pouvoir si la personne qui signe le marché n'est pas le dirigeant indiqué sur le Kbis). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat uniquement pour les candidats au lot nº 6 (Réservé):Agrément SIAE transmis par les Services de l'État ou attestation sur l'honneur certifiant que le candidat est en règle au regard de l'article L5112-1 à L5212-4 du code du travail concernant l'insertion par l'activité économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: EPT Est Ensemble
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Relance prévisionnelle en juin 2022 si le marché est reconduit jusqu'au bout des 4 ans.

Accès gratuit au dossier de consultation:

— soit par téléchargement sur le profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr,

— soit par envoi postal sur demande écrite au pôle marchés publics.

Transmission de l'offre sous forme matérialisée ou par voie électronique, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. une visite commune à l'ensemble des lots est préconisée (facultative). Cette visite s'effectuera selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 136-310126 (2018-07-13)

Informations complémentaires (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtements de sols 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Romainville Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date limite de soumission: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-398323
Se réfère à l'avis: 2018/S 136-310126
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2018/S 176-398323 (2018-09-11)

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