Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial
18.AO.BA.080”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et menuiseries bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'est Ensemble
Description du marché: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et menuiseries bois.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2019 au 31.12.2019 inclus. Le marché pourra être reconduit 3 fois par période successive...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2019 au 31.12.2019 inclus. Le marché pourra être reconduit 3 fois par période successive d'un an. La durée totale du marché ne pourra pas être supérieure à 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: seuil minimum: 150 000 EUR HT. Seuil maximum: sans seuil maximum cette...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: seuil minimum: 150 000 EUR HT. Seuil maximum: sans seuil maximum cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (Lots nº 1, 2, 3 et 5) et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et les CCTP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie, menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie, menuiseries extérieures.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de toiture — couverture — étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation de toiture📦
Description du marché: Travaux de toiture — couverture — étanchéité
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie, de chauffage et de climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: Travaux de plomberie, de chauffage et de climatisation
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: seuil minimum: 100 000 EUR HT. Seuil maximum: sans seuil maximum.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Électricité
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: Seuil minimum: 150 000 EUR HT.Seuil maximum: sans seuil maximum cette...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: Seuil minimum: 150 000 EUR HT.Seuil maximum: sans seuil maximum cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (Lots nº 1, 2, 3 et 5) et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et les CCTP.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peintures intérieures et extérieures — revêtements de sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Description du marché: Travaux de peintures intérieures et extérieures — revêtements de sols souples
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: Seuil minimum: 80 000 EUR HT. Seuil maximum: sans maximum en vertu de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: Seuil minimum: 80 000 EUR HT. Seuil maximum: sans maximum en vertu de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le lot nº 6 est réservé à des SIAE ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés (voir le Dce).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de vitrerie et miroiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: Travaux de vitrerie et miroiterie
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: Seuil minimum: 15 000 EUR HT. Seuil maximum: sans seuil maximum.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de traitement d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de traitement de l'eau📦
Description du marché: Travaux de traitement d'eau
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: Seuil minimum: 30 000 EUR HT. Seuil maximum: sans seuil maximum”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organigramme de clés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Clés📦
Description du marché: Organigramme de clés
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels de commande suivants: Seuil minimum: 10 000 EUR HT. Seuil maximum: sans seuil maximum.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 ou forme libre ou DUME). Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (il...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 ou forme libre ou DUME). Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (il s'agit par exemple de l'extrait Kbis de l'entreprise et d'une délégation de pouvoir si la personne qui signe le marché n'est pas le dirigeant indiqué sur le Kbis). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat uniquement pour les candidats au lot nº 6 (Réservé):Agrément SIAE transmis par les Services de l'État ou attestation sur l'honneur certifiant que le candidat est en règle au regard de l'article L5112-1 à L5212-4 du code du travail concernant l'insertion par l'activité économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Relance prévisionnelle en juin 2022 si le marché est reconduit...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Relance prévisionnelle en juin 2022 si le marché est reconduit jusqu'au bout des 4 ans.
“Accès gratuit au dossier de consultation:
— soit par téléchargement sur le profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr,
— soit par envoi postal sur...”
Accès gratuit au dossier de consultation:
— soit par téléchargement sur le profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr,
— soit par envoi postal sur demande écrite au pôle marchés publics.
Transmission de l'offre sous forme matérialisée ou par voie électronique, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. une visite commune à l'ensemble des lots est préconisée (facultative). Cette visite s'effectuera selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 136-310126 (2018-07-13)
Informations complémentaires (2018-09-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Romainville Cedex
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 136-310126
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-09-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-09-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-09-12 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-09-19 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2018/S 176-398323 (2018-09-11)