Travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Albret, Alsace et Anjou — Quartier de Beauval à Meaux. La présente consultation est passée conformément aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un appel d'offres en application des articles 66 et 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les travaux seront exécutés en deux tranches, à savoir:
— une tranche ferme: travaux de désamiantage et démolition à l'explosif de la tour Albret,
— une tranche optionnelle 1: travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Alsace et Anjou.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Albret, Alsace et Anjou — Quartier de Beauval à Meaux
18-09”
Produits/services: Travaux de démolition📦
Brève description:
“Travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Albret, Alsace et Anjou — Quartier de Beauval à Meaux. La présente consultation est passée...”
Brève description
Travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Albret, Alsace et Anjou — Quartier de Beauval à Meaux. La présente consultation est passée conformément aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un appel d'offres en application des articles 66 et 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les travaux seront exécutés en deux tranches, à savoir:
— une tranche ferme: travaux de désamiantage et démolition à l'explosif de la tour Albret,
— une tranche optionnelle 1: travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Alsace et Anjou.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Tours Albret, Alsace et Anjou quartier de Beauval à Meaux.
Description du marché:
“Travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Albret, Alsace et Anjou — Quartier de Beauval à Meaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, Pays de Meaux Habitat se réserve la possibilité de conclure des marchés négociés sans...”
Description des options
Conformément à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, Pays de Meaux Habitat se réserve la possibilité de conclure des marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché comprend un prix global forfaitaire et également une partie à prix unitaires pour traiter les matériaux susceptibles de contenir de l'amiante....”
Informations complémentaires
Le marché comprend un prix global forfaitaire et également une partie à prix unitaires pour traiter les matériaux susceptibles de contenir de l'amiante. Variantes à l'initiative de Pays de Meaux Habitat. Les candidats doivent présenter une proposition de prix pour les 2 variantes obligatoires définies dans le CCTP et récapitulées à l'article 2.2 de l'acte d'engagement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, le candidat pourra utiliser le formulaire DC1. Lorsque...”
Liste et brève description des conditions
Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, le candidat pourra utiliser le formulaire DC1. Lorsque le signataire n'est pas le représentant légal, la lettre de candidature doit être assortie d'un pouvoir l'habilitant à engager le candidat:
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (voir article 3.2.1 du règlement de consultation).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d affaires global et le chiffre d affaires des prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 dernières années du candidat,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffre d affaires global et le chiffre d affaires des prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 dernières années du candidat,
— attestation d'assurance «Responsabilité Civile» de l'entreprise garantissant les tiers en cas d'accidents ou de dommages causés par les prestations,
— attestation d'assurance «Individuelle de base» de l'entreprise couvrant les responsabilités qui découlent des articles 1792-1 à 6 et 2270 du code civil. En cas de dexécution de travaux qui sont de Technique non courante (TNC), le candidat devra justifier de la couverture des travaux de technique non courante par une attestation d'assurance décennale spécifique à l'opération.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Un dossier de références: le candidat fournit des références récentes (de moins de 5 ans pour les marchés de travaux) concernant des marchés comparables...”
Liste et brève description des critères de sélection
Un dossier de références: le candidat fournit des références récentes (de moins de 5 ans pour les marchés de travaux) concernant des marchés comparables (nature et importance) à ceux objet de la présente consultation. Ces références doivent comporter le nom des cocontractants, publics ou privés, et être complétées par des attestations de bonne exécution de ces marchés. Ces attestations doivent indiquer le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et préciser si elles ont été effectuées dans les règles de lart et menées régulièrement à bonne fin.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années et les moyens matériels du candidat Certificats de qualification professionnelle suivants:
— QUALIBAT 1112 ou 1113 démolition par des procédés mécaniques pour la démolition des fondations ou documents équivalents,
— QUALIBAT 1152 ou 1153 démolition par explosif ou documents équivalents,
— QUALIBAT 1552, AFNOR Certification ou Global Certification selon la norme NF X46-011 «Travaux de traitement de l'amiante — Modalités d'attribution et de suivi des certificats des entreprises» d'Août 2012 et en application du décret nº 2012-639 du 4.5.2012 relatif aux risques d'exposition à lamiante (obligatoire; les candidatures ne comportant pas l'un de ces certificats seront déclarées non conformes), Les candidats pourront utiliser les formulaires DC1 et DC2 ou tous autres documents équivalents contenant les informations demandées dans les formulaires ainsi que tous les justificatifs précédemment mentionnés. Conformément à l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat pourra présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), le cas échéant électronique (eDUME), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen susvisé, en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, dans les conditions prévues dans le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-04
14:00 📅
“Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, le dossier de consultation est mis à disposition gratuitement et...”
Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, le dossier de consultation est mis à disposition gratuitement et exclusivement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_y0pgZ_NaKS&v=1&selected=0
Les offres devront être reçues au plus tard à la date limite de remise des offres dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Vu la nature de ce marché et le site objet des prestations, les candidats devront obligatoirement visiter le site concerné par les prestations. Les visites se dérouleront à compter du 6.8.2018. Les candidats devront dans ce cas prendre contact (48 heures avant) avec Monsieur Jean-Marc Fabry ou Madame Manon Vestris (tél.: 01.60.23.37.50 ou 37.19) de la Direction du développement de Pays de Meaux Habitat. Pour effectuer la visite du site, les candidats devront se munir d'un exemplaire de l'annonce correspondant à la consultation et d'un justificatif de leur appartenance à la société qu'il représente. À l'issue de la visite, le représentant de Pays de Meaux Habitat leur délivrera un certificat de visite. La visite du site ayant un caractère obligatoire, l'offre d'un candidat qui n'aura pas visité l'ensemble du site et qui n'aura pas fourni le certificat de visite dans son offre sera déclarée non-conforme et rejetée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire:
— un référé en matière de contrats et marchés en application de l'article L.551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire:
— un référé en matière de contrats et marchés en application de l'article L.551-1 du code de justice administrative, référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,
— une requête en 1 instance en application de l'article R.421-1 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée,
— un référé en matière de contrats et marchés en application de l'article L.551-15 du code de justice administrative, référé contractuel après la date de signature du marché,
— un recours de pleine juridiction contre le marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de signature du marché.
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Source: OJS 2018/S 135-307275 (2018-07-13)
Informations complémentaires (2018-08-27) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Albret, Alsace et Anjou — Quartier de Beauval à Meaux.
La présente consultation est passée...”
Brève description
Travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Albret, Alsace et Anjou — Quartier de Beauval à Meaux.
La présente consultation est passée conformément aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un appel d'offres en application des articles 66 et 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les travaux seront exécutés en deux tranches, à savoir:
— une tranche ferme: travaux de désamiantage et démolition à l'explosif de la tour Albret,
— une tranche optionnelle 1: travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Alsace et Anjou.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 135-307275
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Le marché comprend un prix global forfaitaire et également une partie à prix unitaires pour traiter les matériaux susceptibles de contenir de l'amiante....”
Texte
Le marché comprend un prix global forfaitaire et également une partie à prix unitaires pour traiter les matériaux susceptibles de contenir de l'amiante. Variantes à l'initiative de Pays de Meaux Habitat. Les candidats doivent présenter une proposition de prix pour les 2 variantes obligatoires définies dans le CCTP et récapitulées à l'article 2.2 de l'acte d'engagement.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché est traité principalement à prix global forfaitaire et comprend également une partie à prix unitaires pour les logements non visités nayant pas...”
Texte
Le marché est traité principalement à prix global forfaitaire et comprend également une partie à prix unitaires pour les logements non visités nayant pas fait l'objet dun diagnostic amiante et pour les conduites enterrées qui seraient découvertes. Variantes à l'initiative de Pays de Meaux Habitat. Les candidats doivent présenter une proposition de prix pour les 3 variantes obligatoires définies dans le CCTP et récapitulées à l'article 2.2 de l'acte d'engagement.
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Source: OJS 2018/S 165-376317 (2018-08-27)
Avis d'attribution de marché (2018-11-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Meaux cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Albret, Alsace et Anjou — quartier de Beauval à Meaux
18-09”
Brève description:
“Travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Albret, Alsace et Anjou — quartier de Beauval à Meaux. La présente consultation est passée...”
Brève description
Travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Albret, Alsace et Anjou — quartier de Beauval à Meaux. La présente consultation est passée conformément aux dispositions de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un appel d'offres en application des articles 66 et 67 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Les travaux seront exécutés en deux tranches, à savoir:
— une tranche ferme: travaux de désamiantage et démolition à l'explosif de la tour Albret,
— une tranche optionnelle 1: travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Alsace et Anjou.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 888 440 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Tours Albret, Alsace et Anjou quartier de Beauval à Meaux
Description du marché:
“Travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Albret, Alsace et Anjou — quartier de Beauval à Meaux.” Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30-I-7 du décret n2016-360 du 25.3.2016, Pays de Meaux Habitat se réserve la possibilité de conclure des marchés négociés sans...”
Description des options
Conformément à l'article 30-I-7 du décret n2016-360 du 25.3.2016, Pays de Meaux Habitat se réserve la possibilité de conclure des marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 135-307275
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 51/2018
Titre:
“Travaux de désamiantage et démolition à l'explosif des tours Albret, Alsace et Anjou, quartier de Beauval à Meaux”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Avenir Deconstruction (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 413.824.319
Adresse postale: 7 rue Émile Baudot
Commune postale: Chanteloup les vignes
Code postal: 78570
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.avenirdeconstruction.com/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Melchiorre SAS
Numéro d'enregistrement national: 310.289.715
Adresse postale: 25 rue des aulnes
Commune postale: Richardmenil
Code postal: 54630
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.melchiorre.fr/🌏
Nom: Egd
Numéro d'enregistrement national: 519.459.309
Adresse postale: 8 rue Raoul Mortier
Commune postale: Vouille
Code postal: 86190
Région: Vienne🏙️
URL: http://www.egd-desamiantage.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 888 440 💰
“Le marché a été attribué pour un montant de 5 888 440 EUR (HT) correspondant à la solution de base (tranche ferme: 2 005 480 EUR (HT) et tranche optionnelle...”
Le marché a été attribué pour un montant de 5 888 440 EUR (HT) correspondant à la solution de base (tranche ferme: 2 005 480 EUR (HT) et tranche optionnelle n 1 : 3 882 960 EUR (HT)) et selon les prix unitaires repris au bordereau de prix pour les travaux unitaires.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire:
— un référé en matière de contrats et marchés en application de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire:
— un référé en matière de contrats et marchés en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,
— une requête en 1 instance en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée,
— un référé en matière de contrats et marchés en application de l'article L. 551-15 du code de justice administrative, référé contractuel après la date de signature du marché,
— un recours de pleine juridiction contre le marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de signature du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 232-529479 (2018-11-28)