Travaux de défenses de berges sur le réseau fluvial du Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France

Voies navigables de France

La restauration des berges intègre plusieurs techniques de défenses comme les rideaux de palplanches ancrées ou non, l'enrochement, les boîtes et matelas de gabions, le tunage bois, les fascines de saules ou d'hélophytes, les caissons végétalisés, les lits de plants et plançons, etc.. Les travaux auront exclusivement lieu sur le territoire de la DT Nord-Pas-de-Calais et pourront concerner:
— les biefs ou portions de cours d'eau concernés par la zone de travaux, ainsi que les fossés ou contre-fossés,
— les délaissés, bras morts ou mares,
— les berges,
— les chemins de service ou halage,
— les terrains de dépôt.
Cet accord-cadre est constitué de 4 lots. Durée de l'accord-cadre: 12 mois reconductible tacitement 3 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Artes depret
• Bouygues Travaux Publics Regions France
• Bouygues Travaux Publics régions France SAS
• Curages dragages et systèmes
• Curages dragages et systèmes SAS
• Ecoterres France
• GHENT DREDGING
• Ghent Dredging SA
• Groupement Lebleu — STPA
• Sarl Lebleu
• Spie Batignolles Nord
• Vinci Construction Maritime et Fluvial

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-16	Avis de marché
2019-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de protection des berges
Numéro de référence: CP18-011
Brève description:

La restauration des berges intègre plusieurs techniques de défenses comme les rideaux de palplanches ancrées ou non, l'enrochement, les boîtes et matelas de gabions, le tunage bois, les fascines de saules ou d'hélophytes, les caissons végétalisés, les lits de plants et plançons, etc.. Les travaux auront exclusivement lieu sur le territoire de la DT Nord-Pas-de-Calais et pourront concerner: — les biefs ou portions de cours d'eau concernés par la zone de travaux, ainsi que les fossés ou contre-fossés, — les délaissés, bras morts ou mares, — les berges, — les chemins de service ou halage, — les terrains de dépôt. Cet accord-cadre est constitué de 4 lots. Durée de l'accord-cadre: 12 mois reconductible tacitement 3 fois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de protection des berges 📦
Code CPV supplémentaire: Rideaux de palplanches 📦
Travaux de protection des berges 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 37 rue du Plat — BP 725
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: cp.dt-npdc@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 320154970 📞
Fax: +33 320154971 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372822&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372822&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-16 📅
Date limite de soumission: 2018-06-15 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-166147
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Le nombre de titulaires du lot 1 est de 5 maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les biefs ou portions de cours d'eau concernés par la zone de travaux, ainsi que les fossés ou contre-fossés,

— les délaissés, bras morts ou mares,

— les berges,

— les chemins de service ou halage,

— les terrains de dépôt.

Cet accord-cadre est constitué de 4 lots. Durée de l'accord-cadre: 12 mois reconductible tacitement 3 fois.

Intitulé du lot: Techniques palplanches sur tout le réseau fluvial de la Direction territoriale Nord-Pas-de-Calais
Numéro du lot: 1
Brève description:

Techniques palplanches sur tout le réseau fluvial de la Direction territoriale Nord-Pas-de-Calais. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur 4 ans de 10 000 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prévoira une ou plusieurs reconductions, les titulaires ne pourront pas les refuser. Nombre de reconductions éventuelles: 3.

Description des options:

L'accord-cadre prévoira une ou plusieurs reconductions, les titulaires ne pourront pas les refuser. Nombre de reconductions éventuelles: 3.

Informations complémentaires: Le nombre de titulaires du lot 1 est de 5 maximum.
Intitulé du lot: Techniques génie civil et végétales sur le réseau fluvial géré par l'UTI Flandres-Lys
Numéro du lot: 2
Brève description:

Techniques génie civil et végétales sur le réseau fluvial géré par l'UTI Flandres-Lys. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur 4 ans de 5 500 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Le nombre de titulaires pour le lot 2 est de 4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Intitulé du lot: Techniques génie civil et végétales sur le réseau fluvial géré par l'UTI Deûle-Scarpe
Numéro du lot: 3
Brève description:

Techniques génie civil et végétales sur le réseau fluvial géré par l'UTI Deûle-Scarpe. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur 4 ans de 7 000 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Le nombre de titulaires pour le lot 3 est de 4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Intitulé du lot: Techniques génie civil et végétales sur le réseau fluvial géré par l'UTI Escaut-Saint-Quentin
Numéro du lot: 4
Brève description:

Techniques génie civil et végétales sur le réseau fluvial géré par l'UTI Escaut-Saint-Quentin. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur 4 ans de 1 500 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Le nombre de titulaires pour le lot 4 est de 4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble de la direction territoriale Nord-Pas-de-Calais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr

— ou le DUME (papier ou électronique),

— la forme juridique du candidat,

— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,

— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Justifier d'un chiffre d'affaires global supérieur à 1 000 000 EUR par an.
Capacité technique et professionnelle:

a — expérience:

— la présentation d'une liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé, les prestations exécutées en propre et celles sous-traitées. La preuve de ces qualifications peut-être apportée par tout autre moyen notamment par des références qui en font état.

b — capacités techniques:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— les compétences pluridisciplinaires concernant les différents postes techniques: palplanches, génie-civil, terrassements et génie végétal,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour l'exécution de l'ouvrage pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les candidats devront démontrer leur capacité technique et disposer de moyens matériels pour réaliser les travaux fluviaux depuis la voie d'eau dans les règles de l'art et sur l'ensemble du territoire du ou des lots concernés. (ex: pontons, pousseurs, barges, grues adaptées, pelles, matériels de mise en œuvre des palplanches et d'aide à la mise en œuvre, etc.).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Origine du financement: 100 % Voies Navigables de France sur ses ressources propres. Les conditions relatives à l'accord-cadre sont précisées dans les documents de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée sur la base des sous-critères définis dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372822&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372822&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France — Direction territoriale nord — Pas-de-Calais
Point de contact: Service maîtrise d'ouvrage — EGT1
Téléphone: +33 320170433 📞
Courrier électronique: egt1.dt-npdc@vnf.fr 📧
Fax: +33 320170431 📠
Pays: Nord 🏙️
Point de contact: Cellule commande publique

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.

— unité monétaire utilisée, l'euro,

— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés,

— le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un accord-cadre valant acte d'engagement et cahier des clauses administratives particulières pour chacun d'eux,

— les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière,

— les personnes morales seront tenues d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de l'exécution des travaux,

— marché(s) à caractère périodique — calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022,

— le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires,

— l'exécution de l'accord-cadre comportera des éléments à caractères environnementaux,

— conformémentà l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015, l'exécution des marchés subséquents à l'accord-cadre pourra comporter une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur les lots 1, 2, 3 et 4.

Modalités d'ouverture des offres:

— personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non,

— l'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:

— le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,

— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Cp 18-011», après avoir installé les prérequis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.

Conditions de remise des candidatures et des offres: les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées au règlement de la consultation. en cas de problème avec la plate-forme de dématérialisation, vous pouvez contacter l'assistance technique au +33 176647407 ou sur la consultation via l'onglet «assistance en ligne».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 075-166147 (2018-04-16)

Avis d'attribution de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La restauration des berges intègre plusieurs techniques de défenses comme les rideaux de palplanches ancrées ou non, l'enrochement, les boites et matelas de gabions, le tunage bois, les fascines de saules ou d'hélophytes, les caissons végétalisés, les lits de plants et plançons, etc. Les travaux auront exclusivement lieu sur le territoire de la DT Nord-Pas-de-Calais et pourront concerner: — les biefs ou portions de cours d'eau concernés par la zone de travaux, ainsi que les fossés ou contre-fossés, — les délaissés, bras morts ou mares, — les berges, — les chemins de service ou halage, — les terrains de dépôt. Cet accord-cadre est constitué de 4 lots. Durée de l'accord-cadre: 12 mois reconductible tacitement 3 fois.

Valeur totale du marché: 24 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date de publication: 2019-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 031-068942
Se réfère à l'avis: 2018/S 075-166147
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier à l'adresse indiquée au I.1), dans les conditions de la loi n — lot n — lot n — lot n — lot n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Intitulé du lot: Techniques palplanches sur tout le réseau fluvial de la direction territoriale Nord-Pas-de-Calais
Brève description:

Techniques palplanches sur tout le réseau fluvial de la direction territoriale Nord-Pas-de-Calais. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur 4 ans de 10 000 000,00 EUR HT.

Description des options:

L'accord-cadre prévoira une ou plusieurs reconductions, les titulaires ne pourront pas les refuser * Nombre de reconductions éventuelles: 3.

Brève description:

Techniques génie civil et végétales sur le réseau fluvial géré par l'UTI…

… Flandres-Lys. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur 4 ans de 5 500 000,00 EUR HT.

… Deûle-Scarpe. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur 4 ans de 7 000 000,00 EUR HT.

… Escaut-Saint-Quentin. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur 4 ans de 1 500 000,00 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble de la direction territoriale Nord Pas-de-Calais

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Nom: Bouygues travaux publics régions France
Adresse postale: Parc scientifique de la Haute-Borne — 1 avenue de l'Horizon — CS 10029
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59651
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Artes depret
Adresse postale: Rederskaai 61/0301
Commune postale: Zeebruges
Code postal: 8380
Pays: Belgique 🇧🇪
Nom: Vinci construction maritime et fluvial
Adresse postale: 89 rue Paul Bert
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Spie Batignolles Nord
Adresse postale: Parc Tertiaire Rivéo — 300 rue de Lille
Commune postale: Marquette-lez-Lille
Code postal: 59520
Nom: Groupement Lebleu — STPA
Adresse postale: 77 rue du Musée — BP 17
Commune postale: Steenwerck
Code postal: 59181
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq Cedex
Nom: Ghent Dredging
Adresse postale: 3087 rue de la Gare
Commune postale: Boeschepe
Code postal: 59299
Nom: SARL Lebleu
Curages dragages et systèmes
Adresse postale: Chemin de l'Usine
Commune postale: Luzancy
Code postal: 77138
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 5 500 000 EUR 💰
Nom: Ghent Dredging SA
Curages dragages et systèmes SAS
Valeur totale du marché: 7 000 000 EUR 💰
Nom: Curages dragages et systèmes sas
Ecoterres France
Adresse postale: 251 avenue du Bois — parc du Pont Royal — bâtiment I
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
Nom: Bouygues travaux publics régions France SAS
Adresse postale: Parc scientifique de la Haute Borne — 1 avenue de l'Horizon — CS 10029
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier à l'adresse indiquée au I.1), dans les conditions de la loi n

— lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2019/S 031-068942 (2019-02-11)

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