Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de travaux neufs courant de voirie, de revêtements, d'éclairage public, d'ouvrages divers, de clôtures et d'asphalte. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1-a) et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, en 6 lots. Les prestations devront être exécutées conformément au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Beauvais
Numéro d'enregistrement national: 21600056200019
Adresse postale: Pôle technique opérationnel, 1 rue Desgroux
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60021
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 344794000📞
Courrier électronique: commandepublique-st@beauvais.fr📧
Région: Oise🏙️
URL: http://mp.beauvaisis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr🌏 Communication
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr🌏
URL de participation: http://mp.beauvaisis.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Ville de Beauvais: commande publique des St
Adresse postale: 70 rue de Tilloy
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-st@beauvais.fr📧
Région: Oise🏙️
URL: http://mp.beauvaisis.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et travaux neufs courants sur voirie, revêtement, éclairage public, ouvrages divers, clôtures et asphalte
St-Aoobaux”
Produits/services: Travaux de gros œuvre📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de travaux neufs courant de voirie, de revêtements, d'éclairage public,...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de travaux neufs courant de voirie, de revêtements, d'éclairage public, d'ouvrages divers, de clôtures et d'asphalte. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1-a) et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, en 6 lots. Les prestations devront être exécutées conformément au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien et neufs courants de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché: Travaux d'entretien et neufs courants de voirie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour 1 année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé pour 1 an par reconduction expresse pendant 3 années...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour 1 année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé pour 1 an par reconduction expresse pendant 3 années consécutives selon l'article 2.2 du RC.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne. Les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document.”
Description des options
Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne. Les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement📦
Description du marché: Travaux de revêtements
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'éclairage public, BT, télécom
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public📦
Description du marché: Travaux d'éclairage public, BT, télécom.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur ouvrages divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Description du marché: Travaux sur ouvrages divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de clôtures
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Description du marché: Travaux de clôtures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'asphalte
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Description du marché: Travaux d'asphalte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Concernant uniquement les lots 1 et 2, l'émission de bons de commande s'exécutera dans un cadre multi-attributaires. En effet, chacun de ces lots pourra se...”
Conditions d'exécution du contrat
Concernant uniquement les lots 1 et 2, l'émission de bons de commande s'exécutera dans un cadre multi-attributaires. En effet, chacun de ces lots pourra se voir attribuer un ou plusieurs attributaires, dans la limite de 3 maximums, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'attribution des bons de commandes résulte de l'application de la règle dite du «Tour de rôle», où le choix du titulaire s'effectuera par roulement sous réserve de garantir à chacun des titulaires une répartition équitable des commandes en terme de volume financier.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-10
14:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — le présent...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de travaux neufs courant de voirie, de revêtements, d'éclairage public, d'ouvrages divers, de clôtures et d'asphalte. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1-a) et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Il s'exécute par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Il ne sera procédé à aucune négociation suite à la remise des offres. Selon l'article 4.8 du règlement de la consultation, la sous-traitance et la cotraitance seront admises. Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement. La forme du groupement est libre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membres de plusieurs groupements. Les variantes ne sont pas admises. Les modalités de financement et de paiement sont précisées à l'article 4.9 du RC. Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 62 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Pour attribuer chaque lot au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés à l'article 8.2 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le pouvoir adjudicateur au plus tard 10 jours calendaires avant la date et l'heure limite de remise des offres (soit jusqu'au 31.8.2018 à 12:00), sur la plateforme des marchés publics de la ville de Beauvais à l'adresse suivante: http://mp.beauvaisis.fr — Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 7 jours avant la date et l'heure limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 3.9.2018 à 12:00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation. Autres informations: l'ouverture des plis est programmée le 10.9.2018 à 14:00, à Beauvais. Elle n'est pas publique. Les dates et heures ci-dessus s'entendent comme étant prévisionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe à l'adresse du tribunal administratif ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 150-343480 (2018-08-02)
Avis d'attribution de marché (2018-10-31) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et travaux neufs courants sur voirie, revêtement, éclairage public, ouvrages divers, de clôtures et d'asphalte
St-Aoobaux”
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de travaux neufs courant de voirie, de revêtements, d'éclairage public,...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de travaux neufs courant de voirie, de revêtements, d'éclairage public, d'ouvrages divers, de clôtures et d'asphalte. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-7º-a) et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, en 6 lots. Les prestations devront être exécutées conformément au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Travaux d'entretien et neufs courants de voirie
Informations sur les options
Description des options:
“Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'union européenne. Les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document”
Description des options
Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'union européenne. Les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'éclairage public, Bt, télécom
Description
Description du marché: Travaux d'éclairage public, Bt, télécom
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 150-343480
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux d'entretien et neufs courants de voirie
Date de conclusion du contrat: 2018-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Nord-Est — OISE TP Lhotellier
Adresse postale: Eurovia Picardie
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux de revêtements
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Nord-Est — Oise TP Lhotellier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Travaux d'éclairage public, BT, Télécom
Nom et adresse du contractant
Nom: Coretel Équipements — Télécoise
Adresse postale: 20 rue Hippolyte Bayard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Travaux sur ouvrages divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Picarde de Construction
Adresse postale: 2 rue de l'Avelon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Travaux de clôtures
Nom et adresse du contractant
Nom: Clôture Environnement
Adresse postale: 9 rue de l'Industrie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Travaux d'asphalte
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Filloux
Adresse postale: 5 avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2018/S 211-481613 (2018-10-31)