Travaux d'aménagement en groupement de commandes dans le bourg de saint Christophe: département 17/commune
Cons. départ. de la Charente-Maritime
Voirie et réseaux divers.
Réalisation des terrassements et couche de forme, du réseau pluvial, des voiries, des trottoirs, des réseaux divers; installation du mobilier urbain.
Aménagements paysagers.
Réalisation de l'engazonnement, fourniture et plantation de haies d'arbres et d'arbustes.
L'attention des entreprises est attirée sur le point suivant: pour chaque lot les intéressant, elles doivent obligatoirement présenter une offre pour la part départementale et une pour la part communale.
Part départementale – rd 112 – rd 264:
Lot 1: voirie et réseaux divers.
Lot 2: aménagements paysagers.
Part communale – place de la Poste et Place e l'église:
Lot 1: voirie et réseaux divers.
Lot 2: aménagements paysagers.
Le délai de réception des offres était de 2018-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-28 | Avis de marché |
| 2018-09-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 16GTRP1
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. départ. de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction des affaires financières et juridiques service marchés publics 85 boulevard de la république CS 60003
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-28 📅
Date limite de soumission: 2018-07-02 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-227623
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Pour les variantes se reporter au règlement de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Travaux routiers
Numéro du lot: 1
Brève description: Se reporter au Ii.1.4.
Valeur estimée hors TVA: 1 306 934 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Informations complémentaires: Pour les variantes se reporter au règlement de consultation.
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement paysager
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 38 491 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Fouillen Marie-José
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 100-227623 (2018-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 16GTRP1
Brève description:
Voirie et réseaux divers.
Réalisation des terrassements et couche de forme, du réseau pluvial, des voiries, des trottoirs, des réseaux divers; installation du mobilier urbain.
Aménagements paysagers.
Réalisation de l'engazonnement, fourniture et plantation de haies d'arbres et d'arbustes.
L'attention des entreprises est attirée sur le point suivant: pour chaque lot les intéressant, elles doivent obligatoirement présenter une offre pour la part départementale et une pour la part communale.
Part départementale – rd 112 – rd 264:
Lot 1: voirie et réseaux divers.
Lot 2: aménagements paysagers.
Part communale – place de la Poste et Place e l'église:
Lot 1: voirie et réseaux divers.
Lot 2: aménagements paysagers.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. départ. de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction des affaires financières et juridiques service marchés publics 85 boulevard de la république CS 60003
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-28 📅
Date limite de soumission: 2018-07-02 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-227623
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Pour les variantes se reporter au règlement de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Voirie et réseaux divers.
Réalisation des terrassements et couche de forme, du réseau pluvial, des voiries, des trottoirs, des réseaux divers; installation du mobilier urbain.
Aménagements paysagers.
Réalisation de l'engazonnement, fourniture et plantation de haies d'arbres et d'arbustes.
L'attention des entreprises est attirée sur le point suivant: pour chaque lot les intéressant, elles doivent obligatoirement présenter une offre pour la part départementale et une pour la part communale.
Part départementale – rd 112 – rd 264:
Lot 1: voirie et réseaux divers.
Lot 2: aménagements paysagers.
Part communale – place de la Poste et Place e l'église:
Numéro du lot: 1
Brève description: Se reporter au Ii.1.4.
Valeur estimée hors TVA: 1 306 934 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Informations complémentaires: Pour les variantes se reporter au règlement de consultation.
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement paysager
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 38 491 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les formulaires Dc1 et Dc2 ou le Document Unique de Marché Européen (Dume). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution du marché comporte une clause relative au domaine social et à l'emploi obligatoire entrant dans le cadre de l'article 38 I. De l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Critère environnementale (part départementale uniquement).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Fouillen Marie-José
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Dossier de consultation gratuit. Modalités de règlement des comptes: fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2018-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'aménagement
Valeur totale du marché: 1022144.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. Départ. de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction des affaires financières et juridiques, service marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-419362
Se réfère à l'avis: 2018/S 100-227623
Numéro JO-S: 186
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critere environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-10 📅
Nom: Colas SO
Commune postale: Dompierre-sur-Mer
Code postal: 17139
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 996725.10 EUR 💰
Nom: ID Verde sasu
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Valeur totale du marché: 25718.95 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue Blossac, BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 186-419362 (2018-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'aménagement
Valeur totale du marché: 1022144.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. Départ. de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction des affaires financières et juridiques, service marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-419362
Se réfère à l'avis: 2018/S 100-227623
Numéro JO-S: 186
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'aménagement VRD.
Travaux d'aménagement, aménagement paysager
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critere environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-10 📅
Nom: Colas SO
Commune postale: Dompierre-sur-Mer
Code postal: 17139
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 996725.10 EUR 💰
Nom: ID Verde sasu
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Valeur totale du marché: 25718.95 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue Blossac, BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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