Travaux aménagement d'une école arts plastiques d'une médiathèque et de salles polyvalentes

Commune de Suresnes

Travaux aménagement d'une école arts plastiques d'une médiathèque et de salles polyvalentes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Suresnes

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de bâtiments › Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-05	Avis de marché
2019-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Numéro de référence: 1800030
Brève description:

Travaux aménagement d'une école arts plastiques d'une médiathèque et de salles polyvalentes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot
Code postal: 92150
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: https://www.suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: frobert@ville-suresnes.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314959&orgAcronyme=u9g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322402&orgAcronyme=u9g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-05 📅
Date limite de soumission: 2019-02-01 📅
Date de publication: 2018-12-08 📅
Date de début: 2019-04-11 📅
Date de fin: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 237-540452
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être ¡Impérativement remis par voie dématérialisée. Modalités de dépôt des offres électroniques sont indiquées à l'article 8 du règlement de consultation. Une visite sur site est prévue les modalités de remise sont indiquées à l'article 11 du règlement de la consultation. Des négociations pourront avoir lieu notamment par échange de courriels. L'acheteur pourra négocier avec les candidats. À l'issue de ces négociations, les candidats seront classés définitivement, en prenant en compte les critères de choix préalablement définis. L'acheteur se réserve néanmoins la faculté d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec marchés subséquents sur la base des offres initiales en application de l'article 27 ou 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 45.v.1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Lors de la notification, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par la ville est le virement administratif. La ville procèdera au mandatement des sommes dues à compter de la réception de la facture, dans les délais prévus à l'article 183 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le taux des intérêts moratoires est le taux de refinancement principal de la banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points. Une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement. Le marché sera financé par le budget de la ville voire le cas échéant par le recours à l'emprunt ou par des subventions. Chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 122 à 126 du décret nº 360-2016 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Procédure adaptée passée en application de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 965 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Chantier Plomberie CVC Faïence»
Numéro du lot: 1
Brève description: CVC plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Maçonnerie Serrurerie Carrelage»
Numéro du lot: 2
Brève description: Gestion de chantier gros œuvre serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Sol souple signalétique peinture»
Numéro du lot: 3
Brève description: Sols souples signalétiques peintures.
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «cloisons doublages menuiseries faux plafonds»
Numéro du lot: 4
Brève description: Cloisons doublages menuiserie FP.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Courant fort courant faible»
Numéro du lot: 5
Brève description: Courants faibles courants forts.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 7.2 (a,b) ou documents équivalents du règlement de la consultation, sous réserve des dispositions de l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises. En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. Stade de la candidature: DC1 DC2 ou le Document unique de marché européen (DUME) ou e-dume.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le niveau des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat doit correspondre à l'importance du marché public et garantir la bonne exécution de celui-ci.

Capacité technique et professionnelle:

Capacité technique et professionnelle (qualification et qualité du candidat ou de l'équipe candidate, appréciée notamment sur la base des certificats de capacité professionnelle et/ou des références de prestations attestant de la compétence du groupement à réaliser la construction pour laquelle il se porte candidat, composition et organisation de l'équipe candidate, accompagnée de l'organigramme des effectifs et de la présentation des sous-traitants le cas échéant…).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre analysée au regard des réponses apportées au mémoire technique du lot concerné
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix jugé à partir du cadre de décomposition du prix global forfaitaire du lot concerné
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre analysée au regard des réponses apportées au mémoire technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314959&orgAcronyme=u9g 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314959&orgAcronyme=u9g 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergypontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du marché, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché, et dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.

Source: OJS 2018/S 237-540452 (2018-12-05)

Avis d'attribution de marché (2019-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 202 918 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-17 📅
Date de publication: 2019-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 077-182583
Se réfère à l'avis: 2018/S 237-540452
Numéro JO-S: 77

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: «Chantier plomberie CVC faïence»
«Maçonnerie, serrurerie, carrelage»
«Sol souple, signalétique, peinture»
Brève description: Sols souples, signalétiques, peintures.
Intitulé du lot: «cloisons, doublages, menuiseries, faux plafonds»
Brève description: Cloisons, doublages, menuiserie FP.
Intitulé du lot: «Courant fort, courant faible»
Brève description: Courants faibles, courants forts.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix jugé à partir du cadre de décomposition du prix global forfaitaire du lot concerné.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Nom: La Louisiane
Adresse postale: 18 rue Buzelin
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.lalouisane.fr 🌏
Valeur totale du marché: 578 500 EUR 💰
Nom: Egdc
Adresse postale: 6 rue Chapon
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.egdc.fr 🌏
Valeur totale du marché: 191 665 EUR 💰
Nom: Cbt
Adresse postale: 73 rue de la Plaine
Code postal: 75020
Adresse Internet: http://www.cbt.fr 🌏
Valeur totale du marché: 111 651 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Nom: JPV bâtiment
Adresse postale: 590 rue Jacques Monod
Commune postale: Évreux
Code postal: 27017
Pays: Eure 🏙️
Adresse Internet: http://www.jpv-batiment.fr 🌏
Valeur totale du marché: 290 904 EUR 💰
Nom: Spie Batignolles énergie
Adresse postale: 41 rue des Bussys
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95605
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.spie-batignoles-energie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 202 698 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du marché, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de 11 jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché, et dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.

Source: OJS 2019/S 077-182583 (2019-04-17)

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