Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux aménagement d'une école arts plastiques d'une médiathèque et de salles polyvalentes
1800030”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants📦
Brève description:
“Travaux aménagement d'une école arts plastiques d'une médiathèque et de salles polyvalentes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 965 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: «Chantier Plomberie CVC Faïence»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: CVC plomberie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre analysée au regard des réponses apportées au mémoire technique du lot concerné”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix jugé à partir du cadre de décomposition du prix global forfaitaire du lot concerné”
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-04-11 📅
Date de fin: 2019-11-25 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: «Maçonnerie Serrurerie Carrelage»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Gestion de chantier gros œuvre serrurerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: «Sol souple signalétique peinture»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Sols souples signalétiques peintures.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre analysée au regard des réponses apportées au mémoire technique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 215 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: «cloisons doublages menuiseries faux plafonds»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Cloisons doublages menuiserie FP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: «Courant fort courant faible»
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Courants faibles courants forts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015, qui ne sont pas accompagnées des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 7.2 (a,b) ou documents équivalents du règlement de la consultation, sous réserve des dispositions de l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises. En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. Stade de la candidature: DC1 DC2 ou le Document unique de marché européen (DUME) ou e-dume.
“Le niveau des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat doit correspondre à l'importance du marché public et garantir la bonne...”
Le niveau des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat doit correspondre à l'importance du marché public et garantir la bonne exécution de celui-ci.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle (qualification et qualité du candidat ou de l'équipe candidate, appréciée notamment sur la base des certificats de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique et professionnelle (qualification et qualité du candidat ou de l'équipe candidate, appréciée notamment sur la base des certificats de capacité professionnelle et/ou des références de prestations attestant de la compétence du groupement à réaliser la construction pour laquelle il se porte candidat, composition et organisation de l'équipe candidate, accompagnée de l'organigramme des effectifs et de la présentation des sous-traitants le cas échéant…).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-04
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être ¡Impérativement remis par voie dématérialisée. Modalités de dépôt des offres électroniques sont indiquées à l'article 8 du...”
Les dépôts de plis doivent être ¡Impérativement remis par voie dématérialisée. Modalités de dépôt des offres électroniques sont indiquées à l'article 8 du règlement de consultation. Une visite sur site est prévue les modalités de remise sont indiquées à l'article 11 du règlement de la consultation. Des négociations pourront avoir lieu notamment par échange de courriels. L'acheteur pourra négocier avec les candidats. À l'issue de ces négociations, les candidats seront classés définitivement, en prenant en compte les critères de choix préalablement définis. L'acheteur se réserve néanmoins la faculté d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec marchés subséquents sur la base des offres initiales en application de l'article 27 ou 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 45.v.1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Lors de la notification, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par la ville est le virement administratif. La ville procèdera au mandatement des sommes dues à compter de la réception de la facture, dans les délais prévus à l'article 183 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le taux des intérêts moratoires est le taux de refinancement principal de la banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points. Une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement. Le marché sera financé par le budget de la ville voire le cas échéant par le recours à l'emprunt ou par des subventions. Chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 122 à 126 du décret nº 360-2016 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Procédure adaptée passée en application de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergypontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du marché, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du marché, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché, et dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 237-540452 (2018-12-05)
Avis d'attribution de marché (2019-04-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 202 918 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: «Chantier plomberie CVC faïence»
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix jugé à partir du cadre de décomposition du prix global forfaitaire du lot concerné.” Champ d'application du marché
Titre: «Maçonnerie, serrurerie, carrelage»
Titre: «Sol souple, signalétique, peinture»
Description
Description du marché: Sols souples, signalétiques, peintures.
Champ d'application du marché
Titre: «cloisons, doublages, menuiseries, faux plafonds»
Description
Description du marché: Cloisons, doublages, menuiserie FP.
Champ d'application du marché
Titre: «Courant fort, courant faible»
Description
Description du marché: Courants faibles, courants forts.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 237-540452
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18MG000171
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Chantier plomberie CVC faïence
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: La Louisiane
Adresse postale: 18 rue Buzelin
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.lalouisane.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 578 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18MG000172
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maçonnerie, serrurerie, carrelage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Egdc
Adresse postale: 6 rue Chapon
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.egdc.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191 665 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18mg000173
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sol souple, signalétique, peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Cbt
Adresse postale: 73 rue de la Plaine
Code postal: 75020
URL: http://www.cbt.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 651 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18mg000174
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Cloisons, doublages, menuiseries, faux plafonds
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: JPV bâtiment
Adresse postale: 590 rue Jacques Monod
Commune postale: Évreux
Code postal: 27017
Région: Eure🏙️
URL: http://www.jpv-batiment.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 904 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18mg000175
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Courants forts courants faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Batignolles énergie
Adresse postale: 41 rue des Bussys
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95605
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.spie-batignoles-energie.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202 698 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du marché, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du marché, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de 11 jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché, et dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 077-182583 (2019-04-17)