1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de patients en ambulance et en transport assis professionnalisé pour le GHT Normandie Centre
GHT201893”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“Prestation de transport de patients en ambulance et en transport assis professionnalisé pour le GHT Normandie Centre”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport bariatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Basse-Normandie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Basse-Normandie
Description du marché:
“Transport bariatrique pour l'epsm de Caen, le CH de Falaise, le CH Côte Fleurie, le CH d'argentan, le CH de Lisieux, le CH d'aunay-bayeux, le CH de...”
Description du marché
Transport bariatrique pour l'epsm de Caen, le CH de Falaise, le CH Côte Fleurie, le CH d'argentan, le CH de Lisieux, le CH d'aunay-bayeux, le CH de Pont-L'Êveque, le CH de Vimoutiers
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2018-10-01 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Description
Informations complémentaires: Accord-Cadre mon-attributaire conclu sans minimum ni maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures et transport visé par la Circulaire 43290” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures et transport visé par la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la...”
Description du marché
Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures et transport visé par la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS pour l'epsm de Caen entre 7:00 et 20:00, sauf dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP
Afficher plus
Informations complémentaires: Accord-Cadre multi-attributaire (3) conclu sans minimum ni maximum
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures pour le CH de Côte Fleurie 24h/24 7 jours sur 7, sauf dimanche 24h/24 et jours fériés...”
Description du marché
Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures pour le CH de Côte Fleurie 24h/24 7 jours sur 7, sauf dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2019-10-01 📅
Date de fin: 2020-09-30 📅
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures pour le CH d'aunay-bayeux, site Bayeux” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures pour le CH d'aunay-bayeux, site Bayeux entre 7:00 et 20:00, sauf dimanche 24h/24 et jours...”
Description du marché
Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures pour le CH d'aunay-bayeux, site Bayeux entre 7:00 et 20:00, sauf dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures pour le CH d'aunay-bayeux, site d'aunay” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures pour le CH d'aunay-bayeux, site d'aunay entre 7:00 et 20:00, sauf dimanche 24h/24 et jours...”
Description du marché
Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures pour le CH d'aunay-bayeux, site d'aunay entre 7:00 et 20:00, sauf dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport visé par la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS pour le CH d'aunay-bayeux” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transport visé par la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS pour le CH d'aunay-bayeux, tous sites entre 7:00 et 20:00,...”
Description du marché
Transport visé par la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS pour le CH d'aunay-bayeux, tous sites entre 7:00 et 20:00, sauf dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures et transport visé par la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la...”
Description du marché
Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures et transport visé par la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS pour le CH d'argentan entre 7:00 et 20:00, sauf dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport entre la DZ et le CH de Lisieux en véhicule médicalisé ou non, 24h/24, 7 j/7” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Services de santé divers📦
Description du marché:
“Transport entre la DZ et le CH de Lisieux en véhicule médicalisé ou non, 24h/24, 7 j/7”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures et transport visé par la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la...”
Titre
Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures et transport visé par la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS pour le CH de Falaise
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures et transport visé par la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la...”
Description du marché
Transport intersites, transport secondaire de moins de 48 heures et transport visé par la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS pour le CH de Falaise entre 7h00 et 20h00, sauf dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport du CH de Lisieux à la charge de l'établissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Transport du CH de Lisieux à la charge de l'établissement dans le cadre de la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS entre...”
Description du marché
Transport du CH de Lisieux à la charge de l'établissement dans le cadre de la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS entre 7:00 et 20:00, sauf dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport du CH de la côte fleurie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Transport du CH de la côte fleurie à la charge de l'établissement dans le cadre de la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la...”
Description du marché
Transport du CH de la côte fleurie à la charge de l'établissement dans le cadre de la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS entre 7h00 et 20:00, sauf dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport du CH de Pont l'êveque
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Transport du CH de Pont l'êveque à la charge de l'établissement dans le cadre de la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS...”
Description du marché
Transport du CH de Pont l'êveque à la charge de l'établissement dans le cadre de la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS entre 7:00 et 20:00, sauf dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport du CH de Vimoutiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Transport du CH de Vimoutiers à la charge de l'établissement dans le cadre de la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS...”
Description du marché
Transport du CH de Vimoutiers à la charge de l'établissement dans le cadre de la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS entre 7:00 et 20:00, sauf dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport du CHU de Caen
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Transport du CHU de Caen à la charge de l'établissement dans le cadre de la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS entre...”
Description du marché
Transport du CHU de Caen à la charge de l'établissement dans le cadre de la Circulaire 43290 relative à la mise en œuvre de l'article 80 de la LFSS entre 7:00 et 20:00, sauf dimanche 24h/24 et jours fériés 24 h 24, en ambulance ou en TAP
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de 20:00 à 7:00 en ambulance ou en TAP et dimanche 24h/24 et jours fériés 24 h 24 de la zone géographique 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Transport de 20:00 à 7:00, et dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP de la zone géographique 1 comportant le CH de Lisieux, le CH de...”
Description du marché
Transport de 20:00 à 7:00, et dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP de la zone géographique 1 comportant le CH de Lisieux, le CH de Côte Fleurie, le CH de Pont l'eveque
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de 20:00 à 7:00 en ambulance ou en TAP et dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, de la zone géographique 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Transport de 20:00 à 7:00, et dimanche 24h/24 et jours fériés 24 h 24, en ambulance ou en TAP de la zone géographique 2 comportant le CH de Falaise, le CH...”
Description du marché
Transport de 20:00 à 7:00, et dimanche 24h/24 et jours fériés 24 h 24, en ambulance ou en TAP de la zone géographique 2 comportant le CH de Falaise, le CH d'argentan et le CH de Vimoutiers
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de 20:00 à 7:00 en ambulance ou en TAP, et dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, de la zone géographique 3” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Transport de 20:00 à 7:00, et dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP de la zone géographique 3 comportant le CH d'aunay-bayeux,...”
Description du marché
Transport de 20:00 à 7:00, et dimanche 24h/24 et jours fériés 24h24, en ambulance ou en TAP de la zone géographique 3 comportant le CH d'aunay-bayeux, l'epsm de Caen et le CHU de Caen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Transports sanitaires agrées dans les conditions définies aux articles R. 6312-1 du code de la santé publique et bénéficiant d'une autorisation de mise en...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Transports sanitaires agrées dans les conditions définies aux articles R. 6312-1 du code de la santé publique et bénéficiant d'une autorisation de mise en service délivrée dans les conditions définies aux articles R.6312-33 du même code, à savoir les véhicules sanitaires légers (Vsl). Entreprises de taxis conventionnées avec les caisses primaires d'assurance maladie pour le transport de patient, qui par nature en vertu de leur conventionnement d'une part exploitent de façon effective et continue leur autorisation de stationnement depuis plus de deux ans et d'une autre part proposent une prestation conforme à l'arrêté du 23.12.2006 fixant le référentiel de prescription de transport
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le CHU de Caen a été désigné établissement support du GHT Normandie Centre et est chargé d'assurer la «Fonction achats» pour le compte des autres membres....”
Le CHU de Caen a été désigné établissement support du GHT Normandie Centre et est chargé d'assurer la «Fonction achats» pour le compte des autres membres. Il a ainsi en charge la passation du marché public ainsi que la conclusion de ses éventuels avenants
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — bP 25086
Commune postale: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2018/S 143-327857 (2018-07-24)