Il s'agit d'une part du transfert de la matière organique du centre de tri à l'usine de compostage et transfert des refus incinérables du centre de compostage à l'usine d'incinération sur le site Athanor à La Tronche (lot 1), et, d'autre part, du transfert des lixiviats du centre de compostage à Murianette à la station d'épuration Aquapole à Le Fontanil-Cornillon (lot 2), dans le cadre de la mise en place d'une ZCR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de la matière organique, des refus incinérables et des lixiviats du centre de compostage de Murianette
S-Pf-508975”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Il s'agit d'une part du transfert de la matière organique du centre de tri à l'usine de compostage et transfert des refus incinérables du centre de...”
Brève description
Il s'agit d'une part du transfert de la matière organique du centre de tri à l'usine de compostage et transfert des refus incinérables du centre de compostage à l'usine d'incinération sur le site Athanor à La Tronche (lot 1), et, d'autre part, du transfert des lixiviats du centre de compostage à Murianette à la station d'épuration Aquapole à Le Fontanil-Cornillon (lot 2), dans le cadre de la mise en place d'une ZCR.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transfert matière centre de tri — usine et transfert refus usine — uive
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Transfert de la matière organique du centre de tri à l'usine de compostage et transfert des refus incinérables du centre de compostage à l'usine...”
Description du marché
Transfert de la matière organique du centre de tri à l'usine de compostage et transfert des refus incinérables du centre de compostage à l'usine d'incinération sur le site Athanor à La Tronche.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45.0
Prix (pondération): 55.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
La durée de chaque période de reconduction est de 4 mois.”
Description des renouvellements
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
La durée de chaque période de reconduction est de 4 mois.
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Informations complémentaires:
“Pour information:
— poste A: entre 15 000 et 25 000 t/ an pour la matière organique,
— poste B: entre 3 000 et 8 000 t/ an pour les refus incinérables.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transfert lixiviats à la Step Aquapole
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transfert des lixiviats du centre de compostage à Murianette à la station d'épuration Aquapole à Le Fontanil-Cornillon.”
Informations complémentaires: Pour information: entre 500 et 1 500 t pour les lixiviats.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature (DC1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration du candidat;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— autorisation réglementaire de transport de déchets non dangereux,
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Délai...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: modalités de financements: inscription au budget annexe déchets
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-28
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-29
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Voir le règlement de la consultation pour les modalités.
Numéro de la consultation: 2018-fcs-acp-0084 une visite facultative du site est fortement recommandée mais non imposée: contact Laurent Virando (Tél: +33 476775480 / Fax: +33 476775489) ou Jacques Pufferra (Tél: +33 476775483).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 207-472826 (2018-10-24)
Avis d'attribution de marché (2019-01-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grenoble-Alpes Métropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de la matière organique, des refus incinérables et des lixiviats du centre de compostage d
S-Pf-508975”
Brève description:
“Il s'agit d'une part du transfert de la matière organique du centre de tri à l'usine de compostage et transfert des refus incinérables du centre de...”
Brève description
Il s'agit d'une part du transfert de la matière organique du centre de tri à l'usine de compostage et transfert des refus incinérables du centre de compostage à l'usine d'incinération sur le site Athanor à La Tronche (lot 1), et, d'autre part, du transfert des lixiviats du centre de compostage à Murianette à la station d'épuration Aquapole à Le Fontanil-Cornillon (lot 2), dans le cadre de la mise en place d'une ZCR
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 470 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Transfert matière centre de tri - usine et transfert refus usine — UIVE
Description
Informations complémentaires:
“Pour information:
— poste A: entre 15 000 et 25 000 t/an pour la matière organique,
— poste B: entre 3 000 et 8 000 t/an pour les refus incinérables.” Champ d'application du marché
Titre: Transfert lixiviats à la STEP Aquapole
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 207-472826
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transfert matière centre de tri — usine et transfert refus usine — UIVE
Date de conclusion du contrat: 2018-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lely Environnement
Adresse postale: 37 rue Pierre Semard, BP 64
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 470 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transfert lixiviats à la STEP Aquapole
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable le marché est conclu à prix unitaires, dans la limite de 470 000 EUR...”
Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable le marché est conclu à prix unitaires, dans la limite de 470 000 EUR HT sur sa durée globale (reconductions incluses) le marché a été notifié le 10.1.2019.
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Source: OJS 2019/S 019-041496 (2019-01-23)