Traitement des déchets issus des déchetteries de Nevers Agglomération

ADN Nevers

Traitement des déchets issus des déchetteries de Nevers Agglomération. 8 lots, sans montants minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-27 Avis de marché
2018-09-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: AO2018-17
Brève description:
Traitement des déchets issus des déchetteries de Nevers Agglomération. 8 lots, sans montants minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ADN Nevers
Adresse postale: Nevers Agglomération, 124 route de Marzy, CS 90041
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-nevers.net 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386618160 📞
Fax: +33 386618199 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=49169&orgAcronyme=d5t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-27 📅
Date limite de soumission: 2018-06-01 📅
Date de publication: 2018-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 084-189944
Numéro JO-S: 84

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Traitement des encombrants non incinérables
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les encombrants non incinérables sont les sacs de ciment, les matelas avec ressors, le carrelage sur panneaux de bois, la terre argileuse, les matériaux avec 2 matières en mélange,
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois à sa date anniversaire, pour un total de 4 ans. La décision de non reconduction intervient 2 mois avant la date échéance du marché concerné. Aucune indemnité en cas de non reconduction ne sera versée au titulaire du marché.
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Description des options:
Le pouvoir adjudicateur aura la possibilité de négocier sans publicité et sans mise en concurrence des marchés de prestations similaires avec le titulaire qui sera retenu à l'issue la présente mise en concurrence. Cette faculté pourra être mise en œuvre pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite du seuil prévu à l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015. La conclusion d'un tel marché ne pourra avoir lieu plus de 3 ans après la notification du marché initial.
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Intitulé du lot: Traitement des gravats
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les gravats correspondent à tous les déchets inertes minéraux (terre, cailloux, pierre) ou de démolition (béton, béton cellulaire, tuiles, brique, faïence, carrelage, terre cuite, grès, enrobés), à l'exclusion des déchets d'amiante, de plâtre, de bois, de laine de verre et de verre.
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Intitulé du lot: Traitement des ferrailles et batteries
Numéro du lot: 3
Brève description:
Par ferraille on entend les déchets de métaux ferreux, les débris de pièces de fer, de fonte ou d'acier. Les batteries collectées en déchetteries sont les batteries et accumulateurs des usagers de Nevers Agglomération.
Intitulé du lot: Traitement du bois
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le bois à traiter comprend du bois brut de type palette, chevrons, bois d'emballage, bois peint, bois vernis, contre plaqué, stratifié, mélaminé,
Description des renouvellements:
Durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois à sa date anniversaire, pour un total de 4 ans. Dans le cas d'une notification ultérieure au 1.1.2019. La décision de non reconduction intervient 2 mois avant la date échéance du marché concerné. Aucune indemnité en cas de non reconduction ne sera versée au titulaire du marché.
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Intitulé du lot: Traitement des déchets diffus spécifiques hors filière Ecodds
Numéro du lot: 5
Brève description:
Les déchets à traiter sont les DDS n'étant pas pris en charge par l'éco organisme Ecodds. Par «hors périmètre Ecodds», on entend les produits dont les quantités sont supérieures aux seuils fixés par l'éco organisme, les produits professionnels ou les produits non étiquetés en français.
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Intitulé du lot: Traitement de l'huile de friture
Numéro du lot: 6
Brève description: Traitement de l'huile de friture.
Intitulé du lot: Traitement du placoplatre
Numéro du lot: 7
Brève description: Traitement du placoplatre.
Intitulé du lot: Traitement de l'amiante fibrociment
Numéro du lot: 8
Brève description: Traitement de l'amiante fibrociment.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Selon le nombre de reconductions utilisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 084-189944 (2018-04-27)
Avis d'attribution de marché (2018-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération. 8 lots, sans montants minimum ni maximum
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 171-388946
Se réfère à l'avis: 2018/S 084-189944
Numéro JO-S: 171

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les encombrants non incinérables sont les sacs de ciment, les matelas avec ressors, le carrelage sur panneaux de bois, la terre argileuse, les matériaux avec 2 matières en mélange.
Par ferraille on entend les déchets de métaux ferreux, les débris de pièces de fer, de fonte ou d'acier. Les batteries collectées en déchèteries sont les batteries et accumulateurs des usagers de Nevers Agglomération
Le bois à traiter comprend du bois brut de type palette, chevrons, bois d'emballage, bois peint, bois vernis, contre plaqué, stratifié, mélaminé.
Les déchets à traiter sont les DDS n'étant pas pris en charge par l'éco-organisme Ecodds. Par «hors périmètre Ecodds», on entend les produits dont les quantités sont supérieures aux seuils fixés par l'éco-organisme, les produits professionnels ou les produits non étiquetés en français.
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Traitement de l'huile de friture
Traitement du placoplatre
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur aura la possibilité de négocier sans publicité et sans mise en concurrence des marchés de prestations similaires avec le titulaire qui sera retenu à l'issue la présente mise en concurrence. Cette faculté pourra être mise en œuvre pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite du seuil prévu à l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015. La conclusion d'un tel marché ne pourra avoir lieu plus de trois ans après la notification du marché initial.
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Brève description: Traitement de l'amiante fibrociment

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-27 📅
Nom: CTSP Veolia
Adresse postale: 147 route des Quatres Vents
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Adresse Internet: http://recyclage.veolia.fr/ 🌏
Nom: Merlot TP
Adresse postale: RN7
Commune postale: Mesves-sur-Loire
Code postal: 58400
Pays: Nièvre 🏙️
Adresse Internet: https://www.rogermartinsa.com/ 🌏
Nom: Astra recyclage
Adresse postale: 6 route de la Zone Industrielle
Commune postale: Saint-Eloi
Code postal: 58000
Adresse Internet: http://www.astradec.com 🌏
Nom: Astra Recyclage
Suez
Adresse postale: 53 chemin des Essarts
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Adresse Internet: https://www.suez.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 167.62 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
7
2
1
Source: OJS 2018/S 171-388946 (2018-09-03)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Nièvre
Fournisseurs:
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