Avis d'attribution de marché (2018-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ADN Nevers
Adresse postale: Nevers Agglomération, 124 route de Marzy, CS 90041
Commune postale: Nevers Cedex
Code postal: 58027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386618160📞
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr📧
Fax: +33 386618199 📠
Région: Nièvre🏙️
URL: http://www.agglo-nevers.net🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération
AO2018-17
Produits/services: Élimination et traitement des ordures📦
Brève description:
“Traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération. 8 lots, sans montants minimum ni maximum”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des encombrants non incinérables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Description du marché:
“Les encombrants non incinérables sont les sacs de ciment, les matelas avec ressors, le carrelage sur panneaux de bois, la terre argileuse, les matériaux...”
Description du marché
Les encombrants non incinérables sont les sacs de ciment, les matelas avec ressors, le carrelage sur panneaux de bois, la terre argileuse, les matériaux avec 2 matières en mélange.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur aura la possibilité de négocier sans publicité et sans mise en concurrence des marchés de prestations similaires avec le titulaire...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur aura la possibilité de négocier sans publicité et sans mise en concurrence des marchés de prestations similaires avec le titulaire qui sera retenu à l'issue la présente mise en concurrence. Cette faculté pourra être mise en œuvre pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite du seuil prévu à l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015. La conclusion d'un tel marché ne pourra avoir lieu plus de 3 ans après la notification du marché initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les gravats correspondent à tous les déchets inertes minéraux (terre, cailloux, pierre) ou de démolition (béton, béton cellulaire, tuiles, brique, faïence,...”
Description du marché
Les gravats correspondent à tous les déchets inertes minéraux (terre, cailloux, pierre) ou de démolition (béton, béton cellulaire, tuiles, brique, faïence, carrelage, terre cuite, grès, enrobés), à l'exclusion des déchets d'amiante, de plâtre, de bois, de laine de verre et de verre.
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Prix (pondération): 40
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des ferrailles et batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Par ferraille on entend les déchets de métaux ferreux, les débris de pièces de fer, de fonte ou d'acier. Les batteries collectées en déchèteries sont les...”
Description du marché
Par ferraille on entend les déchets de métaux ferreux, les débris de pièces de fer, de fonte ou d'acier. Les batteries collectées en déchèteries sont les batteries et accumulateurs des usagers de Nevers Agglomération
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le bois à traiter comprend du bois brut de type palette, chevrons, bois d'emballage, bois peint, bois vernis, contre plaqué, stratifié, mélaminé.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets diffus spécifiques hors filière Ecodds
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les déchets à traiter sont les DDS n'étant pas pris en charge par l'éco-organisme Ecodds. Par «hors périmètre Ecodds», on entend les produits dont les...”
Description du marché
Les déchets à traiter sont les DDS n'étant pas pris en charge par l'éco-organisme Ecodds. Par «hors périmètre Ecodds», on entend les produits dont les quantités sont supérieures aux seuils fixés par l'éco-organisme, les produits professionnels ou les produits non étiquetés en français.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement de l'huile de friture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Traitement de l'huile de friture
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement du placoplatre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Traitement du placoplatre
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur aura la possibilité de négocier sans publicité et sans mise en concurrence des marchés de prestations similaires avec le titulaire...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur aura la possibilité de négocier sans publicité et sans mise en concurrence des marchés de prestations similaires avec le titulaire qui sera retenu à l'issue la présente mise en concurrence. Cette faculté pourra être mise en œuvre pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite du seuil prévu à l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015. La conclusion d'un tel marché ne pourra avoir lieu plus de trois ans après la notification du marché initial.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement de l'amiante fibrociment
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Traitement de l'amiante fibrociment
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 084-189944
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: TD2018-02
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Encombrants non incinérables
Date de conclusion du contrat: 2018-08-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: CTSP Veolia
Adresse postale: 147 route des Quatres Vents
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
URL: http://recyclage.veolia.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 72.56
Offre la plus élevée: 100.64
2️⃣
Numéro de contrat: TD2018-06
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Gravats
Nom et adresse du contractant
Nom: Merlot TP
Adresse postale: RN7
Commune postale: Mesves-sur-Loire
Code postal: 58400
Région: Nièvre🏙️
URL: https://www.rogermartinsa.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 4.63
Offre la plus élevée: 21.76
3️⃣
Numéro de contrat: TD2018-03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Ferrailles et des batteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Astra recyclage
Adresse postale: 6 route de la Zone Industrielle
Commune postale: Saint-Eloi
Code postal: 58000
URL: http://www.astradec.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 745.16
Offre la plus élevée: 828.30
4️⃣
Numéro de contrat: TD2018-04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Traitement du bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 54.44
Offre la plus élevée: 122.33
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Traitement des DDS
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Huile de friture
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Traitement du placoplâtre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Astra Recyclage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 85.48
Offre la plus élevée: 104.60
8️⃣
Numéro de contrat: TD2018-07
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Amiante fibrociment
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez
Adresse postale: 53 chemin des Essarts
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
URL: https://www.suez.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 167.62 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Source: OJS 2018/S 171-388946 (2018-09-03)