TMA MDM Réséda

CNRS — délégation Midi-Pyrénées

La consultation porte sur la fourniture de prestations de maintenance et d'évolution du système MDM Réséda y compris les prestations annexes rendues nécessaires par les évolutions des systèmes (formations, conduite du changement, expertises, …).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OPEN SAS

Qui ?

• CNRS — délégation Midi-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-08	Avis de marché
2018-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'implémentation de logiciels
Numéro de référence: 17.14.039
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'implémentation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'implémentation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. le délégué régional, 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marc.mourre@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336047 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361745&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361745&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date limite de soumission: 2018-02-14 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009270
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
L'Ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre comporte les prestations suivantes:

— prise en charge initiale,

— prestations réalisées en mode projet,

— prestations d'assistance techniques à la vérification,

— prestations de maintenance applicative,

— prestations de conseil et d'expertise,

— prestations de sortie.

Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Une reconduction tacite de 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'ensemble des données sont directement ou indirectement identifiantes de personnes physiques et leur traitement est donc soumis au RGPD.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: L'Ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des achats et marchés publics, à l'attention de Marc Mourre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361745&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 12 à 18 mois avant la date d'échéance du marché.

Les candidatures et les offres sont obligatoirement transmises par voie dématérialisée, conformément aux dispositions de l'article 40-II-2º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.

Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et le cas échéant des sous-traitants présentés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).

Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 006-009270 (2018-01-08)

Avis d'attribution de marché (2018-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur la fourniture de prestations de maintenance et d'évolution du système MDM Réséda, y compris les prestations annexes rendues nécessaires par les évolutions des systèmes (formations, conduite du changement, expertises,...).

Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. Le délégué régional, 16 avenue Edouard Belin, BP 24367

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-16 📅
Date de publication: 2018-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 094-213889
Se réfère à l'avis: 2018/S 006-009270
Numéro JO-S: 94

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord cadre comporte les prestations suivantes:

— prise en charge initiale prestations réalisées en mode projet prestations d'assistance techniques à la vérification prestations de maintenance applicative,

— prestations de conseil et d'expertise prestations de sortie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fonctionnelle de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Performance économique de l'offre
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l'AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 27.4.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 27.4.2018. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro 05 62 17 29 01 OU cellule-achat@dr14.cnrs.fr ) au service finances, achats, comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du Lundi au Vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2018/S 094-213889 (2018-05-16)

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