Tierce maintenance applicative pour le pôle Logiciels des établissements de santé de l'Atih

ATIH

Le présent marché a pour objet, la tierce maintenance d'applications développées par le pôle Logiciels des Etablissements de Santé de l'atih, et plus particulièrement les applications relatives aux remontées des données financières et sociales des établissements de santé dans le cadre des données de l'étude nationale de coûts des données médico-économique comme médico-sociales. Celles-Ci sont soumises à un calendrier par campagne. D'autres applications seront susceptibles d'être mis en tierce maintenance applicative selon les besoins du pôle. Le pôle développe des applications de type application mobiles, services API, applications de type clients lourds. Le détail des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-21.

Qui ?

• ATIH

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-21	Avis de marché
2018-07-23	Informations complémentaires
2018-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: 01.18.067.001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Atih
Adresse postale: 117 boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69329
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://atih.sante.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@atih.sante.fr 📧
Téléphone: +33 437913310 📞
Fax: +33 437913367 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=383032&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=383032&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-21 📅
Date limite de soumission: 2018-07-26 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-270888
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Le critère d'attribution « valeur technique de l'offre » comprends 3 sous critères détaillés à l'article 6.2 du règlement de consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:

Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 EUR HT sur sa durée totale (reconductions comprises). Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée d'un an par période

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit deux fois pour une durée d'un an par période. La reconduction est tacite si l'Atih ne notifie pas au titulaire sa décision de ne pas reconduire le marché au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période en cours

Description des options:

Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché dans les conditions prévues au 7

Informations complémentaires:

Le critère d'attribution « valeur technique de l'offre » comprends 3 sous critères détaillés à l'article 6.2 du règlement de consultation

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux de l'atih (Lyon 69003) et dans les locaux du titulaire

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Atih
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=383032&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le financement sera prélevé sur le budget propre de l'Atih. Le paiement sera effectué selon les règles et les modalités de la comptabilité publique avec une révision des prix dans les conditions prévues a l'article 15.3 du cahier des clauses administratives particulières. Les offres peuvent être présentées par un seul candidat ou par un groupement d'opérateurs économiques. En cas de groupement d'opérateurs économiques, l'Atih n'impose pas de forme particulière au groupement. Ce dernier pourra être solidaire ou conjoint avec un mandataire clairement identifié. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra impérativement être solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'Atih

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 119-270888 (2018-06-21)

Informations complémentaires (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet, la tierce maintenance d'applications développées par le pôle logiciels des établissements de santé de l'ATIH, et plus particulièrement les applications relatives aux remontées des données financières et sociales des établissements de santé dans le cadre des données de l'étude nationale de coûts des données médico-économique comme médico-sociales. Celles-ci sont soumises à un calendrier par campagne. d'autres applications seront susceptibles d'être mis en tierce maintenance applicative selon les besoins du pôle. Le pôle développe des applications de type application mobiles, services API, applications de type clients lourds. Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Atih

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date limite de soumission: 2018-07-30 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-325458
Se réfère à l'avis: 2018/S 119-270888
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2018/S 142-325458 (2018-07-23)

Avis d'attribution de marché (2018-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet, la tierce maintenance d'applications développées par le pôle logiciels des établissements de santé de l'ATIH, et plus particulièrement les applications relatives aux remontées des données financières et sociales des établissements de santé dans le cadre des données de l'étude nationale de coûts des données médico-économique comme médico-sociales. Celles-ci sont soumises à un calendrier par campagne. D'autres applications seront susceptibles d'être mis en tierce maintenance applicative selon les besoins du pôle. Le pôle développe des applications de type application mobiles, services API, applications de type clients lourds. Le détail des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 3

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-27 📅
Date de publication: 2018-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 189-427629
Numéro JO-S: 189

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 EUR (HT) sur sa durée totale (reconductions comprises). Il est conclu pour une durée initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée d'1 an par période.

Description des options:

Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché dans les conditions prévues au 7º du I de l'article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché pourra être modifié dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les modifications donneront lieu à la conclusion d'un avenant au marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux de l'ATIH (Lyon 69003) et dans les locaux du titulaire

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 35

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon Cedex 3
Source: OJS 2018/S 189-427629 (2018-09-27)

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