Tierce maintenance applicative de l'application Nœud Datex de la DIRCE

DIR Centre Est

Le Datex2 est la spécification standard européenne pour l'information routière dans les échanges entre systèmes d'information.
Dans le cadre de Coraly (Coordination et régulation du trafic sur les voies rapides de l'agglomération lyonnaise), la DIR Centre-Est s'est dotée en 2015 d'une application nommée Nœud Datex. Cette application permet la conversion de données issues du SIC (Système informatique Coraly) dans le format Datex2 et de convertir des données reçues au format Datex2 dans le format Coraly.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Clemessy Sa

Qui ?

• DIR Centre Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs aux logiciels › Services de maintenance et de réparation de logiciels

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-11	Avis de marché
2018-05-15	Informations complémentaires
2018-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: dirce-pes-2018-tma-nd-datex
Brève description:

Le Datex2 est la spécification standard européenne pour l'information routière dans les échanges entre systèmes d'information. Dans le cadre de Coraly (Coordination et régulation du trafic sur les voies rapides de l'agglomération lyonnaise), la DIR Centre-Est s'est dotée en 2015 d'une application nommée Nœud Datex. Cette application permet la conversion de données issues du SIC (Système informatique Coraly) dans le format Datex2 et de convertir des données reçues au format Datex2 dans le format Coraly.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Centre Est
Adresse postale: DIR Centre Est, Mme la directrice interdépartementale des routes Centre-Est, par délégation de M. le préfet coordonnateur des itinéraires routiers (arrêté préfectoral nº 2015083--0013 du 7.4.2015), 228 rue Garibaldi, immeuble la Villardière
Code postal: 69446
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.dir.centre-est.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pes.ses.dirce@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-11 📅
Date limite de soumission: 2018-05-18 📅
Date de publication: 2018-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 071-157555
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Les sous-critères de la valeur technique sont les suivants : — organisation des équipes (comptant pour 50 % de la note technique), — pilotage et gestion de projet (comptant pour 15 % de la note technique), — mode d'exécution des travaux de maintenance (comptant pour 35 % de la note technique).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Datex2 est la spécification standard européenne pour l'information routière dans les échanges entre systèmes d'information.

Dans le cadre de Coraly (Coordination et régulation du trafic sur les voies rapides de l'agglomération lyonnaise), la DIR Centre-Est s'est dotée en 2015 d'une application nommée Nœud Datex. Cette application permet la conversion de données issues du SIC (Système informatique Coraly) dans le format Datex2 et de convertir des données reçues au format Datex2 dans le format Coraly.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Période ferme de la date de notification à la fin de l'année,

— reconduction 1: du 1

— reconduction 2: du 1

— reconduction 3: du 1

— reconduction 4: du 1

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article 30-I-7º du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Les sous-critères de la valeur technique sont les suivants :

— organisation des équipes (comptant pour 50 % de la note technique),

— pilotage et gestion de projet (comptant pour 15 % de la note technique),

— mode d'exécution des travaux de maintenance (comptant pour 35 % de la note technique).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des PC de la DIR CE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— si le candidat utilise le DUME: les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 en complétant le DUME rédigé en français avec: la partie III C,

— si le candidat n'utilise pas le DUME: les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, à cet effet le candidat utilisera les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr En cas de groupement, le DC2 doit être produit par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

Un DC1 et un DC2 (en date du 1.4.2016 et téléchargeables: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) accompagné d'une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— principales références du candidat sur des projets similaires effectués au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Prendre connaissance du règlement de la consultation. Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires seront obtenus exclusivement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique DIRCE-PES-2018-TMA-ND-DATEX.

Le mode de transmission des offres retenu est l'obligation de dépôt de façon dématérialisée sur la plate-forme de dématérialisation. Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique DIRCE-PES-2018-TMA-ND-DATEX, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: si le candidat pressenti ne fournit pas les certificats, attestations ou déclarations mentionnés à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 son offre sera rejetée. Dans ce cas, l'élimination du candidat sera prononcée par le RPA qui présentera la même demande au candidat suivant dans le classement des offres. Pour l'application des articles D. 8254-2 à 5 du code du travail, la liste nominative des salariés étrangers sera remise par l'attributaire avant la notification du marché. Le délai global de paiement est fixé à 30 j, son dépassement génère des intérêts moratoires.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: une avance est accordée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Elle n'est due que sur la base du montant du marché diminué du montant des prestations confiées à des sous-traitants et donnant lieu à paiement direct.

Son montant est fixé, sous réserve des dispositions de l'article 135 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, à 15 % du montant initial (TTC) du marché si sa durée, exprimée en mois, est inférieure ou égale à 12 mois ou, si celle-ci est supérieure à 12 mois, à 15 % de 12 fois ce montant (TTC) divisé par cette durée.

Le délai global de paiement des avances, acomptes, solde et indemnités est fixé à 30 j.

Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles 39 et 40 de la loi du 28.1.2013, au bénéfice du titulaire et des sous-traitants payés directement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Introduction de recours: possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administrative
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2018/S 071-157555 (2018-04-11)

Informations complémentaires (2018-05-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DIR Centre Est, Mme la directrice interdépartementale des routes Centre-Est, par délégation de M. le préfet coordonnateur des itinéraires routiers (arrêté préfectoral nº 2015083-0013 du 7.4.2015), 228 rue Garibaldi, immeuble la Villardière

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-15 📅
Date limite de soumission: 2018-05-23 📅
Date de publication: 2018-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 093-211764
Se réfère à l'avis: 2018/S 071-157555
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2018/S 093-211764 (2018-05-15)

Avis d'attribution de marché (2018-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Datex2 est la spécification standard européenne pour l'information routière dans les échanges entre systèmes d'information. Dans le cadre Coraly (Coordination et régulation du trafic sur les voies rapides de l'agglomération Lyonnaise), la DIR Centre-Est s'est dotée en 2015 d'une application nommée Nœud Datex. Cette application permet la conversion de données issues du SIC (Système informatique Coraly) dans le format Datex2 et de convertir des données reçues au format Datex2 dans le format Coraly.

Valeur totale du marché: 475 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DIR Centre Est, Mme la directrice interdépartementale des routes Centre-Est, par délégation de M. le préfet coordonnateur des itinéraires routiers (arrêté préfectoral no 2015083--0013, du 7.4.2015) 228, rue Garibaldi immeuble la Villardière

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-12 📅
Date de publication: 2018-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 177-401753
Numéro JO-S: 177

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette application permet la conversion de données issues du SIC (Système informatique Coraly) dans le format Datex2 et de convertir des données reçues au format Datex2 dans le format Coraly.

Le Datex2 est la spécification standard européenne pour l'information routière dans les échanges entre systèmes d'information. Dans le cadre de

Coraly (Coordination et Régulation du trafic sur les voies rapides de l'agglomération

Lyonnaise), la DIR Centre-Est s'est dotée en 2015 d'une application nommée Nœud datex.

Cette application permet la conversion de données issues du SIC (Système Informatique

Coraly) dans le format Datex2 et de convertir des données reçues au format Datex2 dans le

Format Coraly

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou de

Plusieurs marchés négociés en application de l'article 30 I 7

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-21 📅
Nom: Clemessy SA
Adresse postale: 18 rue de Thann
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 475 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2018/S 177-401753 (2018-09-12)

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