Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Système d'évaporation par bombardement électronique avec sas de traitement
AOO.10-2018”
Produits/services: Machines pour le traitement thermique de matériaux📦
Brève description:
“Le présent document a pour objet l'achat d'un système d'évaporation par bombardement électronique avec sas de traitement pour l'institut Néel.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines pour le traitement thermique de matériaux📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Le présent document a pour objet l'achat d'un système d'évaporation par bombardement électronique avec sas de traitement pour l'institut Néel.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Il s'agit d'une date indicative, et la séance d'ouverture n'est pas publique.
“La transmission des candidatures et des offres se fait de préférence par voie dématérialisée sur la plate-forme PLACE.
La présente consultation fait l'objet...”
La transmission des candidatures et des offres se fait de préférence par voie dématérialisée sur la plate-forme PLACE.
La présente consultation fait l'objet d'une visite facultative (mais recommandée) qui s'effectue conformément aux dispositions prévues au règlement de consultation. Les visites seront organisées le 15.10.2018 à 10:00 et le 19.10.2018 à 10:00. Les candidats indiqueront via la plate-forme de dématérialisation des achats (PLACE) uniquement et parmi les dates proposées celle ayant leur préférence. Le CNRS répartit les candidats dans les différentes sessions, en respectant dans la mesure du possible la préférence exprimée. Les candidats sont informés individuellement par le CNRS de la date de visite au moins 2 jours ouvrés avant celle-ci.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Il est régi par les articles L. 551-1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Il est régi par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat,
— un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 190-429056 (2018-09-28)
Informations complémentaires (2018-10-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent document a pour objet l'achat d'un système d'évaporation par bombardement électronique avec sas de traitement pour l'Institut Néel.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 190-429056
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-11-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-05 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2018/S 199-451128 (2018-10-11)
Avis d'attribution de marché (2018-12-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Systeme d'évaporation par bombardement électronique avec sas de traitement
AOO.10-2018”
Brève description:
“Le présent document a pour objet l achat d un système d évaporation par bombardement électronique avec sas de traitement pour l'Institut Néel.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 259 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Calendrier – délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 190-429056
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021112
Titre: Système d'évaporation par bombardement électronique avec sas de traitement
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: plassys – bESTEK
Adresse postale: 14 rue de la Gare
Commune postale: Marolles-en-Hurepoix
Code postal: 91630
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: https://plassys.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259 000 💰
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la...”
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique Vi.4.3 de l'aap (formulaire européen). La date de signature du marché est le 03.12.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 04.12.2018. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel 04.76.88.11.61 ou a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16.00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun - bP 1135
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Il est régi par les articles L. 551-1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Il est régi par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
— un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat.
— un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun – BP 1135
Source: OJS 2018/S 248-573238 (2018-12-21)