Surveillance archéologique lors de l'ouverture des tranchées dans le cadre des travaux de réaménagement de la place de la République

Ville de Limoges

La présente consultation a pour objet de définir les dispositions régissant la passation et l'attribution de l'accord mono-attributaire exécuté aux moyens de bons de commande et/ou de marchés subséquents concernant la surveillance archéologique lors de l'ouverture des tranchées dans le cadre des travaux de réaménagement de la place de la République.
Le présent accord-cadre mono attributaire exécuté aux moyens de bons de commandes et/ou de marchés subséquents est passé selon une procédure adaptée ouverte conformément aux dispositions des articles 21 et 27 ainsi que 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-13 Avis de marché
2018-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: VM 18 191 00 0
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les dispositions régissant la passation et l'attribution de l'accord mono-attributaire exécuté aux moyens de bons de commande et/ou de marchés subséquents concernant la surveillance archéologique lors de l'ouverture des tranchées dans le cadre des travaux de réaménagement de la place de la République. Le présent accord-cadre mono attributaire exécuté aux moyens de bons de commandes et/ou de marchés subséquents est passé selon une procédure adaptée ouverte conformément aux dispositions des articles 21 et 27 ainsi que 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges
Adresse postale: service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-limousin.com 🌏
Courrier électronique: emilie_pouyaud@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
URL des documents: https://www.achats-limousin.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date limite de soumission: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 074-163380
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Conditions de participation des concurrents: confère à l'article 1.4 du règlement de consultation. Mode de règlement de l'accord-cadre et modalités de financement: confère à l'article 2.4 du règlement de consultation. Négociation: confère à l'article 5 du règlement de consultation. La ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. Modalités d'obtention du dossier de consultation: conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics pris en application des articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com Pour tout éventuel problème rencontré lors du téléchargement, les candidats peuvent contacter la société Omniklès au numéro +33 825001326 ou support-okmarche@omnikles.com Les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP ou du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification. La plateforme de la ville de Limoges (profil acheteur) est accessible sans contrainte d'identification. Néanmoins, il est conseillé aux candidats de s'identifier afin de pouvoir recevoir toutes les alertes et réponses mises en ligne au cours de la période de consultation. En outre, la ville de Limoges ne pourra pas être tenue pour responsable de la non prise en compte d'informations complémentaires par les potentiels candidats non identifiés. Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la ville de Limoges, service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1. Fax: +33 555459335 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Modalités de remise des plis: Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises. Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant au préalable être connectés à internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine. Les candidats qui effectuent une transmission par voie électronique de leur offre peuvent parallèlement adresser une copie de sauvegarde, elle pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la ville de Limoges, service de la commande publique, sous pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde», dans les délais impartis pour la remise des offres. Renseignements complémentaires: confère à l'article 7 du règlement de consultation. Visite: les candidats pourront réaliser une visite du site s'ils le souhaitent. Cette visite est facultative. Ils pourront prendre rendez-vous auprès de la personne suivante: Mme Lydia Mousnier: téléphone +33 555456159.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les dispositions régissant la passation et l'attribution de l'accord mono-attributaire exécuté aux moyens de bons de commande et/ou de marchés subséquents concernant la surveillance archéologique lors de l'ouverture des tranchées dans le cadre des travaux de réaménagement de la place de la République.
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Le présent accord-cadre mono attributaire exécuté aux moyens de bons de commandes et/ou de marchés subséquents est passé selon une procédure adaptée ouverte conformément aux dispositions des articles 21 et 27 ainsi que 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Le présent accord-cadre sera conclu avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et un montant maximum 400 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de sa notification.
Par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-travaux, aucune période de préparation n'est prévue.
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: (le cas échéant le Dc1 complété),
— la lettre de candidature,
— la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (à communiquer le cas échéant en sus du Dc1),
— les attestations sociales et fiscales.
Situation économique et financière:
— les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant,
— les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2),
— la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, — les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Agrément de l'État: le candidat devra fournir une copie de l'agrément délivré par le ministère de la culture pour la réalisation de fouilles archéologiques préventives.
Le responsable d'opération devra être un archéologue médiéviste spécialisé dans le domaine urbain.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-limousin.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions de participation des concurrents: confère à l'article 1.4 du règlement de consultation.
Mode de règlement de l'accord-cadre et modalités de financement: confère à l'article 2.4 du règlement de consultation.
Négociation: confère à l'article 5 du règlement de consultation.
La ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics pris en application des articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
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Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com
Pour tout éventuel problème rencontré lors du téléchargement, les candidats peuvent contacter la société Omniklès au numéro +33 825001326 ou support-okmarche@omnikles.com
Les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP ou du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification.
La plateforme de la ville de Limoges (profil acheteur) est accessible sans contrainte d'identification. Néanmoins, il est conseillé aux candidats de s'identifier afin de pouvoir recevoir toutes les alertes et réponses mises en ligne au cours de la période de consultation.
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En outre, la ville de Limoges ne pourra pas être tenue pour responsable de la non prise en compte d'informations complémentaires par les potentiels candidats non identifiés.
Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la ville de Limoges, service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1. Fax: +33 555459335 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
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Modalités de remise des plis:
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant au préalable être connectés à internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
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Les candidats qui effectuent une transmission par voie électronique de leur offre peuvent parallèlement adresser une copie de sauvegarde, elle pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier).
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Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la ville de Limoges, service de la commande publique, sous pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde», dans les délais impartis pour la remise des offres.
Renseignements complémentaires: confère à l'article 7 du règlement de consultation.
Visite:
les candidats pourront réaliser une visite du site s'ils le souhaitent. Cette visite est facultative.
Ils pourront prendre rendez-vous auprès de la personne suivante:
Mme Lydia Mousnier: téléphone +33 555456159.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Commune postale: Limoges Cedex 1
Code postal: 87031
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2018/S 074-163380 (2018-04-13)
Avis d'attribution de marché (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les dispositions régissant la passation et l'attribution de l'accord mono-attributaire exécuté aux moyens de bons de commande et/ou de marchés subséquents concernant la surveillance archéologique lors de l'ouverture des tranchées dans le cadre des travaux de réaménagement de la place de la République. Le présent accord-cadre mono attributaire exécuté aux moyens de bons de commandes et/ou de marchés subséquents est passé selon une procédure adaptée ouverte conformément aux dispositions des articles 21 et 27 ainsi que 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-281377
Se réfère à l'avis: 2018/S 074-163380
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 40 000.00 EUR HT et pour un montant maximum de 400 000.00 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: service de la commande publique, place Léon Betoulle, 87000 Limoges, tél: +33 555459300, fax: +33 555459335.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre sera conclu avec un montant minimum de 40 000.00 EUR HT et un montant maximum 400 000.00 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de sa notification. Par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-Travaux, aucune période de préparation n'est prévue.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅

Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 40 000.00 EUR HT et pour un montant maximum de 400 000.00 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.
Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: service de la commande publique, place Léon Betoulle, 87000 Limoges, tél: +33 555459300, fax: +33 555459335.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Source: OJS 2018/S 124-281377 (2018-06-28)
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Produits/services:
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