Stock ENR lot 125-2: traitement d'air

CEA/Grenoble

Réalisation de travaux dans le cadre du projet stock ENR — lot 125-2: traitement d'air.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lansard Énergie

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-23	Avis de marché
2018-05-15	Informations complémentaires
2018-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
Numéro de référence: 180266-CP
Brève description:

Réalisation de travaux dans le cadre du projet stock ENR — lot 125-2: traitement d'air.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: camille.pruvost@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438781938 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-23 📅
Date limite de soumission: 2018-06-01 📅
Date de publication: 2018-04-25 📅
Date de début: 2018-06-15 📅
Date de fin: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 080-178148
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par courriel adressé à l’attention de Mme Camille Pruvost (mail: camille.pruvost@cea.fr ou par courrier à l’adresse suivante: CEA/Grenoble — service achats – Mme Pruvost — bât C 4 — pièce 413C — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble, — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: 180266-CP. Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Un certain nombre d'options sont décrites dans le dossier de consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA — Grenoble. Conditions d'accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

— le formulaire DC 1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,

— le formulaire DC 2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou un Document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: CEA — Grenoble.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Camille Pruvost
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:

— devra le demander par courriel adressé à l’attention de Mme Camille Pruvost (mail: camille.pruvost@cea.fr ou par courrier à l’adresse suivante:

CEA/Grenoble — service achats – Mme Pruvost — bât C 4 — pièce 413C — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble,

— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: 180266-CP.

Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,

— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2018/S 080-178148 (2018-04-23)

Informations complémentaires (2018-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de travaux dans le cadre du projet stock ENR — Lot 125-2: traitement d'air.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 092-208253
Se réfère à l'avis: 2018/S 080-178148
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Le CEA ajoute dans les pièces du DCE l'annexe 6 au règlement de consultation «Trame de mémoire technique».

Source: OJS 2018/S 092-208253 (2018-05-15)

Avis d'attribution de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de travaux dans le cadre du projet Stock ENR — Lot 125-2: Traitement d'air

Valeur totale du marché: 1406760.61 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-316932
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr. Modalités d’obtention du Dossier de Consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par courriel adressé à l’attention de Mme Camille PRUVOST (mèl camille.pruvost@cea.fr ou par courrier à l’adresse suivante: CEA/Grenoble - Service Achats – Mme Pruvost - Bât C4 - pièce 413C — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés duCEAaccessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: 180266-CP Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de travaux dans le cadre du projet Stock ENR — Lot 125-2: Traitement d'air.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation d'entreprise et organisation de chantier
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux et produits mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Environnement du chantier et prise en compte de la sécurité
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-06 📅
Nom: Lansard Energie
Commune postale: Eybens
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1406760.61 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.

Modalités d’obtention du Dossier de Consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:

— devra le demander par courriel adressé à l’attention de Mme Camille PRUVOST (mèl camille.pruvost@cea.fr ou par courrier à l’adresse suivante:

CEA/Grenoble - Service Achats – Mme Pruvost - Bât C4 - pièce 413C — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.

— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés duCEAaccessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: 180266-CP

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 139-316932 (2018-07-20)

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