Signalisation horizontale
Vienne Condrieu agglomeration
La présente consultation concerne des prestations de signalisation horizontale sur le territoire de Vienne Condrieu.
Le marché est divisé en 3 lots.
Forme de marché: à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 2 lots.
Un mĂŞme candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots.
Les variantes libres sont autorisées. Il n'y a pas de variante imposée
Le délai de réception des offres était de 2018-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aximum
- • AZ marquage
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-05 | Avis de marché |
| 2019-03-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marquage routier
Numéro de référence: 18VCA48
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Vienne Condrieu agglomération
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: http://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474787886 📞
URL des documents: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-05 đź“…
Date limite de soumission: 2018-10-08 đź“…
Date de publication: 2018-09-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390529
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Les séances d'ouvertures ne sont pas publiques
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Rive droite du Rhône: Condrieu — Échalas — Longes — Saint-Romain-en-Gier — Trèves — Tupin-et-Semons — Saint-Romain-en-Gal
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options: L'accord-cadre peut être renouvelé 3 fois 1 an
Intitulé du lot: Rive gauche «Nord&Amp»: Chasse sur Rhône — Chuzelles — Villette-de-Vienne — Vienne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-08 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Vienne Condrieu Agglomération
Informations complémentaires: Les séances d'ouvertures ne sont pas publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 172-390529 (2018-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marquage routier
Numéro de référence: 18VCA48
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de signalisation horizontale sur le territoire de Vienne Condrieu.
Le marché est divisé en 3 lots.
Forme de marché: à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 2 lots.
Un mĂŞme candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots.
Les variantes libres sont autorisées. Il n'y a pas de variante imposée
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Vienne Condrieu agglomération
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: http://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474787886 📞
URL des documents: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-05 đź“…
Date limite de soumission: 2018-10-08 đź“…
Date de publication: 2018-09-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390529
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Les séances d'ouvertures ne sont pas publiques
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de signalisation horizontale sur le territoire de Vienne Condrieu.
Le marché est divisé en 3 lots.
Forme de marché: à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 2 lots.
Un mĂŞme candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots.
Les variantes libres sont autorisées. Il n'y a pas de variante imposée
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Rive droite du Rhône: Condrieu — Échalas — Longes — Saint-Romain-en-Gier — Trèves — Tupin-et-Semons — Saint-Romain-en-Gal
Numéro du lot: 1
Brève description:
La présente consultation du lot 1 concerne des prestations de signalisation horizontale sur la rive droite du Rhône
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'Ă son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Intitulé du lot: Rive gauche «Nord&Amp»: Chasse sur Rhône — Chuzelles — Villette-de-Vienne — Vienne
Numéro du lot: 2
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de signalisation horizontale sur la rive gauche «Nord» du territoire de Vienne Condrieu Agglomération
Intitulé du lot: Rive gauche «Sud»: Pont-Évêque; Septème; Estrablin; Moidieu-Détourbe; Meyssiez; Eyzin; Saint-Sorlin; Les Côtes-d'Arey; Reventin; Chonas
Numéro du lot: 3
Brève description:
La présente consultation de ce lot concerne les prestations de signalisation horizontale sur la rive gauche «Sud» de Vienne Condrieu Agglomération
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'Ă son terme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
DĂ©lai global de paiement des prestations de 30 jours
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-08 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Vienne Condrieu Agglomération
Informations complémentaires: Les séances d'ouvertures ne sont pas publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La transmission des plis par voie papier est autorisée: posté avec AR, dépôt contre récépissé.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Pas de retenue de garantie ni de garantie à première demande.
Une avance sera versée au titulaire lorsque le montant fixé dans le marché est supérieur à 50 000 EUR HT sous condition de constituer une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance.
Prix révisables.
Le règlement global des sommes dues au titre du contrat se fera par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours. En cas de dépassement de délai, le titulaire bénéficiera du versement d'intérêts moratoires.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
Les critères et les sous critères de choix sont indiqués dans le règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Avis d'attribution de marché (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Vienne Condrieu Agglomération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 đź“…
Date de publication: 2019-03-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-120279
Se réfère à l'avis: 2018/S 172-390529
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Rive gauche «Nord»: Chasse-sur-Rhône — Chuzelles — Villette-de-Vienne — Vienne
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 đź“…
Nom: AZ Marquage
Commune postale: Grigny
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 139955.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 đź“…
Nom: Aximum
Commune postale: Saint-Priest
Valeur totale du marché: 128834.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de signalisation horizontale sur le territoire de Vienne Condrieu Agglomération.
Valeur totale du marché: 397 624 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Vienne Condrieu Agglomération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 đź“…
Date de publication: 2019-03-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-120279
Se réfère à l'avis: 2018/S 172-390529
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Sous-critères de la valeur technique:
1) mesures pour assurer la sécurité des chantiers: 10 pts;
2) moyens matériel et humain: 10 pts;
3) descriptif des produits utilisé: 10 pts;
4) information relative Ă l'avancement des Ă©quipes de marquage: 10 pts;
5) respect de l'environnement et gestion des déchets: 10 pts.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Rive droite du Rhône: Condrieu — Échalas — Longes — Saint-Romain-en-Gier — Trèves — Tupin-et-Semons — Saint-Romain-en-Gal.
Description des options: Marché reconductible 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:
Sous-critères de la valeur technique:
1) mesures pour assurer la sécurité des chantiers: 10 pts;
2) moyens matériel et humain: 10 pts;
3) descriptif des produits utilisé: 10 pts;
4) information relative Ă l'avancement des Ă©quipes de marquage: 10 pts;
5) respect de l'environnement et gestion des déchets: 10 pts.
Brève description:
Rive gauche «Nord»: Chasse-sur-Rhône — Chuzelles — Villette-de-Vienne — Vienne.
Rive gauche «Sud»: Pont-Évêque; Septème; Estrablin; Moidieu-Détourbe; Meyssiez; Eyzin; Saint-Sorlin; Les Côtes-d'Arey; Reventin; Chonas.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 đź“…
Nom: AZ Marquage
Commune postale: Grigny
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 139955.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 đź“…
Nom: Aximum
Commune postale: Saint-Priest
Valeur totale du marché: 128834.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués dans le présent avis sont ceux de la commande comparative.
Ce marché est passé en groupement de commandes. Il est constitué avec les communes suivantes: Vienne, Chasse-sur-Rhône, Chonas-l'Amballan, Chuzelles, Condrieu, Les Côtes-d'Arey, Échalas, Estrablin, Eyzin-Pinet, Longes, Meyssiez, Moidieu-Détourbe, Pont-Évêque, Reventin-Vaugris, Saint-Sorlin-de-Vienne, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-en-Gier, Septème, Trèves, Tupin-et-Semons, Villette-de-Vienne.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2019/S 052-120279 (2019-03-12)
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