Signalétique extérieure des hôpitaux Charles Nicolle de Rouen et de Saint-Julien à Le Petit-Quevilly

CHU — hôpitaux de Rouen

La fourniture et pose de signalétique extérieure sur l'hôpital Charles Nicolle de Rouen et sur l'hôpital Saint-Julien à Le Petit-Quevilly. La description des prestations à réaliser est décrite au cahier des clauses techniques particulières. Pendant toute la durée du chantier, le CHU de Rouen et tous ses services doivent pouvoir fonctionner sans aucune perturbation 24 h/24.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-12 Avis de marché
2018-08-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: DTST-SIGNALETIQUE-2018
Brève description:
La fourniture et pose de signalétique extérieure sur l'hôpital Charles Nicolle de Rouen et sur l'hôpital Saint-Julien à Le Petit-Quevilly. La description des prestations à réaliser est décrite au cahier des clauses techniques particulières. Pendant toute la durée du chantier, le CHU de Rouen et tous ses services doivent pouvoir fonctionner sans aucune perturbation 24 h/24.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU — Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382141&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-12 📅
Date limite de soumission: 2018-07-16 📅
Date de publication: 2018-06-14 📅
Date de début: 2018-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 112-254603
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Le présent marché est fractionné en 3 tranches déclinées de la manière suivante: la tranche ferme s'applique uniquement au site de l'hôpital Charles Nicolle pour les éléments suivants: — signalétique d'orientation piétonne à l'exclusion de la zone parvis, — identification des entrées de bâtiments, à l'exception des panneaux type PMP. La tranche optionnelle 1 s'applique aux sites de l'hôpital Charles Nicolle et de l'hôpital Saint-Julien pour les éléments suivants: — signalétique d'orientation piétonne de Saint-Julien, — identification des entrées de bâtiments de Saint-Julien, — signalétique routière de Saint-Julien et Charles Nicolle (à l'exception de la zone parvis), — identification des entrées de bâtiments type PMP de Charles Nicolle. La tranche optionnelle 2 s'applique au parvis de l'hôpital Charles Nicolle pour les éléments suivants: — signalétique routière de la zone parvis, — signalétique piétonne de la zone parvis. Le titulaire du marché est engagé sur la totalité des tranches, y compris les tranches optionnelles dès lors qu'elles sont affermies. Chaque tranche optionnelle fera l'objet d'un ordre de service en cas d'affermissement. Le marché ne prévoit pas d'indemnité d'attente ou de dédit en cas de retard ou de non affermissement des tranches optionnelles. Le marché public est traité à prix global et forfaitaire tel que mentionné à l'acte d'engagement le marché public est d'une durée de validité allant de sa date de notification au titulaire à la fin de la période de parfait achèvement et ce, jusqu'à l'exécution des prestations qui y sont associées pour la tranche ferme et les tranches optionnelles affermies. Le délai d'exécution global de la tranche ferme est fixé à 4 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage. Le délai d'exécution global de la tranche optionnelle 1 est fixé à 6 mois à compter de la notification de la décision d'affermissement par ordre de service. Le délai d'exécution global de la tranche optionnelle 2 est fixé à 3 mois à compter la notification de la décision d'affermissement par ordre de service. Les délais d'exécution comprennent les délais de fabrication, de fourniture et de pose des équipements. L'ensemble des délais (fabrication, de fourniture, de travaux, de pose, garantie des fournitures) propres à chaque tranche sont précisés au calendrier détaillé d'exécution joint au mémoire technique du titulaire. Le titulaire est engagé contractuellement par ces derniers. Une visite du site est obligatoire. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 27.8.2018. Il est prévu un début de pose de la signalétique au 29.10.2018 pour la tranche ferme. Ces délais sont donnés à titre indicatif. Le titulaire pourra réaliser ces prestations dans un délai inférieur. Le titulaire devra s'engager contractuellement dans les délais proposés dans son calendrier pour réaliser l'ensemble des prestations propre à chacune des tranches. Les soumissionnaires doivent remettre des échantillons.Les soumissionnaires remettent des échantillons listés et énumérés en annexe 1 du règlement de consultation. Les soumissionnaires devront les envoyer, à titre gracieux avant la date limite de réception des offres indiquée en page 1 du présent règlement de consultation. Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: — soit la transmission par voie dématérialisée (électronique) — 8.1 du règlement de consultation, — soit la transmission par voie postale — 8.2 règlement de consultation, — soit la transmission en main propre — 8.2 règlement de consultation. Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture et pose de signalétique extérieure sur l'hôpital Charles Nicolle de Rouen et sur l'hôpital Saint-Julien du Petit-Quevilly. La description des prestations à réaliser est décrite au cahier des clauses techniques particulières. Pendant toute la durée du chantier, le CHU de Rouen et tous ses services doivent pouvoir fonctionner sans aucune perturbation 24 h/24.
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Description des options:
Le CHU — Hôpitaux de Rouen (en sa qualité de coordonnateur du groupement) se réserve expressément la faculté de réaliser des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-i-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et/ou de reconduire le marché public.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
— la lettre de candidature modèle DC1, ou équivalent,
— la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une description des effectifs du soumissionnaire pour les 3 dernières années,
— références sur les 3 dernières années attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle soumissionne.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=382141&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse postale: 1 rue de Germont, F
Point de contact: Dahlib
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse postale: 1 rue de Germont, F — cour d'honneur — porte 5
Commune postale: Roueb Cedex
Point de contact: DAHLIB — Cellule juridique des contrats

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est fractionné en 3 tranches déclinées de la manière suivante: la tranche ferme s'applique uniquement au site de l'hôpital Charles Nicolle pour les éléments suivants:
— signalétique d'orientation piétonne à l'exclusion de la zone parvis,
— identification des entrées de bâtiments, à l'exception des panneaux type PMP.
La tranche optionnelle 1 s'applique aux sites de l'hôpital Charles Nicolle et de l'hôpital Saint-Julien pour les éléments suivants:
— signalétique d'orientation piétonne de Saint-Julien,
— identification des entrées de bâtiments de Saint-Julien,
— signalétique routière de Saint-Julien et Charles Nicolle (à l'exception de la zone parvis),
— identification des entrées de bâtiments type PMP de Charles Nicolle.
La tranche optionnelle 2 s'applique au parvis de l'hôpital Charles Nicolle pour les éléments suivants:
— signalétique routière de la zone parvis,
— signalétique piétonne de la zone parvis.
Le titulaire du marché est engagé sur la totalité des tranches, y compris les tranches optionnelles dès lors qu'elles sont affermies. Chaque tranche optionnelle fera l'objet d'un ordre de service en cas d'affermissement. Le marché ne prévoit pas d'indemnité d'attente ou de dédit en cas de retard ou de non affermissement des tranches optionnelles. Le marché public est traité à prix global et forfaitaire tel que mentionné à l'acte d'engagement le marché public est d'une durée de validité allant de sa date de notification au titulaire à la fin de la période de parfait achèvement et ce, jusqu'à l'exécution des prestations qui y sont associées pour la tranche ferme et les tranches optionnelles affermies. Le délai d'exécution global de la tranche ferme est fixé à 4 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage. Le délai d'exécution global de la tranche optionnelle 1 est fixé à 6 mois à compter de la notification de la décision d'affermissement par ordre de service. Le délai d'exécution global de la tranche optionnelle 2 est fixé à 3 mois à compter la notification de la décision d'affermissement par ordre de service. Les délais d'exécution comprennent les délais de fabrication, de fourniture et de pose des équipements. L'ensemble des délais (fabrication, de fourniture, de travaux, de pose, garantie des fournitures) propres à chaque tranche sont précisés au calendrier détaillé d'exécution joint au mémoire technique du titulaire. Le titulaire est engagé contractuellement par ces derniers. Une visite du site est obligatoire. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 27.8.2018. Il est prévu un début de pose de la signalétique au 29.10.2018 pour la tranche ferme. Ces délais sont donnés à titre indicatif. Le titulaire pourra réaliser ces prestations dans un délai inférieur. Le titulaire devra s'engager contractuellement dans les délais proposés dans son calendrier pour réaliser l'ensemble des prestations propre à chacune des tranches. Les soumissionnaires doivent remettre des échantillons.Les soumissionnaires remettent des échantillons listés et énumérés en annexe 1 du règlement de consultation. Les soumissionnaires devront les envoyer, à titre gracieux avant la date limite de réception des offres indiquée en page 1 du présent règlement de consultation. Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:
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— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique) — 8.1 du règlement de consultation,
— soit la transmission par voie postale — 8.2 règlement de consultation,
— soit la transmission en main propre — 8.2 règlement de consultation.
Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 112-254603 (2018-06-12)
Avis d'attribution de marché (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture et pose de signalétique extérieure sur l'Hôpital Charles Nicolle de Rouen et sur l'Hôpital Saint-Julien à le Petit-Quevilly. La description des prestations à réaliser est décrite au cahier des clauses techniques particulières. Pendant toute la durée du chantier, le CHU de Rouen et tous ses services doivent pouvoir fonctionner sans aucune perturbation 24 h/24.
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Valeur totale du marché: 249945.94 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU-Hôpitaux de Rouen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 160-366567
Se réfère à l'avis: 2018/S 112-254603
Numéro JO-S: 160

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le CHU-Hôpitaux de Rouen (en sa qualité de coordonnateur du groupement) se réserve expressément la faculté de réaliser des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-i-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et/ou de reconduire le marché public.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique, des échantillons et des documents fournis
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-17 📅
Nom: Boscher Signalétique et Image
Adresse postale: 2 rue de Fonteny
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://www.boscher.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 249945.94 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne.
Source: OJS 2018/S 160-366567 (2018-08-20)