Service de transport en autocar avec chauffeur

Ville de Loos

Service de transport en autocar avec chauffeur:
Lot nº 1: transport des enfants de l'école Curie
Lot nº 2: transport des enfants des écoles Voltaire et Sorlin
Lot nº 3: déplacements divers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SA Voyages Catteau
• Voyages Moura

Qui ?

• Ville de Loos

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-18	Avis de marché
2018-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2018-08
Brève description:

Service de transport en autocar avec chauffeur: Lot nº 1: transport des enfants de l'école Curie Lot nº 2: transport des enfants des écoles Voltaire et Sorlin Lot nº 3: déplacements divers.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Loos
Adresse postale: 104 rue du Maréchal Foch — BP 109
Code postal: 59120
Commune postale: Loos
Contact
Adresse Internet: http://loos.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-loos.fr 📧
Téléphone: +33 320104000 📞
Fax: +33 320104009 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-19 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219313
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Service de transport en autocar avec chauffeur:

Lot nº 1: transport des enfants de l'école Curie

Lot nº 2: transport des enfants des écoles Voltaire et Sorlin

Lot nº 3: déplacements divers.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Transport des enfants de l'école Curie
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport des enfants de l'école Curie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché public est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois à chaque date anniversaire de la notification. Chaque renouvellement vaut pour une durée d'1 an. La reconduction du contrat s'effectuera de manière tacite.

Informations complémentaires:

Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.

Intitulé du lot: Transport des enfants des écoles Voltaire et Sorlin
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport des enfants des écoles Voltaire et Sorlin.
Intitulé du lot: Déplacements divers
Numéro du lot: 3
Brève description: Déplacements divers.
Informations complémentaires:

Le marché est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. 3 attributaires seront retenus dans le cadre de l'accord-cadre (sous réserve que le nombre d'offres reçues soit suffisant). Les marchés subséquents sont des marchés à prix forfaitaires.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-12-29 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse postale: 104 rue du Maréchal Foch
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://loos.fr/ 🌏
: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les lots 1 et 2 sont des accords-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le lot 3 est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (3 attributaires sous réserve que le nombre d'offres soit suffisant). Chacun des lots est conclu sans minimum et sans maximum. — attribution des marchés subséquents les marchés subséquents seront attribués sur le seul critère du prix (100 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 096-219313 (2018-05-18)

Avis d'attribution de marché (2018-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de services de transports de personnes en autocar pour le compte de la ville de Loos notamment dans le cadre des activités qu'elle assure pour les élèves des écoles. Ces déplacements sont essentiellement à effectuer sur le territoire de Loos ou Haubourdin-Limite Loos pour les lots 1 et 2. Le lot 3 concerne des déplacements extérieurs et divers.

Valeur totale du marché: 448 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-21 📅
Date de publication: 2018-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 162-370843
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-219313
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Les lots nº 1 et nº 2 ont donc été déclarés infructueux par la commission d'ouverture des plis car aucune offre n'a été remise. Conformément à l'article 30-1-2º du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ces 2 lots ont été relancés en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Nom: SA Voyages Catteau
Adresse postale: avenue des Marronniers
Commune postale: Pérenchies
Code postal: 59840
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.voyages-catteau.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-17 📅
Nom: Voyages Moura
Adresse postale: 5 rue Delval
Commune postale: Fromelles
Code postal: 59249
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/soc-exploitation-transports-moura-324894872.html 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2018/S 162-370843 (2018-08-21)

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